Compte rendu du conseil municipal








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Département de l'Aisne

Arrondissement de LAON

Commune de MARLE

1, Place François Mitterrand

02250 MARLE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE MARLE




Date convocation :

Date affichage :


23 mai 2008

24 juin 2008

Le dix-huit juin deux mil huit à 20 heures 30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jacques SEVRAIN, Maire

Membres en exercice :

23








Etaient présents :

Mmes et MM Jacques SEVRAIN, Yves DAUDIGNY, Jean FICNER, Gaston TRIQUENEAUX, Eliane LOISON, Louis BOLIN, Didier BOUDINOT, Daniel BEAUFORT, Alain MORGE, Myriame FREMONT, Vincent MODRIC, Mireille LOMBART, Jean-Pierre SORLIN, Jean-Marie POURCELOT, Aurélie KASPRZYCKI, Nadia TARLET, Rosane TRUFFAULT, Martine DETREZ BOSELLI, Liliane PERTIN, Gérard GUIBON, Jean-Luc MAUCHOSSE, Pierre MODRIC, Marie-Pierre LEPANT




Etaient représentés :

Alain MORGE

Marie-Pierre LEPANT

Par

Jean-Marie POURCELOT

Jean FICNER




Absente non représentée : Mme Rosane TRUFFAULT

Secrétaires de séance : M Jean FICNER et Mme Mireille LOMBART


Délibérations n°

Présents

Représentés

Votants

Pour

Contre

Abstentions

94 à 103 …………………………..

20

2

22

22

0

0





M le Maire demande si quelqu'un a des remarques à formuler sur le compte rendu de la réunion précédente. Personne ne souhaite intervenir, le compte rendu est donc approuvé à l'unanimité.
*******************************************************

M. le Maire précise qu'un arrêté préfectoral du 12 juin 2008 convoque les conseils municipaux du département de l'Aisne le 27 juin 2008 à l'effet de désigner les délégués et suppléants chargés de participer, à Laon, le dimanche 21 septembre 2008, à l'élection des trois sénateurs du département. Il revient au Maire de fixer l'heure. Concernant la commune, la réunion débutera à 20h30, salle d'honneur de la mairie. Les convocations sont remises en main propre aux membres présents. Pour les absents l'envoi sera fait par la poste dès le lendemain.
*****************************************************
M le Maire donne ensuite connaissance des décisions qu'il a prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, à savoir :
- Déclarations d’intention d’aliéner :
M le maire, précise avoir reçu les déclarations d'intention d'aliéner suivantes depuis le 29 avril 2008 pour lesquelles il n'a pas exercé le droit de préemption de la commune.


Nom et adresse du propriétaire

Nom et adresse du bien

Référence cadastrale

MR YACEL DRIS ET MME BETTAYEB HADDA

71 AV DU PRESIDENT WILSON

93120 LA PLAINE ST DENIS

AVENUE DE VERDUN

LE POIRIER BOURGUIGNON

AK 114 115

Melle SIGOLO Nathalie

9 vieille rue

02120 LE HERIE LA VIEVILLE

11 RUE DE L’ABREUVOIR

02250 MARLE

AB 16

MM EVRARD Pierre et Thierry

87 rue Leglay 202 rue Barbusse

59151 ARLEUX 62860 ECOURT

ST QUENTIN

Rue de la Tombelle

AB 496 497
EN 2 PARTIES

Mr et MME MEUNIER DROMAIN

Mr et Mme PHILIPPON Marcel

5 rue de la Huchette

AB 110 728

CONSORTS DUCHEMIN

12 route de Thiernu

AE 621

MR ET MME VERKEST

1 rue René Toffin

AC 110
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