Calais Année universitaire 2011 – 2012 guérin sophie








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Agence Régionale de Santé Nord-Pas-de-Calais

Année universitaire 2011 – 2012
GUÉRIN Sophie



Master 1 

Ingénierie et Management de la Santé

« Management des Entreprises de la Santé »


Dans le cadre de la politique vieillissement :

Bilan gériatrique 2011 à partir des données déclaratives des établissements de santé, le PMSI (dont HAD), l’activité des réseaux

Date de soutenance

Mercredi 5 Septembre 2012 à 10h
Composition du jury

Président du jury

M. WOCH ILIS, Professeur Associé – Management des Entreprises de la Santé
Maître de stage

Dr DEFEVBRE ARS NPdC, Chargée de mission coordinatrice du Plan Régional de Santé, volet personnes âgées & Référent du « Plan Alzheimer 2008-2012 » – Direction de la Stratégie, des Etudes et de l’Evaluation
Membre professionnel

Mme HENNION GHICL, Directeur des Etablissements et Services Personnes Agées, Personnes Handicapées







Faculté Ingénierie et Management de la Santé – ILIS

42, rue Ambroise Paré

59120 Loos

Remerciements

Je tiens à remercier :



  • L’ensemble de l’équipe pédagogique d’ILIS ainsi que les professionnels de l’option Management des Entreprises de la Santé, tout particulièrement M. WOCH responsable de cette filière, et M. HADZLIK responsable des relations avec les entreprises, pour m’avoir fait confiance sur cette mission en la validant et en me permettant de la réaliser ;



  • Mme Marguerite-Marie DEFEVBRE, docteur en Santé Publique et chargée de mission au sein de l’Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais. Coordinatrice de la thématique « personne âgée » du Plan Régional de Santé, et également référent régional « Alzheimer », elle a été une maître de stage attentionnée qui m’a accompagnée tout au long de mon évolution en m’accordant sa confiance et en me guidant ;



  • Mme Caroline HENNION, Directeur des Etablissements et Services Personnes Agées, Personnes Handicapées du Groupe Hospitalier de l’Institut Catholique de Lille pour avoir accepté de faire partie de mon jury de soutenance de stage se tenant le mercredi 05 septembre 2012. De par cette responsabilité et son engagement, elle m’a également apporté son soutien à la rédaction de ce présent rapport et à la préparation de la soutenance orale ;



  • L’ensemble des établissements de santé de la région du Nord-Pas-de-Calais et particulièrement ceux à orientation gériatrique, pour leurs coopérations à la réalisation du bilan gériatrique 2011 ;



  • L’ensemble du personnel de l’Agence Régionale de Santé et tout particulièrement les directions de l’offre médico-sociale, de l’offre de soins et de la stratégie, des études et de l’évaluation, pour leur sympathie et leur participation active au bon déroulement de ce stage ;



  • L’ensemble des professionnels de santé que j’ai eu l’occasion de rencontrer pour avoir compris et accepté ma présence lors des différentes réunions.



Sommaire
Table des figures – Tables des annexes

Glossaire

Avant-propos 1

L’institution déconcentrée : Agence Régionale de Santé 2

Une politique de vieillissement 9

Le bilan gériatrique : une méthodologie développée, des résultats & une analyse 14

Les acquis personnels et l’apport pour l’ARS NPdC 37

Conclusion 38

Bibliographie 40

Webographie 40

Table des figures


Figure 1 : L'architecture de Projet Régional de Santé 6

Figure 2 : La filière gériatrique 12

Figure 3 : Les composantes du bilan gériatrique 13

Figure 4 : La méthodologie du bilan gériatrique 13

Figure 5 : Le planning général 14

Figure 6 : La synthèse des répondants 16

Figure 7 : Le tableau « Oui/Non » des prises en charge développées 17

Figure 8 : La méthodologie pour l'élaboration des synthèses par territoire de santé 18

Figure 9 : Les composantes d'un CPOM 19

Figure 10 : Les niveaux de la contractualisation 19

Figure 11 : La méthodologie de la synthèse des chiffres déclarés 22

Figure 12 : L'analyse des chiffres déclarés 23

Figure 13 : La méthodologie de l'écriture du bilan provisoire 24

Figure 14 : Les compléments d'informations : L'HAD 27

Figure 15 : Les compléments d'informations : Les réseaux de santé 29

Figure 16 : Etat des lieux SROS-PRS de la prise en charge Alzheimer ou maladies apparentées 29

Figure 17 : Les compléments d'informations : La prise en charge Alzheimer ou maladies apparentées 30

Figure 18 : Le bilan gériatrique 2011 35

Figure 19 : L'état des lieux à la fin du stage 38



Table des annexes
Annexe I  « Les institutions du système de santé français »

Annexe II  « L’Agence Régionale de Santé dans son environnement »

Annexe III « Le découpage de la région Nord-Pas-de-Calais »

Annexe IV « L’enquête annuelle de gériatrie – 2011 »

Annexe V « Les tableaux de synthèse par territoire de santé – zone de proximité »

Annexe VI « Le plan détaillé du bilan gériatrique provisoire »

Annexe VII « Les Courts Séjours Gériatriques : une écriture provisoire »


Glossaire
Dans la suite de ce rapport, les mots suivis d’un astérisque (*) sont ceux dont la définition ou la signification se trouve ci-dessous :
ARH Agence Régionale de l’Hospitalisation

ARS Agence Régionale de Santé

CG Conseil Général

CLS Contrats Locaux de Santé

CNP Conseil National de Pilotage

CNSA Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie

COTER COmité TEchnique Régional

Coupe PATHOS Le modèle PATHOS est un système d’information sur les niveaux de soins nécessaires pour la prise en charge de la poly-pathologie des personnes âgées. C’est une analyse transversale évaluant les niveaux de soins requis accompagnée d’un profil de soins, parmi 12 possibles, indiquant la gravité de la pathologie.

CPOM Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens

CRAM Caisse Régionale d’Assurance Maladie

CRSA Conférences Régionales de la Santé et de l’Autonomie

CSG Court Séjour Gériatrique

DDASS Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

DG Directeur Général

DRASS Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales

EHPAD Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes

EMG Equipe Mobile de Gériatrie

ESAD Equipe Spécialisée Alzheimer Domicile

GCS Groupement de Coopération Sanitaire

GRSP Groupement Régional de Santé Publique

HAD Hospitalisation à Domicile

HJ Hôpital de Jour

Loi HPST Loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires »

MAIA Maison pour l’Autonomie et l’Intégration des malades Alzheimer

PASA Pôles d’Activité et de Soins Adaptés

PMP Pathos Moyen Pondéré

PMSI Programme de Medicalization des Systèmes d’Information

PST Programme de Santé du Territoire

SMTI Soins Médico-Techniques Importants

SSIAD Services de Soins Infirmiers A Domicile

SSRg Soins de Suite et Réadaptation gériatrique

UCC Unité Cognitivo Comportementale

UHR Unité d’Hébergement Renforcé

URCAM Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie
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