Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres








télécharger 119.77 Kb.
titreExtension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres
page1/7
date de publication30.01.2018
taille119.77 Kb.
typeDocumentos
ar.21-bal.com > documents > Documentos
  1   2   3   4   5   6   7


MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX

VILLE DE SAUVIAN

-

Mairie de SAUVIAN

Hôtel de ville

17, Avenue Paul Vidal

34 410 SAUVIAN






EXTENSION DE L’ALAE EXISTANT

VILLE DE SAUVIAN
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES



Cahier des Clauses Administratives Particulières

SOMMAIRE

Article premier : Objet du marché - Dispositions générales 4

1.1- Objet du marché – Emplacements 4

1.2 - Décomposition en tranches et lots 4

LOT 01 – SOLUTION MODULAIRE 4

1.3 - Maîtrise d’oeuvre 4

1.3 bis - Ordonnancement, Pilotage et Coordination du chantier 4

1.4 - Contrôle technique 4

1.5 - Coordination pour la sécurité et la protection de la santé 5

1.6 - Redressement ou liquidation judiciaire 5

Article 2 : Pièces constitutives du marché 5

Article 3 : Prix et mode d’évaluation des ouvrages - Variations dans les prix - Règlement des comptes 6

3.1 - Répartition des paiements 6

3.5 - Contenu des prix - Mode d’évaluation des ouvrages et de règlement des comptes - Travaux en régie 7

3.6 - Variation dans les prix 8

3.7 - Paiement des cotraitants et des sous-traitants 9

Article 4 : Délai d’exécution - Pénalités et primes 10

4.1- Délai d’exécution des travaux 10

4.2 - Prolongation du délai d’exécution propre aux différents lots 11

4.3 - Pénalités pour retard - primes d’avances 11

4.4 - Repliement des installations de chantier et remise en état des lieux 11

4.5 - Délai et retenues pour remise des documents fournis après exécution 11

4.6 - Sécurité et protection de la santé 11

Article 5 : Clauses de financement et de sûreté 12

5.1 - Garantie financière 12

5.2 - Avance forfaitaire 12

5.3 - Avance facultative 12

Article 6 : Provenance, qualité, contrôle et prise en charge des matériaux et produits 12

6.1 - Provenance des matériaux et produits 12

6.2 - Mise à disposition de carrières ou lieux d’emprunt 12

6.3 - Caractéristiques, qualités, vérifications, essais et épreuves des matériaux et produits 12

6.4 - Prise en charge, manutention et conservation par le titulaire des matériaux et produits fournis par le maître de l’ouvrage 13

Article 7 : Implantation des ouvrages 13

Article 8 : Préparation, coordination et exécution des travaux 13

8.1 - Période de préparation - programme d’exécution des travaux 13

8.2 - Plans d’exécution - Notes de calcul - Etudes de détail 14

8.3 - Mesures d’ordre social - Application de la réglementation du travail 14

8.4 - Organisation, sécurité et protection de la santé des chantiers 14

Article 9 : Contrôle et réception des travaux 16

9.1 - Essais et contrôles des ouvrages en cours de travaux 16

9.2 - Réception 16

9.3 - Prise de possession anticipée de certains ouvrages ou parties d’ouvrages 17

9.4 - Mise à disposition de certains ouvrages ou parties d’ouvrages 17

9.5 - Documents fournis après réception 17

9.6 - Délais de garantie 17

9.7 - Garanties particulières 18

9.8 - Assurances 18

Article 10 : Dérogations aux documents généraux 18


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Article premier : Objet du marché - Dispositions générales

  1   2   3   4   5   6   7

similaire:

Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres iconProgramme de l’opération, ccap (cahier des clauses administratives...

Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres iconCahier des clauses administratives particulières

Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres iconCahier des Clauses Administratives Particulières (C. C. A. P) Maître de l’ouvrage

Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres iconFraternité – Travail – Progrès
«nom du maître d’ouvrage» ou l’adresse pour le dépôt des offres, doivent figurer dans l’Avis d’Appel d’Offres, les Données Particulières...

Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres iconCahier des clauses particulières

Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres iconCahier des clauses techniques particulieres

Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres iconCahier des clauses techniques particulieres

Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres iconCahier des Clauses Techniques et Particulières

Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres iconCahier des Clauses Techniques Particulières (C. C. T. P.)

Extension de l’alae existant ville de sauvian cahier des clauses administratives particulieres iconCahier des clauses particulières (ccp) Un lot








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
ar.21-bal.com