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* Les IUFM des académies concernées ont été rattachées à ces universités.

Les différentes formations recensées



Le système SISE recense la totalité des inscriptions prises dans les formations dispensées à l'université (y compris IUT, IUFM, écoles d’ingénieurs, formations paramédicales, enseignement à distance, etc.).
Entrent notamment dans le champ de SISE :


  • les étudiants inscrits en formation continue diplômante donnant lieu à la délivrance d’un diplôme national ou d’un diplôme universitaire au terme d’une formation d’une durée d'au moins un an

  • les étudiants préparant le diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU A et B)

  • les étudiants préparant certains diplômes (DUT, nouvelles formations d’ingénieurs...) en formation par alternance (stages en entreprise intégrés dans le cursus) ou par apprentissage

  • les étudiants français et étrangers inscrits dans le cadre des conventions et des échanges internationaux, inscrits dans un établissement public universitaire français, et qui, ayant payé des droits d’inscription dans cet établissement pour une formation d’un an, sont amenés à suivre une formation durant l’année universitaire à l’étranger pour une période de trois, six mois ou plus

Le concept d'étudiant dans SISE englobe donc les statuts d'étudiant stricto sensu, de stagiaire, d’apprenti. C'est un concept qui permet de comptabiliser tous ceux qui préparent un diplôme d'enseignement supérieur, quel que soit le mode de préparation, aux restrictions suivantes près.
N'entrent pas dans le champ de SISE :
- les auditeurs-libres

- les stagiaires français et les étrangers venant suivre des cycles de formation ou de perfectionnement d'une durée inférieure à l'année universitaire

ATTENTION :
Les étudiants inscrits dans le cadre d’une convention entre un institut catholique et une université publique doivent être recensés dans les deux types d’établissement.

Notions d'inscription, d’étudiant inscrit, de diplôme préparé

1. Inscription


Un étudiant peut prendre plusieurs inscriptions au sein d’un même établissement. L’une d’elle sera finalement désignée (par la SDSIES) comme inscription principale. Les autres inscriptions, dans le même établissement, sont dites secondes.
Dans un souci d’homogénéité entre les différents établissements et pour éviter des ruptures de série au fil des ans, la sous-direction des Systèmes d’Information et des Études Statistiques (SDSIES) a été amenée à adopter des critères permettant de définir parmi les diverses inscriptions d’un étudiant, l’inscription principale et les inscriptions secondes. La SDSIES peut donc, dans certains cas, ne pas retenir comme inscription principale l’inscription que l’université avait désignée comme 'première'.

Pour faciliter les échanges entre le ministère (DGESIP principalement) et votre établissement, il peut être souhaitable que vous adoptiez, pour définir l’inscription 'première', les mêmes règles que la SDSIES. Si pour des raisons de gestion interne vous décidez d’opter pour une autre règle, les modifications à adopter pour désigner l’inscription principale seront opérées automatiquement par la SDSIES. Un écart (plus ou moins grand selon votre règle retenue) pourra alors apparaître entre votre répartition des effectifs par cycle et discipline et celle de la SDSIES. En tout état de cause, les effectifs totaux ne seront pas affectés par l’adoption de règles différentes.

Inscription principale : si l’étudiant s’inscrit à une seule formation, cette inscription est dite principale.
Dans le cas d’inscriptions multiples prises dans le même établissement, la détermination de l’inscription principale dépend de différents critères. La règle générale est de donner la priorité aux diplômes nationaux par rapport aux diplômes d’université, puis en cas d’indétermination, au diplôme de niveau terminal de formation le plus élevé.
Certains diplômes font cependant exception. Les diplômes d’ingénieur, les préparations au concours d’IUFM ainsi que certains diplômes de santé priment sur les autres diplômes nationaux. Les habilitations à diriger des recherches (HDR) ont un niveau de priorité moindre que les autres diplômes nationaux. Les diplômes d’établissement identifiés spécifiquement (tels que le diplôme de l’IEP, code SISE : 8000017) sont prioritaires par rapport aux diplômes d’université génériques (diplômes commençant par '9' et classés par les établissements dans des niveaux de formation (initial et terminal) et secteurs disciplinaires).
Pour les INSTITUTS CATHOLIQUES, pour un même étudiant inscrit à plusieurs formations, les diplômes nationaux priment sur les diplômes canoniques et les diplômes d’université.
Ces règles se traduisent par la hiérarchie suivante (le diplôme d’échelle n+1 est toujours considéré comme prioritaire par rapport au diplôme d’échelle n quant au choix de l’inscription principale) :
échelle 5 - DUT, Diplômes d’ingénieur, concours d’enseignement (y compris CAPES, CAPET), années préparatoires aux Diplômes d’Etat de chirurgie dentaire, de docteur en pharmacie et de docteur en médecine, capacités de médecine

échelle 4 - diplômes nationaux (y compris la préparation à l’agrégation) ou homologués nationalement (magistères...), hors HDR

échelle 3 - Concours administratifs et diplômes d’université clairement identifiés

échelle 2 - habilitation à diriger des recherches (HDR)

échelle 1 - diplômes d’université génériques, post-DUT, diplômes internationaux génériques, C2I, CLES.
Lorsque deux diplômes appartiennent à la même échelle, l’inscription principale est prioritairement le diplôme de niveau terminal de formation le plus élevé sauf pour les filières dites sélectives (une 2e année de DUT primera sur un L2).
Cas d’inscriptions conditionnelles: un étudiant inscrit en L2 et, de manière conditionnelle, en L3 aura pour inscription principale celle en L3.

Enfin, dans le cas où les deux diplômes possèdent la même échelle et le même niveau terminal de formation, l’inscription principale est celle qui est dénommée 'première’ par l’université.
Inscription seconde : il s’agit de toutes les inscriptions autres que principales, prises dans le même établissement. Un individu peut par conséquent avoir plusieurs inscriptions secondes s’il est inscrit à trois diplômes ou plus dans un établissement donné.

2. Etudiant inscrit
Un étudiant prend toujours une inscription principale et dans certains cas une ou des inscriptions secondes. Pour les universités, dénombrer des étudiants (personnes physiques) dans un établissement revient donc à dénombrer des inscriptions principales.
Un étudiant est identifié par son numéro Identifiant National Etudiant (INE). Au sein d’un même établissement, plusieurs enregistrements peuvent porter le même numéro INE si cet individu a pris plusieurs inscriptions. Cependant, à un identifiant INE donné est associée une et une seule inscription première au sein de votre établissement et sera associée une et une seule inscription principale pour la SDSIES.
Dans certains cas, il convient de rester vigilant sur la prise en compte ou non de certaines inscriptions. En effet, un étudiant ne peut être inscrit pour la préparation à un diplôme donné que dans un et un seul établissement.
• Si un établissement B est chargé par l'établissement A d'assurer une partie de la formation de ses étudiants pour la préparation à un diplôme donné, l'étudiant doit être recensé uniquement dans l'établissement A.
• Lorsque deux établissements sont cohabilités pour la préparation d’un même diplôme, l’étudiant s’inscrit dans l’établissement de son choix et il doit être comptabilisé dans le seul établissement où il a payé ses droits d’inscription.
• Si l'étudiant d'un établissement A s'inscrit dans un établissement B pour la préparation d’un autre diplôme que celui préparé à l'établissement A, il est recensé dans les deux établissements.
3.Diplôme préparé
Une inscription est toujours prise pour la préparation d’un diplôme déterminé. La notion de diplôme s’étend aux préparations de concours et attestations.


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