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INSCRIPTION PREMIERE (INSPR)




La notion d’inscription première correspond à un mode de gestion interne à votre établissement. Certains établissements renseignent pour l’inscription première, celle correspondant aux droits d’inscription les plus élevés, d’autres renseignent l’inscription de niveau le plus élevé, d’autres encore utilisent l’ordre chronologique des inscriptions.
Dans un souci d’homogénéité, la SDSIES a été amenée à mettre en place la notion d’inscription principale (cf. p.11).

Pour faciliter les échanges entre le ministère et votre établissement, il est souhaitable que les établissements adoptent les mêmes règles que la SDSIES, ce qui permet de faire coïncider la notion d’inscription première avec celle d’inscription principale. Les règles de détermination de l’inscription principale dans le cas où un étudiant est inscrit à plusieurs formations sont décrites dans la présentation générale de l’enquête en début de dossier. Si vos règles de détermination de l’inscription première ne coïncident pas avec celles de la SDSIES, des redressements pourront avoir lieu. Vous en serez avertis par le biais des fichiers de validation.
Quelle que soit la règle retenue par votre établissement, tout étudiant ne doit posséder qu’une et une seule inscription première à un diplôme au sein de votre établissement.


  • Nomenclature :




O

INSCRIPTION PREMIERE

N

INSCRIPTION SECONDE



REGIME D’INSCRIPTION (REGIME)


Cette variable définit le régime sous lequel l’inscription à un diplôme a été prise : formation initiale traditionnelle, formation par apprentissage, formation continue ou reprise d'études non financée par un organisme public ou privé.

La variable REGIME dépend de l’inscription. Un étudiant ayant plusieurs inscriptions peut avoir un REGIME différent pour chacune de ces inscriptions.
Remarque : pour les inscriptions prises dans le cadre de la formation continue ou d'une autre reprise d'études, ne sont retenues que celles correspondant à une formation diplômante et donnant lieu à la délivrance d’un diplôme national ou d’un diplôme universitaire au terme d’une formation d’une durée minimale d’un an.

  • Nomenclature :




10

Formation initiale

11

Reprise d'études non financéeS par un organisme public ou privé

12

Formation par apprentissage

21

Formation continue, reprise d'études financéeS par un organisme public ou privé


La formation continue se définit ainsi :

  • elle est financée par un organisme (public ou privé)

  • elle donne lieu à des droits d’inscription particuliers

  • elle donne droit au statut de stagiaire de la formation continue

Relèvent de la formation continue les publics bénéficiant soit :

  • du plan de formation d’une entreprise

  • du congé individuel de formation

  • de dispositifs régionaux pour les stagiaires/demandeurs d’emploi

  • du programme ingénieurs et cadres supérieurs


La formation par apprentissage est un cas particulier de la formation initiale. Elle est caractérisée : - pour “l’étudiant”, par un statut particulier d’étudiant-apprenti

  • pour la formation, par une formation particulière dispensée :

soit par une section d’apprentissage (‘composante ou structure interne’ de l’université)

soit par un centre de formation d’apprentis (CFA) en convention avec l’université

Les reprises d'études non financées concernent les étudiants reprenant des études, quel que soit le niveau auquel leur scolarité a été interrompue (CAP, BEP, BAC, …) après un arrêt d’au moins deux années, dès lors que ceux-ci ne bénéficient pas d’une prise en charge dans le cadre d’un dispositif de la formation continue.

Pour les étudiants en "reprise d'études non financées par un organisme public ou privé", la variable régime d'inscription doit être codée à 11 non seulement l'année où l'étudiant reprend ses études, mais également les années suivantes.

Cas particulier des formations par alternance

La formation par alternance regroupe deux types de situation :

  • L'étudiant est inscrit en contrat de professionnalisation, auquel cas il relève d'un régime de formation continue (codé 21).

  • L'étudiant est inscrit en contrat d'apprentissage, auquel cas, il relève de l'apprentissage (codé 12).


Contrat pro et variable REGIME : A partir du moment où la formation est financé par un organisme (ex : les contrats pro), la variable REGIME doit être renseignée en formation continue.
Le repérage des étudiants selon leur régime d'inscription s’effectue de manière très médiocre. Des efforts peuvent être menés par exemple pour faciliter les échanges entre le service formation continue et le service scolarité de votre établissement.


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