Refection de l’alarme incendie








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MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX

LYCEE ANDRE BOULLOCHE

18 boulevard Gutenberg

93190 LIVRY-GARGAN

Tél: 01.56.46.90.00





REFECTION DE L’ALARME INCENDIE
LYCEE ANDRE BOULLOCHE – LIVRY-gargan (93) 
LYCEE ANDRE BOULLOCHE
N° CONSULTATION : tmp 129166

Cahier des Clauses Administratives Particulières

SOMMAIRE

Article premier : Objet du marché - Dispositions générales 2

1.1- Objet du marché – Emplacements 2

1.2 - Décomposition en tranches et lots : 3

SANS OBJET 3

1.3 - Maîtrise d’œuvre 3

1.4 - Contrôle technique 3

(En cours de désignation) 3

1.5 - Coordination pour la sécurité et la protection de la santé 3

1.6 - Redressement ou liquidation judiciaire 3

Article 2 : Pièces constitutives du marché 3

Article 3 : Prix et mode d’évaluation des ouvrages - Variations dans les prix - Règlement des comptes 5

3.1 - Répartition des paiements 5

3.3 - Répartition des dépenses communes : 5

Seules les stipulations du C.C.A.G. Travaux sont applicables. 5

3.4 - Contenu des prix - Mode d’évaluation des ouvrages et de règlement des comptes - Travaux en régie : 5

3.6 - Paiement des cotraitants et des sous-traitants 6

Article 4 : Délai d’exécution - Pénalités et primes 7

4.1- Délai d’exécution des travaux 7

4.3 - Pénalités pour retard - Primes d’avance 7

4.4 - Repliement des installations de chantier et remise en état des lieux 7

4.5 - Délai et retenues pour remise des documents fournis après exécution 7

4.6 - Sécurité et protection de la santé 8

Article 5 : Clauses de financement et de sûreté 8

5.1 - Garantie financière 8

5.2 – Avances 8

Article 6 : Provenance, qualité, contrôle et prise en charge des matériaux et produits 9

6.1 - Provenance des matériaux et produits 9

6.3 - Caractéristiques, qualités, vérifications, essais et épreuves des matériaux et produits : 9

SANS OBJET 9

6.4 - Prise en charge, manutention et conservation par le titulaire des matériaux et produits fournis par le maître de l’ouvrage : 9

SANS OBJET 9

Article 7 : Implantation des ouvrages : SANS OBJET 9

Article 8 : Préparation, coordination et exécution des travaux 9

8.1 - Période de préparation - Programme d’exécution des travaux 9

8.2 - Plans d’exécution - Notes de calcul - Etudes de détail 10

8.3 - Mesures d’ordre social - Application de la réglementation du travail 10

8.4 - Organisation, sécurité et protection de la santé des chantiers 10

8.4.6 Traitement et élimination des équipements électriques et électroniques usagés et des déchets issus de ces équipements électriques et électroniques : 11

8.5 - Travaux non prévus 12

Article 9 : Dispositions relatives à la lutte contre le travail dissimulé 12

Article 10 : Contrôle et réception des travaux 13

10.1 - Essais et contrôles des ouvrages en cours de travaux : Conformément au C.C.T.P 13

10.2 – Opérations de réception : dérogation aux articles 41.1 13

La réception préalable ; la période de levé de réserves ; réception se fera à la demande de la maitrise d’ouvrage conformément aux autres articles 41 et 42 du C.C.A.G travaux. 13

10.5 - Documents fournis après réception 13

10.8 – Assurances 14

10.9 - Résiliation du marché 14

Article 11 : Dérogations aux documents généraux 15


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