Partie 1- clauses géNÉrales








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titrePartie 1- clauses géNÉrales
date de publication18.03.2018
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GENIVAR Section 15010

CLAUSES GÉNÉRALES

Projet no Page


PARTIE 1- CLAUSES GÉNÉRALES

ADMINISTRATIVES
1.1 DÉFINITIONS
.1 Le mot «Entrepreneur général » désigne la personne ou la compagnie responsable de l'exécution de l'ensemble des travaux, de la coordination et de la bonne marche du chantier.
.2 Les mots « Entrepreneur ou Sous-traitant » désignent les sous-entrepreneurs en mécanique et en électricité où la spécialité est indiquée par le titre de la section.
.3 Le mot « Propriétaire » désigne …...
.4 Le mot  « Architecte «  désigne …
.5 Le mot « Ingénieur » désigne la firme GENIVAR.
1.2 DOCUMENTS
.1 Le présent projet sera exécuté par l'Entrepreneur en tenant compte simultanément de tous les documents dont les principaux sont: les présents plans et devis de mécanique et d'électricité, ceux du fournisseur des équipements de lavage et ceux de structure, les addenda, les directives, les révisions, etc. Il doit s'assurer qu'il a les plus récentes éditions. Seuls les plans émis pour construction doivent être considérés. L'Ingénieur est le seul habilité à interpréter ces "documents".
1.3 ERREURS ET OMISSIONS
.1 Les soumissionnaires trouvant des erreurs ou omissions sur les plans et devis, ou autres documents, ou ayant des doutes dans l'interprétation et l'intention de quelque partie que ce soit des dits documents, devront aviser l'Ingénieur qui fera parvenir à tous les soumissionnaires les explications nécessaires.
.2 Tous les addenda ou révisions émis durant la période de soumission devront être couverts dans la soumission et feront partie des documents du contrat.
1.4 ÉTENDUE DES TRAVAUX

.1 Fournir et installer tous les matériaux, l'équipement et toute la main-d'oeuvre nécessaires pour l'installation complète et opérationnelle des systèmes décrits dans les présents "documents" et des systèmes (et/ou parties de systèmes) requis par les "codes et lois applicables". Le tout sera fait aussi selon les règles de l'art et les pratiques courantes. Exécuter aussi tous les menus travaux qui, bien que non spécifiés, sont nécessaires au bon fonctionnement et à la finition des travaux.
1.5 EXAMEN DES LIEUX ET DES PLANS

.1 Visiter et examiner les lieux afin de vérifier les conditions locales, examiner les plans d’aménagement, de structure, de mécanique, d'électricité, d'équipements ou tout autre plan applicable avant de soumissionner. Aucun supplément ne sera accordé pour ignorance des conditions locales, que ces conditions soient existantes au moment de soumissionner ou qu'elles surviennent durant la réalisation des travaux.
1.6 EXIGENCES DU PROPRIÉTAIRE
.1 Se soumettre à toutes les exigences du Propriétaire quant à l'exécution des travaux sur les lieux, etc., ou à tout autre contrôle qui pourrait être exigé et vérifier ces exigences avant de soumissionner.
.2 Se soumettre au programme des travaux qui sera indiqué et à la coordination des travaux qui sera exigée de façon à collaborer entièrement avec d'autres entrepreneurs qui pourraient travailler simultanément dans les mêmes locaux.
1.7 CODES ET RÈGLEMENTS

APPLICABLES
.1 Ils font partie intégrante de l'"étendue des travaux": Les principaux sont ceux du Code de Construction du Québec, du Code de l'électricité du Québec, du Code national de plomberie et les exigences municipales; ils incluent aussi les normes des compagnies de services publics, tel par exemple, Hydro-Québec ou Gaz Métropolitain. En cas de conflit entre les normes ou entre ces normes et les présents "documents", l'arrangement le plus strict et le plus avantageux pour le Propriétaire est celui qui doit être appliqué.


1.8 LOIS, PERMIS ET ASSURANCES

.1 Obéir et se conformer à toutes les lois gouvernementales et municipales en force et aux autorités ayant juridiction. Faire application, obtenir et payer pour toutes les inspections et permis requis par les autorités gouvernementales.
.2 Pour les raccordements aux services publics, obtenir et payer les permis incluant les frais de coupe. Dans l'éventualité ou les permis requis ne pourraient être obtenus, le contrat sera automatiquement annulé et le propriétaire ne sera tenu responsable d'aucun frais de travaux commencés ou de matériaux achetés ou de profit anticipé.
.3 De plus, avoir toutes les assurances du genre "risques de constructeurs" requises et se conformer aux lois des Accidents de Travail. Fournir à qui de droit les certificats établissant que les règles de la Commission de la santé et de la sécurité du travail ont été respectées et que les assurances responsabilités nécessaires sont en force.
1.9 PRIX FORFAITAIRE
.1 Il est dans l'esprit du contrat entre les parties que le prix forfaitaire englobe la totalité de l'"étendue des travaux" et exclut toute possibilité de réclamation pour des imprévus et /ou erreurs et/ou contradictions qui pourraient exister dans les présents "documents" ou entre ces derniers et les "codes et lois applicables". Le prix de l'Entrepreneur ne peut être modifié en plus ou moins que sur des changements demandés par le Propriétaire. L'Entrepreneur absorbe donc tous les frais relatifs aux changements à ses travaux (même une fois exécutés) qui pourraient être requis pour compléter son "étendue des travaux" et pour se conformer aux "codes et lois applicables".
1.10 COMPÉTENCE
.1 L'Ingénieur pourra exiger des preuves de compétence et de solvabilité telles que la liste du personnel ainsi que leurs qualifications, des références de clients antérieurs, rapports financiers et, si l'Ingénieur le juge à propos, il pourra visiter les bureaux et ateliers du soumissionnaire.

1.11 DESSINS D'ATELIER
.1 L'Entrepreneur devra soumettre à l'Ingénieur six (6) copies des dessins d'atelier de tous les équipements manufacturés, du réseau des conduites de ventilation, du réseau d'extincteurs automatiques, des contrôles et de la localisation des équipements des salles électriques et mécaniques pour vérification avant l'octroi des commandes d'équipements chez les manufacturiers.
.2 Tous les dessins d'atelier devront être transmis à l'Ingénieur au plus tard 21 jours après la signature du contrat.
.3 La pagination complète de tous les dessins d’atelier devra être apposée au coin inférieur droit de chaque page, sans exception, qu’il s’agisse de dessins d’atelier sous forme de cahiers, brochures, croquis ou autres.
.4 Un espace en blanc, de dimensions 4.5 po x 4.5 po (115 mm x 115 mm) devra être réservé à l’usage de l’ingénieur en page frontispice de tous les dessins d’atelier pour fin de vérification de ceux-ci.
.5 La vérification de ces dessins par l'Ingénieur constitue un accord de principe général seulement et ne relève pas le soumissionnaire de ses responsabilités. Il devra vérifier lui-même les dessins avant de les soumettre pour vérification et voir à ce qu'ils contiennent les informations pertinentes et soient bien identifiés au projet avec référence tant à la quantité qu'à la localisation. Cependant, si un trop grand nombre de corrections était nécessaire, l’ingénieur refusera et retournera les dessins soumis sans les annoter.
.6 Si la production de l'équipement est commencée avant l'examen des dessins par l'Ingénieur, le manufacturier le fera à ses propres risques.
1.12 ÉQUIVALENCE
.1 Les noms de fabricants, les références de catalogues et les marques de commerce qui peuvent apparaître sur les plans ou dans les devis sont utilisés pour démontrer de façon précise la sorte et la qualité de l'équipement, des marchandises et des matériaux exigés. Les soumissions devront obligatoirement être basées sur les produits indiqués sur les plans et devis (soumission de type "Base bid").
.2 L'Entrepreneur désirant utiliser des marchandises, de l'équipement ou des matériaux considérés par lui comme équivalents à ceux décrits par telles marques de commerce devra soumettre sa demande avec sa soumission en indiquant la différence de prix qui s'appliquerait si l'équivalent était accepté. De plus, il aura à faire la preuve de l'équivalence au moment demandé par l'Ingénieur.
.3 Aucune demande de substitution ne sera étudiée si elle est reçue après l'ouverture des soumissions, sauf si tel matériau ou produit devenait non disponible. Par conséquent, seule une raison majeure de substitution sera considérée après la signature du contrat.
.4 L'Ingénieur pourra accepter ou refuser les demandes de substitution et sa décision sera finale.
.5 L'Entrepreneur devra exécuter à ses frais tous les changements requis (raccordements, supports ou autres détails) lorsqu'il choisira un produit ou matériau autre que celui qui a servi de base à la préparation des plans et devis, et que celui-ci aura été accepté par l'Ingénieur.
1.13 COORDINATION
.1 L'Entrepreneur doit coordonner ses travaux avec les autres sous-traitants et l'Entrepreneur général, suivre la cédule générale et nettoyer au besoin; si les matériaux ou l'équipement fournis doivent être incorporés dans les travaux des autres corps de métier, l'Entrepreneur aura la responsabilité de localiser et d'incorporer le tout à temps pour ne pas retarder la bonne marche du chantier.

1.14 MODIFICATION D'INSTALLATION
.1 L'Ingénieur peut en tout temps modifier les travaux du contrat, qu'ils soient commencés, terminés, ou non exécutés et cela sans pour autant annuler le contrat.
.2 Le Propriétaire ne considérera aucune réclamation pour des modifications à moins qu'elles n'aient été demandées par écrit par l'Ingénieur.
.3 Le supplément ou la déduction au montant initial du contrat découlant des modifications devra comporter une estimation détaillée de tous les travaux: la quantité de chacun des matériaux requis, le prix unitaire de chacun des matériaux (après escompte), prix de la main d'oeuvre détaillé pour chacun des ouvrages et autres frais de l'Entrepreneur.
.4 Le taux horaire de la main-d'oeuvre sera selon le taux du décret comprenant le salaire de base, les bénéfices marginaux, avantages sociaux et frais d'Entrepreneur. Les dépenses pourront être ajoutées à ce taux seulement lorsque l'exécution de ce changement par le sous-traitant se produira avant le début de ses travaux, ou après la finition de ses travaux.

1.15 TRAVAUX NON CONFORMES
.1 Tous les travaux ou matériaux jugés non conformes par le Propriétaire et/ou l'Ingénieur devront être promptement enlevés des lieux et remplacés sans frais.
.2 Certains travaux ou matériaux non conformes peuvent toutefois être conservés par le Propriétaire si l'Ingénieur le juge opportun et une déduction au montant initial du contrat sera déterminée par l'Ingénieur.
1.16 PAIEMENTS PROGRESSIFS
.1 Aucun paiement ne sera effectué pour des matériaux livrés au chantier, mais non incorporés au bâtiment.
1.17 INSTRUCTIONS ET CAHIERS

D'ENTRETIEN

.1 Les représentants du Propriétaire devront être mis au courant de l'opération et de l'entretien de tous les systèmes et équipements.
.2 À la fin des travaux, fournir au Propriétaire trois (3) copies d'un manuel d'instructions. Le manuel consistera en un cahier à anneaux pour feuilles 215 x 280 mm (8 1/2 x 11 po), dans lequel seront classifiées toutes les instructions d'opération et d'entretien des pièces d'équipements principales nécessitant de l'entretien périodique ou des réparations possibles, une copie des dessins d'ateliers tels qu'approuvés, une copie de la garantie écrite du manufacturier et une feuille donnant l'adresse du département de service du manufacturier.
1.18 PLANS "TEL QUE CONSTRUIT"
.1 L'Entrepreneur obtiendra les fichiers électroniques sous format « Autocad » et une série de plans à fond blanc sur lesquels il notera tous les changements d'emplacement au cours des travaux en indiquant proprement les additions en rouge et les omissions en vert.
.2 Ces plans identifiés "tel que construit" indiquant toutes les modifications apportées aux travaux devront être conservés proprement sur le chantier, complétés et remis à l'Ingénieur immédiatement avant la dernière inspection de l'édifice pour la délivrance du certificat de paiement final indiquant le parachèvement des travaux. L’entrepreneur devra ainsi fournir les plans « tel que construit » en fichier électronique sous format « Autocad ».

1.19 ACCEPTATION DES TRAVAUX
.1 La date d'acceptation des travaux sera celle où le Propriétaire considérera l'installation essentiellement complète et correspondra à la date d'acceptation de l'ensemble du projet telle que déterminée par le représentant du Propriétaire.
.2 Une installation est considérée complète quand le tout est en opération, les contrôles fonctionnent parfaitement, les pièces d'équipements sont identifiées, les plans tel que construit (plans sur lesquels les modifications apportées aux plans originaux sur le chantier auront été notées) et les manuels d'instructions sont remis au Propriétaire.
1.20 GARANTIE
.1 Tous les matériaux et équipements seront neufs et porteront une garantie complète et inconditionnelle d'un an après l'acceptation écrite des travaux par le Propriétaire. Pendant cette période, tout matériau et tout équipement défectueux doivent être réparés et/ou remplacés sans frais pour le Propriétaire.

PARTIE 2- CLAUSES GÉNÉRALES

TECHNIQUES
2.1 MATÉRIAUX ET INSTALLATION
.1 Tous les matériaux utilisés seront neufs et de première qualité.

.2 Tous les équipements constituant les systèmes devront être approuvés CSA ou CGA pour l'usage.
.3 Tous les conduits et appareils seront disposés à angle droit et/ou parallèlement aux lignes d'implantation du bâtiment.
2.2 EXCAVATION, REMPLISSAGE ET

BÉTONNAGE
.1 L'Entrepreneur général exécutera le creusage, le remplissage ainsi que les coulées du béton nécessaires pour les ouvrages mécaniques et/ou électriques, sauf indications contraires. Idem pour réparation d'asphalte et pelouse.
2.3 DÉMARREURS
.1 Les démarreurs ainsi que les composantes de contrôle sont sous la responsabilité de la division 16. Le raccordement d'alimentation électrique (à l'exception du circuit de contrôle) sera fait sous la division 16.

2.4 MOTEURS
.1 Les moteurs de moins de 375 Watts (1/2 hp) opèrent à 120/1/60. Les moteurs de 375 Watts (1/2 hp) et plus opèrent à 600/3/60, à moins d'indications contraires.
2.5 RELOCALISATION
.1 L'Ingénieur se réserve le droit de relocaliser tout appareil sur une distance de 3m (10 pi) sans encourir aucun frais, lorsque cette relocalisation est demandée avant l'installation.
2.6 PORTES D'ACCÈS ARCHITECTURALES
.1 Chaque sous-traitant fournira, s'il y a lieu, les portes d'accès nécessaires à ses ouvrages. L'installation sera cependant faite par l'Entrepreneur général ou le sous-traitant de son choix. Les portes et cadres seront en acier peint avec une couche d'apprêt et munis d'un système de verrouillage à vis. Les accès auront 300 x 300 mm (12 x 12 po) minimum ou plus selon la nature du travail à exécuter.
.2 Les portes d'accès seront de fabrication "Acudor" modèle FB-151, ou "Ancon" dans les murs de corridors et les murs de plus de 6 po d'épaisseur. Ailleurs, le modèle UF-6 sera accepté. Elles seront enduites d'une couche d'apprêt de couleur grise. Le verrouillage sera du type à vis.
.3 Dans les murs coupe-feu les portes devront avoir une résistance au feu équivalente à celle du mur et devront porter un sceau d'accréditation ULC.
2.7 SCELLAGE DES OUVERTURES
.1 L'Entrepreneur fera le scellage nécessaire des ouvertures. Celui-ci devra sceller tous les espaces résiduels autour des tuyaux ou conduites de ventilation traversant les murs ou planchers. Les ouvertures seront scellées de façon à conserver l'homogénéité des éléments en cause. Dans tout autre cas, il devra sceller de fibre de verre bien tassée autour de tout conduit, suivi d'une application de mastic malléable de 25 mm de profondeur de chaque côté de la paroi (Tremco Lastomeric).

2.8 MANCHONS ET PERCEMENTS
.1 Dans tous les cas, même si les ouvertures peuvent être indiquées sur les plans de structure, l'Entrepreneur sera l'unique responsable de la localisation et de la dimension exacte des ouvertures, ainsi que de la mise en place des manchons avant les coulées de béton.
.2 L'Entrepreneur fournira à l'Entrepreneur général, avec copie à l'Ingénieur, un dessin à l'échelle donnant la dimension nette des ouvertures, ainsi que leur localisation exacte par rapport aux axes du bâtiment ou tout autre point de repère acceptable.
.3 Les ouvertures et les matériaux doivent être de dimension suffisante pour l'installation de l'isolant thermique et acoustique et doivent permettre les déplacements thermiques. Les ouvertures et manchons doivent être totalement indépendants de la tuyauterie ou de la conduite de ventilation qui doit être subséquemment installé.
.4 Les manchons seront faits de tuyaux d'acier de catégorie 40.
.5 Les percements supplémentaires requis dans les ouvrages existants ou requis après les coulées de béton seront effectués après avoir obtenu l'autorisation de l'Ingénieur-conseil en charpente. Ces percements supplémentaires seront à la charge de l'Entrepreneur général à moins d'entente contractuelles spéciales entre ce dernier et ses sous-traitants.
.6 Tout perçage dans les dalles ou les murs de maçonnerie ou de béton sera exécuté au moyen d'une foreuse à diamant de dimension appropriée. Dans les cas de grandes ouvertures à pratiquer dans un mur de béton ou de maçonnerie, l'emploi d'une scie appropriée sera permis. Aucune membrure portante ne sera coupée ou perforée sans la permission écrite de l'Ingénieur et ce travail sera exécuté sous sa surveillance.
2.9 BASES ET SUPPORTS D'APPAREILS
.1 Chaque Entrepreneur fournira tous les supports et bases d'appareils nécessaires pour la mise en place de l'appareillage de sa spécialité.
.2 Lorsque le bois est utilisé comme matériau à l'extérieur, les pièces de bois doivent être traitées en profondeur par un préservatif longue durée. Lorsque l'acier est utilisé comme matériau à l'intérieur ou à l'extérieur, il doit être galvanisé à chaud.
.3 Les bases de propreté en béton 25 mm (3 po) minimum seront mises en place par l'Entrepreneur général suivant les directives de l'Entrepreneur.
.4 Fabriquer les étriers de sus­pension, supports et pièces de contre­vente­ment conformément à la norme ANSI B31.1 1980.
.5 Les étriers de suspension sur les ré­seaux de protec­tion incen­die seront ins­tallés confor­mé­ment aux normes NFPA der­nière édi­tion.
.6 Poser les douilles d'ancrage dans le bé­ton.
.7 Assujettir les étriers de suspension aux élé­ments de charpente. S'il n'existe pas d'é­lé­ments de charpente ou si les douil­les d'an­crage ne se trouvent pas au bon endroit, suspendre les étriers à des pro­fi­lés en «U» ou à des cornières d'a­cier. Fournir et ins­taller les piè­ces de char­pente addition­nel­les. Ob­tenir la permis­sion avant d'utiliser des douil­les d'an­crage verticales à expan­sion.
.8 Utiliser au moins deux douilles pour tenir cha­que étrier ou sup­port. Ne pas les sus­pendre au tablier métallique. Effectuer la fixation de la tuyaute­rie et des pièces d'équipements conformément aux recommandations du fabricant.
.9 Utiliser des étriers de suspension ajus­ta­bles sur la tuyaute­rie horizontale.
.10 Fournir et installer des étriers à res­sorts lorsqu'il est nécessaire de com­pen­ser la dila­tation des canali­sations horizontales raccor­dées à de longues co­lonnes montantes.
.11 L'espacement entre les supports de tuyaux grou­pés sera établi en fonction du tuyau de plus faible dimension.
.12 Placer le support à moins de 300 mm (12") de chacun des coudes horizontaux.
.13 Tous les supports doivent comporter les trois pièces suivantes au moins : douille d'ancrage, tige de sus­pension, collier ou étrier.
.14 Utiliser des crochets muraux en acier doux pour sup­porter des tuyaux non ex­pansi­bles. Laisser un jeu de 25 mm (1") au moins pour permettre le calo­ri­fugea­ge.
.15 La tuyauterie verti­cale sera fixée soli­de­ment à la base de la colonne et à tous les étages au niveau du plancher; la dis­tance maximale entre deux supports ne devra ja­mais excéder 4500 mm (15'-0").
.16 Dans le cas de tuyaux en cuivre non ca­lori­fu­gés, utiliser des sup­ports cui­vrés.
.17 Installer, au point de contact de chaque sup­port sur l'i­solant de la tuyauterie dont la température de service est de moins de 20ºC, une tôle en acier gal­va­nisé de ca­libre 16 de 305 mm (12") de long mi­nimum de façon à cou­vrir la moi­tié du pé­rimè­tre de l'i­so­lant.
.18 Le collier de suspension et les ancra­ges doi­vent être déportés de ma­nière que la tige soit verticale lorsque la tuyau­te­rie est chaude.
.19 Régler la hauteur des tiges de suspen­sion en fonction d'une distribution égale de la charge.
.20 La tuyauterie hori­zontale en fonte sera sup­por­tée au moyen de deux supports par sec­tion de tuyau ainsi qu'à chaque joint. Les sup­ports sur la tuyauterie de fonte de DN6 et moins seront en acier spé­cialement conçu à cette fin et les supports sur la tuyauterie de fonte de DN8 et plus seront des sellet­tes de fonte spécia­le­ment conçues à cette fin.
.21 Toutes les tiges filetées devront être en acier au fini électrogalvanisé. Les tiges en acier noir seule­ment ne seront pas ac­ceptées.
2.10 MISE EN MARCHE
.1 Chaque système doit être mis en marche afin de s'assurer que le système opère suivant l'esprit des plans et devis.
.2 Lorsqu'une partie d'un système est fournie et/ou installée, ou qu'elle est raccordée à un autre système fourni et installé par différents sous-traitants, les essais et les ajustements concernant cette partie du système ou ces raccordements à l'autre système doivent être faits en coordination avec les responsables de la mise en marche des autres parties du système.
.3 Fournir à l'Ingénieur un certificat signé par les différents responsables impliqués, affirmant que les essais ont été effectués en leur présence et que les systèmes sont en état d'opérer adéquatement, ce certificat devant être fourni avant l'acceptation final.


Fin de section

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