Atelier de Formation sur l’Evaluation Environnementale et l’Intégration








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Module 3
Concepts de base pour l’évaluation d’impact sur l’environnement

Sommaire


Ce module introduit les participants aux éléments de base du processus d’ÉIE.

Questions-clés.


À la fin de ce module, les participants seront à mesure de répondre aux questions suivantes :

  • Quels sont les principes directeurs de l’ÉIE?

  • Comment doit-on procéder pour déterminer l’ampleur et l’importance d’un impact potentiel sur l’environnement? Pourquoi cela est-il important?

  • Comment les parties intéressées peuvent-elles s’impliquer dans le processus de l’IECG

?

Vue d’ensemble


Pour les activités à petite échelle, l’évaluation d’impact sur l’environnement exige rarement des scientifiques ou d’autres experts, des techniques complexes ou du matériel coûteux.

Toute personne qui comprend les concepts de base peut participer au processus d’ÉIE, du moment qu’elle possède les renseignements qui conviennent, de bons raisonnements et jugements, ainsi que de bonnes capacités de communiquer.

Ce module vous présente les éléments fondamentaux du processus d’ÉIE, dont les suivants : la collecte de données de base sur l’environnement, l’identification des changements environnementaux, la détermination de l’étendue et de l’ampleur des changements, la précision de l’importance des changements, ainsi que la diffusion des recommandations et des décisions relatives à l’ÉIE.

Des sessions ultérieures fourniront de plus amples renseignements sur des étapes particulières du processus d’ÉIE.

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Documents joints


Diapositives sur le module

À lire


(CD) UNEP, 1988. Environmental Impact Assessment: Basic Procedures for Developing Countries (Évaluation d’impact sur l’environnement : Procédures de base pour les pays en développement).

“Section 1 “Basic Concepts for Assessing Environmental Impacts,” (Concepts de base pour l’évaluation d’impact sur l’environnement) dans Topic Briefing: An Introduction to Environmental Assessment (Sommaire thématique : Introduction à l’évaluation environnementale). Éd. M. Stoughton, USAID, août 2000.



Module 4
Procédures et pratiques d’ÉIE de l’USAID avec un examen préalable

Sommaire


Ce module décrit comment les procédures d’ÉIE de l’USAID sont appliquées aux activités à petite échelle.

Les procédures d’ÉIE de l’USAID sont appliquées de deux manières :

  1. A l’échelle des Objectifs stratégiques (OS) et examen initial des activités ou projets, ou

  2. A l’échelle de préparation de sous-projets entreprise en vue d’un plus grand projet (subvention « en ombrelle » ou petite subvention) et rapport d’examen environnemental.

Cette section contient des renseignements sur ces deux types d’examens.

Selon les besoins du participant, ce module sera axé sur l’examen initial ou sur l’examen de sous projets.

Dans l’un ou l’autre de ces cas, les participants mettront en pratique le processus d’examen préalable (filtrage/catégorisation) fondé sur les définitions de l’USAID (Reg.216).


Module 4 : Procédures d’ÉIE de l’USAID

Option A :
Procédures pour l’examen initial des objectifs stratégiques, projets et activités (Procédures de la « Réglementation 216 »)

Sommaire


Ce module présente les procédures environnementales de base de l’USAID (« Réglementation 216 »).

Questions-clés


À la fin de ce module, les participants seront en mesure de répondre aux questions suivantes :

  • Comment fonctionne le processus de la Réglementation 216?

  • Quels sont les types d’activités qui, en général, requièrent une évaluation environnementale (ÉE) complète?

  • Quels sont, entre autres, les types d’activités qui peuvent être classées comme catégories exclues?

  • Quels sont les quatre résultats possibles d’une ÉIE?

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Introduction aux procédures environnementales de l’USAID


Les procédures environnementales de l’USAID sont régies par la « Réglementation 216 ». Elles constituent une mise en œuvre particulière du processus général d’ÉIE décrit dans le module « Basic Concepts of EIA » (Concepts de base de l’ÉIE).

Tout comme pour le processus d’ÉIE, la première étape à franchir est d’organiser un exercice sur les examens préalables. Les résultats de l’examen préalable indiquent le niveau d’examen environnemental supplémentaire nécessaire.

Les détails du processus d’examen environnemental — pour la Réglementation 216 de l’USAID, cela implique généralement la rédaction d’une évaluation environnementale initiale (ÉEI) — sont traités dans des modules ultérieurs.

Pratique d’un examen préalable : exercice de classification


Dans cet exercice, nous pratiquerons le processus d’examen préalable d’activité de l’USAID.

Nota : On peut organiser l’exercice au sein de groupes de travail ou en séance plénière.

Instructions. Pour chaque activité de la liste qui suit, les participants doivent répondre aux questions suivantes :

  • Quel résultat d’examen préalable sous la Réglementation 216 choisir pour les activités suivantes? (Écrire la réponse dans la colonne prévue à cet effet)

  • Quels renseignements supplémentaires sont-ils nécessaires pour effectuer une analyse bien informée?



No

Activités

Résultas de l’examen préalable : (ExCat; EEI, ÉE selon toute probabilité)

1

Poste sanitaire avec des conseils et des tests volontaires sur le VIH/sida




2

Distribution de semences et d’outils




3

Formation agricole




4.

5 km de chemin de terre très fréquenté




5

Déverseur de décharge pour irriguer 50 hectares




6

Construction de murs de protection (crêtes basses pour arrêter les ruissellements) sur 1000 hectares de terres agricoles existantes




7

Défrichement de 10 hectares de propriété non bâtie




8

Production commerciale d’herbes médicinales sauvages




9

Un petit schéma de recherche agroforestière




10

Distribution d’information sur la santé et la nutrition




11

Suppression des moustiques et dératisation




12

Moustiquaires imprégnés




13

Restauration du système d’irrigation sur 100 hectares




14

Reboisement de 100 hectares




15

Nouvelle route traversant une forêt non dégradée




16

Camp de réfugiés établi près d’un parc national




17

Construction d’un petit barrage de terre




18

Drainage par profilage sur 10 hectares




19

Réinstallation de 10 familles dans des fermes d’aquaculture




20

Poursuite de cet atelier




21

Construction d’une clôture de 20 km pour la gestion de la faune




22

Forage de puits de stockage, creusement de puits





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Documents joints


Diapositives sur le module

Ressources (pour l’examen préalable)


Chapitre 2 de “Screening and Classifying Activities Under Regulation 216” (Examen préalable et classification d’activités aux termes de la Réglementation 216) dans USAID Environmental Procedures Training Manual for USAID Environmental Officers and USAID Mission Partners (Manuel de formation sur les procédures environnementales pour les agents environnementaux et les les partenaires de la Mission de l’USAID) (Version de janvier 2005). Éditions Stoughton & Fisher.

Annexe A de “USAID Definitions in more detail” (Définitions plus détaillées de l’USAID) dans USAID Environmental Procedures Training Manual for USAID Environmental Officers and USAID Mission Partners” (Manuel de formation sur les procédures environnementales pour les agents environnementaux et missions partenaires de l’USAID). (Version de janvier 2005). Éditions Stoughton & Fisher.

Le texte intégral de la Réglementation 216 (tel qu’elle figure à l’annexe B de USAID Environmental Procedures Training Manual for USAID Environmental Officers and USAID Mission Partners (Manuel de formation sur les procédures environnementales pour les agents environnementaux et partenaires de la Mission de l’USAID). (Version de mai 2005). Éditions Stoughton & Fisher.
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