Atelier de Formation sur l’Evaluation Environnementale et l’Intégration








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Module 4 : Procédures d’ÉIE de l’USAID

Option B :
Procédures de l’USAID pour l’examen environnemental de sous-projets

Sommaire


Ce module présente les procédures simplifiées du Bureau de l’USAID pour l’Afrique concernant l’examen environnemental de projets faisant l’objet d’une sous-subvention ou d’une subvention « sous ombrelle». L’examen préalable se pratique à l’aide de ces procédures.

Questions-clés


À la fin de ce module, les participants seront en mesure de répondre aux questions suivantes :

  • Comment fonctionne le processus d’examen préalable pour les sous-projets?

  • Quels sont, entre autres, les types d’activités qui sont classifiés comme étant à faible risque?

  • Quelles sont les trois analyses possibles recommandées dans un rapport d’examen environnemental?

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Introduction aux procédures d’examen environnemental de sous-projets de l’USAID

Le Bureau de l’USAID pour l’Afrique a adopté des procédures simplifiées pour l’examen environnemental de projets faisant l’objet de « sous-subvention » ou de subvention « sous ombrelle». Il s’agit d’activités à petite échelle entreprises dans le cadre d’un plus grand projet qui se présente à comme sous une ombrelle. En général, ces activités ne sont pas entièrement conçues au moment où le plus grand projet ou programme ou objectif stratégique (OS) est approuvé.

Les procédures de l’USAID s’applique dans ce cas en suivant les étapes du Formulaire d’Examen Environnemental (FEE), en anglais Environmental Review Form (ERF). Les instructions de ce formulaire guident l’examinateur sur les processus à suivre pour effectuer un examen préalable et une évaluation préliminaire.

Dans le cadre du processus d’examen préalable, les activités sont classées comme (a) ne nécessitant pas d’autre examen environnemental ou comme (b) nécessitant au moins un rapport d’examen environnemental. Le rapport d’examen environnemental équivaut à une « évaluation préliminaire » dans les procédures générales d’ÉIE.

Les détails sur la rédaction d’un rapport d’examen environnemental sont étudiés dans des modules ultérieurs.

Il est important de noter que ces procédures constituent simplement UN EXEMPLE de la façon dont on peut appliquer les concepts de base d’ÉIE sur des activités à petite échelle. Divers donateurs et gouvernements utilisent des procédures différentes; les concepts de base restent cependant les mêmes.

Il faut également noter que le formulaire d’examen environnemental qui est présenté ici doit être ADAPTÉ aux besoins de chaque projet et pays hôte particuliers.

Pratique de l’examen préalable : Exemples du cours

À l’aide des exemples suivants, le formateur vous guidera parmi le processus d’examen préalable établi par le Modèle d’examen environnemental (Environmental Review Form).

Ensemble, le groupe de formation répondra à la question suivante :
« Quel sera très probablement le résultat de chaque examen préalable ? »

Notez que les exemples donnent très peu d’information. De quels autres renseignements les participants ont-ils besoin pour prendre une décision bien-informée?

#

Activités

Résultats de l’examen préalable



1

Poste sanitaire avec des conseils et des tests volontaires sur le VIH/sida




2

Distribution de semences et d’outils




3

Formation agricole




4.

5 km de chemin de terre très fréquenté




5

Déversement de décharge pour irriguer 50 hectares




6

Construction de murs de protection (crêtes basses pour arrêter les ruissellements) sur 1000 hectares de terres agricoles existantes




7

Défrichement de 10 hectares de propriété non bâtie





Pratique de l’examen préalable : exercice de groupe de travail


Les participants seront répartis en groupes de travail et mettront en application les procédures d’examen préalable qui figurent dans le Formulaire d’Examen Environnemental.

Instructions pour l’exercice des groupes de travail


  1. Organiser le groupe. Choisir un chef d’équipe et un rapporteur. Choisir également un membre de groupe pour présenter en séance plénière les résultats des discussions du groupe de travail (cette personne peut être le rapporteur ou un autre membre du groupe).

  2. Gérer le délai accordé au groupe. Environ 10 minutes avant la fin prévue du travail de groupe, arrêter de travailler et organiser les renseignements obtenus pour l’exposé. Essayer de donner au moins trois exemples.

  3. Examiner chaque exemple dans l’ordre. Lire l’exemple à haute voix. Chaque membre de groupe doit appliquer à l’exemple les critères de l’examen préalable et énoncer sa conclusion concernant les résultats de cet examen.

  4. Discuter. Relevez les hypothèses des différents membres de groupe concernant les détails de l’activité. Si possible, essayer d’aboutir à une entente et si les membres de groupe tirent des conclusions différentes, énoncer les raisons de leur dissension.

  5. Enregistrer les résultats des débats, les désaccords ou les problèmes non résolus et les raisons pour lesquelles il a été abouti à une conclusion spécifique, afin que ces détails soient incorporés dans la discussion plénière.

  6. Donner autant d’exemples que le temps le permet.

Exercice sur les examens préalables : Groupe 1


  1. Une coopérative agricole entreprend un projet de 16 000 hectares pour récupérer un grand pâturage libre sur lequel empiète un type de buisson envahissant et difficile à extirper. La coopérative utilisera à la fois le feu et un désherbant autorisé par le gouvernement hôte.

  2. Afin d’obtenir de l’eau potable et de l’eau pour l’irrigation, toutes deux très nécessaires, on propose de creuser une digue qui pourra contenir 1 000 000 mètres cubes d’eau et arrosera un terrain dégradé d’élevage bovin, une route existante et un village de 100 familles.

  3. Une ONG parrainera une formation agricole concernant des travaux du sol et le contrôle de désherbage sur des versants raides et fournira des parcelles de démonstration.

  4. Une organisation internationale met actuellement au point un programme de micro-crédit pour offrir de petits prêts permettant de démarrer des micro-entreprises ou petites entreprises en matière d’exploitation agricole, de travail des métaux, etc.

Exercice sur les examens préalables : Groupe 2


  1. Une ONG parrainera une formation en construction d’écoles et fournira des latrines.

  2. Une entreprise agrochimique internationale a mis au point un type de tef (une céréale traditionnelle en Éthiopie) modifié génétiquement qui pousse très vite et qui résiste aux parasites et aux maladies. Une organisation communautaire en Éthiopie projette d’introduire cette nouvelle plante pour accroître la productivité et les revenus agricoles.

  3. Un programme commun entre le gouvernement et des ONG en faveur de la santé maternelle et infantile offrira une formation aux sages-femmes traditionnelles, une formation en nutrition pour les infirmiers et les mamans, ainsi qu’un programme d’immunisation. L’organisation construira également 200 postes sanitaires un peu partout dans le pays.

  4. En vue de promouvoir la préservation du sol, une ONG créera une grande pépinière et offrira des semis d’arbres à des prix abordables à tous les écoliers et encourage la culture sur les versants de collines. Ces semis d’arbres d’origine étrangère sont connus pour leur croissance et leur expansion rapides, en plus d’être une bonne source de bois à brûler.

Exercice sur les examens préalables : Groupe 3


  1. Une ONG parrainera une formation en dératisation.

  2. Un groupe de transporteurs et deux villages ont formé une association coopérative et projettent de remettre en état une route de 20 km qui traverse des champs cultivés, un marécage et plusieurs petites communautés, en vue de relier les villages à une ville-marché.

  3. Des subventions variables sont prévues pour les conseils de quartier, qui détermineront divers projets à financer avec les fonds d’aide gratuite. Les principales modalités exigent que les projets soient conçus d’une manière participative, correspondent à de nombreux points d’intérêt et de préoccupation de la communauté, visent une communauté dans le besoin et veillent à la reconstruction d’une infrastructure déchirée par la guerre.

  4. Une ONG financée par l’USAID transformera 200 puits d’exploration en puits de fourniture d’eau à 200 écoles d’une province.

Exercice sur les examens préalables : Groupe 4


  1. Une coopérative féminine à l’intention de créer un établissement de teinture de laine pour la production de couvertures et de chandails. Les colorants de teinture seront achetés en Inde et en Chine. L’eau pour les teintures proviendra de puits voisins.

  2. L’USAID offrira un financement permettant de développer des plans préliminaires en vue de l’implantation de trois gîtes touristiques exploités en entreprises privées, proches de zones protégées. Le nombre limite de lits dans les gîtes sera de 30 à 100.

  3. Une ONG entreprendra une importante initiative de formation, qui comprend un enseignement agricole concernant la préservation du sol et la bonne application des fertilisants et des pesticides.

  4. Afin de remédier aux problèmes de surpeuplement dans un camp actuel, une ONG projette d’aider à la création d’un nouveau camp de réfugiés sur les terres marginales près d’une réserve forestière et d’une rivière. La  réserve forestière fournit des remèdes traditionnels et de la nourriture pour plusieurs communautés présentes et la rivière fournit une source d’eau pour le lavage.

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Documents joints


Diapositives sur le module

Modèle et instructions sur l’examen environnemental du Bureau de l’USAID pour l’Afrique.
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