Atelier de Formation sur l’Evaluation Environnementale et l’Intégration








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Module 8
Introduction à l’atténuation et à la surveillance
d’impact sur l’environnement

Sommaire


Cette session présente l’atténuation et la surveillance d’impact sur l’environnement, qui constituent une partie très importante du processus d’ÉIE et de l’IECG.

Questions-clés


À la fin de ce module, les participants seront en mesure de répondre aux questions suivantes :

  • Qu’est-ce que l’atténuation des impacts et quels sont les divers moyens d’atténuation?

  • Qu’est-ce que la surveillance des impacts et quels sont ses objectifs?

  • Quels sont les éléments d’un plan d’atténuation et de surveillance des impacts?

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Vue d’ensemble


L’atténuation et la surveillance constituent des éléments essentiels du processus d’ÉIE et de l’IECG. Ce module présente :

  • Les raisons pour lesquelles l’atténuation et la surveillance d’impact sur l’environnement constituent une partie importante de l’EIE et de l’IECG;

  • Les raisons pour lesquelles il est important d’élaborer des plans d’atténuation et de surveillance durant la conception d’une activité ou d’un projet;

  • Les types de renseignements dont les participants auront besoin pour élaborer des plans d’atténuation et de surveillance (avec une référence spéciale à une étude de cas issue de la visite sur le terrain);

  • Les principes de l’atténuation et de la surveillance;

  • La conception de la surveillance;

  • La conception et le contenu des plans d’atténuation et de surveillance;

  • Les responsabilités institutionnelles relatives à l’atténuation et la surveillance.

Vous aurez l’occasion d’appliquer les concepts d’atténuation et de surveillance au cours la visite sur le terrain et des exercices de suivi.

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Documents joints


Annexe 1 – Extrait de “Indicative List of Factors to be Monitored,” (Liste indicative de facteurs à surveiller), Volume II des directives sectorielles du Manuel de référence de la Banque mondiale sur l’évaluation environnementale (Sectoral Guidelines World Bank Environmental Assessment SourceBook), version électronique (1991).

Annexe 2 – Tableaux sélectifs sur l’atténuation, tirés du Manuel de référence de la Banque mondiale sur l’évaluation environnementale, Volume 2 (1991).

Annexe 3 : Formule pour indiquer la stratégie d’atténuation par phase d’activité

Modèle d’atténuation et de surveillance pour l’entretien et la réparation des routes — Parcs nationaux de Tanzanie

Sustainable Lands Management: Guidelines for Impact Monitoring—Toolkit Module: A selection of practical tools and cost-effective methods (Gestion foncière durable : Directives sur la surveillance des impacts — Module sur les boîtes à outils : une sélection d’outils pratiques et de méthodes économiques). Centre pour le développement et l’environnement, Berne. 1999.

À lire


Section 4 : “Environmental Mitigation and Monitoring,” (Atténuation et surveillance environnementales) dans Topic Briefing: An Introduction to Environmental Assessment (Sommaire thématique : Introduction à l’évaluation environnementale). Éd. M. Stoughton. USAID, Éd. de janvier 2005.

Annexe 1. Liste indicative des facteurs environnementaux à surveiller


(Tirée du Volume II des directives sectorielles dans le Manuel de référence de la Banque mondiale sur l’évaluation environnementale (Version électronique)1

A) Digues et retenue d’eau


Parmi les facteurs que l’on peut surveiller pour les digues et les installations de retenue d’eau, on trouve :

Les chutes de pluie

Le volume annuel de sédiments transportés dans le réservoir

La génération de sulfure d’hydrogène et de méthane derrière la digue

Les enquêtes sur l’évaluation des pêches (espèces, populations. etc.) dans la rivière et le réservoir

Les changements de la végétation (la couverture végétale, la composition taxinomique, les taux de croissance, la biomasse) dans la partie supérieure du basin fluvial, la zone de vidange du réservoir et les zones en aval

Les impacts sur les terrains non cultivés, les communautés d’espèces et de plantes ayant une importance écologique particulière

Les déplacements des gens vers l’intérieur et l’extérieur de la région

Le volume d’eau stockée dans le réservoir


La qualité de l’eau lors de la vidange de la digue et à divers points le long de la rivière

(la qualité doit être évaluée à partir d’indicateurs, tels que la salinité, le pH, la température, la conductivité électrique, la turbidité, l’oxygène dissous, les solides en suspension, les phosphates, les nitrates)

Des échantillons limnologiques de microflore, de microfaune, de plantes aquatiques et d’organismes benthiques

Des animaux sauvages (espèces, répartition, nombres)

L’augmentation de l’érosion durant les chutes de pluie

La santé publique et les vecteurs de maladies

Les changements des statuts économiques et sociaux des populations qui se ré établissent et de celles qui restent près du bassin fluvial


B) Les pêches


Voici des facteurs que l’on peut surveiller concernant les activités de pêche :

MÉTHODES TRADITIONNELLES DE CAPTURE




Les stocks de poissons (taille et structure des populations)

La conformité des pêcheurs aux réglementations sur l’utilisation du matériel, les zones de pêche, les saisons de capture et de pêche

Les effets de l’utilisation du sol ou de l’aménagement des eaux sur la qualité de l’eau et les ressources de la pêche

La contamination des poissons ou des mollusques et crustacés ou l’existence de facteurs qui peuvent provoquer la contamination (p. ex., les marées rouges, les déversements de pétrole)

Les débarquements de poissons

La présence de tous les produits de rejet qui entraînent les « pêches fantômes »

L’état des espèces autres que les poissons, notamment les espèces indicatrices (celles qui sont les plus susceptibles de changer selon la qualité de l’eau)

L’état des habitats de la zone côtière (les palétuviers, les herbiers de mer, les récifs de coraux)

La qualité de l’eau (y compris la pollution et les déversements de pétrole)



POISSONS D’AQUACULTURE (D’ÉLEVAGE)




La qualité de l’eau dans les étangs de pisciculture ou dans des étendues d’eau contenant des pièges, des filets ou encore dans des milieux de culture munis d’accessoires pour les organismes vivants non vagiles

La qualité de l’eau et le nombre d’étangs de pisciculture qui reçoivent de l’eau

L’effet de l’aquaculture sur les méthodes traditionnelles locales de capture (taille et structure des populations, état de santé)

La contamination des poissons ou des mollusques et crustacés

La qualité de l’eau dans les effluents des étangs de pisciculture

Les effets hydrologiques des étangs de pisciculture

La présence de maladies ou de parasites affectant les poissons

La hausse des vecteurs de maladies d’origine hydrique ou liées à l’eau ou encore de maladies humaines attribuables à la création d’étangs de pisciculture



TRANSFORMATION DU POISSON




Les changements parmi les espèces commerciales ou non-commerciales (en particulier les indicateurs) en aval des usines de transformation

La qualité de l’eau des effluents qui coulent vers les usines de transformation ou qui en sortent

C) Aménagement des plaines d’inondation


On peut surveiller les facteurs influençant la quantité d’eau qui entre et que l’on draine de la rivière; la capacité du sol d’absorber les eaux de crues et les dégâts éventuels causés par les inondations. Parmi les facteurs que l’on peut surveiller figurent :

La quantité, l’intensité, le rythme et la répartition géographique des chutes de pluie

L’état d’humidité des sols à diverses périodes de l’année

Le stockage, la diversion et la réglementation des écoulements fluviaux

Le contenu des sédiments des eaux fluviales

Les changements dans les méandres et les lits de rivières

L’utilisation des terrains ruraux et urbains (Les changements causés par l’utilisation contrôlée et non-contrôlée des terrains sur les plaines d’inondation et les chutes de pluie des rivières)

Les effets des mesures de lutte contre les inondations sur les poissons des rivières et des estuaires ou sur les poissons de mer près des côtes

Les effets des mesures de lutte contre les inondations sur les terrains non cultivés, les habitats des animaux sauvages et leurs populations

Les types de tempête

Le débit des cours d’eau (y compris l’enregistrement du débit annuel de pointe)

Les changements dans le drainage et les autres facteurs qui affectent l’écoulement des eaux de ruissellement

Les problèmes de sédimentation dans les zones en aval

Les changements démographiques dans la plaine d’inondation et les zones de bassins fluviaux

Les impacts socio-économiques dus au projet (y compris les changements dans les pratiques de pré-projets en matière d’agriculture, de pâturage et de pêche)

Les effets des mesures de lutte contre l’inondation sur la végétation des plaines d’inondation


D) Foresterie


La surveillance des projets forestiers est extrêmement importante pour s’assurer que les programmes d’aménagement sont suivis et que les traitements du peuplement de la forêt aboutissent aux résultats visés. Parmi les facteurs que l’on peut surveiller figurent les faits suivants :

EXPLOITATION FORESTIÈRE




Les bûcherons, les exploitants forestiers et les constructeurs de routes adhèrent aux conditions indiquées sur leur contrat conçu pour minimiser les incidences sur l’environnement

On identifie les changements dans les conditions des espèces et du milieu et on change les prescriptions concernant le traitement du peuplement, comme il convient

La régénération naturelle après l’exploitation forestière se déroule comme prévu (le taux de restauration de la couverture végétale, le taux de régénération de diverses espèces)

Aucun impact socio-économique inattendu ne survient et, s’il y en a, on prend des mesures appropriées pour les limiter. Il existe un mécanisme permettant aux organismes communautaires de surveiller et d’évaluer le projet et de faire régulièrement part de ce qui les préoccupe

L’exploitation forestière et le transport ne créent pas de problèmes environnementaux imprévus (la surveillance de l’érosion du sol, la fertilité du sol, la qualité de l’eau des ruisseaux, le niveau de l’eau souterraine, les changements parmi la végétation et les animaux sauvages)

On ne doit accéder qu’aux zones désignées et on n’exploite que les espèces et les quantités désignées

Les objectifs de l’ensemble du projet de développement sont atteints et l’infrastructure de réglementation et de gestion du projet est appropriée

Les répartitions financières sont légales et respectent les contrats. Si les services sociaux sont surchargés ou si les frais dépassent les sommes prévues, ces répartitions financières sont rajustées



REBOISEMENT ET PLANTATION




Les impacts de la préparation du terrain sur l’environnement et la qualité de replantation du matériel de reproduction

Les problèmes de plantes nuisibles

Vérifier si les traitements de l’aménagement sont effectués correctement et s’ils respectent le programme prévu

Les tendances du marché

Les pressions sur l’agriculture, le régime foncier et les forêts naturelles

La viabilité à long terme de la plantation du point de vue écologique, économique et gestionnaire

Les taux de croissance de la plantation

La présence de parasites et de maladies

La protection des peuplements forestiers

La répartition des revenues et des avantages issus des plantations

Le re-calcul des coûts et des avantages comme conditions aux changements

Les impacts de l’exploitation forestière sur l’environnement

Les changements des coûts et avantages comme conditions aux changements

E) Projets de construction routières


Parmi les facteurs que l’on peut surveiller en matière d’activités de construction routière, on peut distinguer :

La « performance » des routes après leur construction

L’installation de matériels contre l’érosion et de drainage pour garantir qu’ils fonctionnent bien et qu’ils sont appropriés aux risques

L’érosion pendant et après la construction

L’assurance que l’élimination des déchets sur le chantier de construction est menée à bon escient (matériaux de déblais et de remblais, huile usagée, eaux usées sanitaires, déchets, détritus, etc.).


F) Projets d’irrigation


Les facteurs que l’on peut surveiller concernant les activités d’irrigation comprennent :

Le climat (le vent, les températures, les chutes de pluie, etc.)

Le contenu en sels nutritifs des eaux rejetées

Les élévations de la surface libre de la nappe dans la zone du projet et le secteur en aval

La qualité de l’eau souterraine dans la zone du projet

Les propriétés physiques et chimiques du sol dans la zone d’irrigation

Le rendement des cultures

Les taux d’érosion et de sédimentation dans la zone du projet

L’état des canaux de distribution et de drainage (l’envasement, la présence de plantes nuisibles, l’état des revêtements intérieurs des canaux)

L’incidence de maladies et la présence de vecteurs de maladies

Les changements dans la végétation naturelle dans la zone du projet et sur l’aval de la plaine d’inondation

La population et les espèces de poissons

Le débit des cours d’eau à différents points, au dessus et au-dessous du projet d’irrigation

Le débit et les niveaux d’eau aux points culminants du système d’irrigation

La qualité des eaux d’arrivée et des écoulements restitués du projet

Les degrés de salinité de l’eau dans les puits côtiers

Les superficies agricoles en production

Le rendement de culture par unité de terre et d’eau

Le rapport entre la demande d’eau et l’approvisionnement des utilisateurs (régularité de la distribution)

La gestion du basin hydraulique en amont (extension et pratiques agricoles, activités industrielles)

L’état de santé des populations du projet

Les changements parmi les populations d’animaux sauvages dans la zone du projet et dans le secteur en aval de la plaine d’inondation


G) Projets relatifs au bétail


Les facteurs que l’on peut surveiller parmi les activités relatives au bétail sont, entre autres, les suivantes :

État des grands pâturages libres (évaluation de l’état actuel des grands pâturages libres en comparaison avec leur potentiel)

Accès au fourrage naturel et grossier, au fourrage cultivé et aux aliments importés pour animaux et leur disponibilité (pour les animaux nourris à l’étable)

Répartition et mouvements saisonniers des animaux

Condition du sol (c.-à-d., signes d’érosion accrue, compactage, baisse de la fertilité, etc.)

Conditions du marché (changements des prix, développement des marchés alternatifs, etc.)

Changements dans l’organisation sociale

Changements parmi les populations et les habitats des animaux sauvages en raison des productions animales

Tendances des grands pâturages libres (orientation des changements dans leurs conditions)

Nombres et types d’animaux

État du bétail (poids, présence de maladies, autres indices de santé)

Points d’eau (emplacement, condition, volume d’utilisation et condition de la végétation avoisinant les points d’eau)

Changements dans les indices économiques des producteurs d’animaux (p. ex., le niveau de revenu et la santé)

Changements de l’utilisation du sol extérieur et changements démographiques, qui entraînent des conséquences sur les ressources en grands pâturages libres et parmi les producteurs d’animaux

H) Développement du tourisme1


Les programmes de surveillance doivent inclure des données de référence et une étude périodique des objectifs, afin de déterminer si ces programmes sont réalisés. On peut développer des profils caractéristiques pour les zones protégées et écologiquement sensibles, telles que les plages, les marécages et les récifs. Les facteurs à surveiller peuvent inclure :

La qualité de l’eau et les charges solides dans les étendues d’eau;

Les impacts associés aux activités récréatives, telles que les sauts à partir de récifs, la pêche au harpon, l’utilisation de véhicules tout-terrain et l’accès à des zones interdites dans le passé;

Les demandes sur le transport et d’autres infrastructures, telles que l’approvisionnement en eau, l’épuration des eaux usées, la capacité d’élimination de déchets solides et les réactions observées du système.

Les impacts de l’érosion et des sédimentations associés au développement de l’infrastructure, comme les routes, les points d’accès, les ports, les ports de plaisance, les hôtels, les centres commerciaux et autres lieux du même genre;

Le degré de développement par étape ou progressif et tous les impacts observés;

Les effets sur la société et l’économie locales et régionales.


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