Oncours d'architecture et d'ingénierie organisé par le maître d'ouvrage.








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MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE

Domaine Infrastructures

Partie 2 - CCAP / Cahier des Clauses

Administratives Particulières








Opération




Maître d’ouvrage












SOMMAIRE


Chapitre : Page

OBJET DU MARCHÉ ET DÉSIGNATION DES CONTRACTANTS 3

PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ 3

LA MAITRISE D’OUVRAGE 4

LA MAÎTRISE D’ŒUVRE 4

AUTRES INTERVENANTS DANS L’OPÉRATION 5

MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE 6

RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’ŒUVRE 11

ENGAGEMENT DU MAÎTRE D’ŒUVRE ET PÉNALITÉS 13

de TES DU TITULAIRE 15

ASSURANCES 18

DIFFÉRENDS ET RÉSILIATION 20

Légende :

= A compléter par la maîtrise d’ouvrage

= A compléter par la maîtrise d’œuvre




OBJET DU MARCHÉ ET DÉSIGNATION DES CONTRACTANTS


Le présent marché est un marché public de maîtrise d’œuvre relatif à l'opération visée à l'article AE 3 de l'acte d'engagement et ayant pour objet la réalisation de la mission définie à l'article AP 6.
L'ouvrage sur lequel porte la mission de maîtrise d'œuvre appartient au domaine "infrastructures".
Il est conclu entre :

le représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice désignée à l'article AE 1 de l'acte d'engagement, dénommée « maître d'ouvrage » dans le présent CCAP

et le titulaire du marché désigné à l'article AE 2 de l'acte d'engagement dénommé « maître d'œuvre » dans le présent CCAP.
concours d'architecture et d'ingénierie organisé par le maître d'ouvrage.
rs d'architecture et d'ingénierie organisé par le maître d'ouvrage. 
Conformément à l'article 81 du code des marchés publics, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa notification au maître d'œuvre.



PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ



Les pièces constitutives du marché sont les suivantes, par ordre de priorité décroissante :

1.1Pièces particulières en vigueur le 1er jour du mois de l'établissement des prix (mois m0)





Documents constitutifs du marché :


 Acte d’Engagement et ses annexes

 Annexe 1 : Attestations d’assurances

 Annexe 2 : Répartition des honoraires par phases de mission et cotraitants

 Annexe 3 : Tableau justificatif de calcul des honoraires par spécialistes attachés à la mission et temps passés (si demandé au RC)

 Annexe 4 : Extrait note technique ou méthodologique du titulaire (si stipulé au RC)



 Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et ses documents annexés

 Annexe 1 : Programme

 Annexe 2 : Détail de l’enveloppe prévisionnelle des travaux du maître de l’ouvrage

 Autre : …



 Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses documents annexés

 Annexe 1 : …

 Annexe 2 : …

 Autre : …




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