AP. 1 Objet du marché et désignation des contractants








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MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE

Bâtiments neufs

Partie 2 - Cahier des Clauses

Administratives Particulières





N° de contrat







Opération

















































































































AP.1

OBJET DU MARCHÉ ET DÉSIGNATION DES CONTRACTANTS



Le présent marché, régi par le présent CCAP, est un marché public de maîtrise d’œuvre relatif à l'opération visée à l'article AE 3 de l'acte d'engagement et ayant pour objet la réalisation de la mission définie à l'article AP 6.
L'ouvrage sur lequel porte la mission de maîtrise d'œuvre appartient à la catégorie « Construction neuve d'ouvrage de Bâtiment ».
Il est conclu entre :

la personne publique désignée à l'article AE 1 de l'acte d'engagement, dénommée « maître d'ouvrage » dans le présent CCAP

et le titulaire du marché désigné à l'article AE 2 de l'acte d'engagement dénommé « maître d'œuvre » dans le présent CCAP.
Il fait suite à un concours de maîtrise d’œuvre organisé par le maître d'ouvrage : oui non
Conformément à l'article 81 du code des marchés publics, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa notification au maître d'œuvre.


AP.2

PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ

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