Dtao: Fourniture et montage d’installations (05/07)








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DTAO: Fourniture et montage d’installations (05/07)




DOSSIER TYPE D’APPEL D’OFFRES

Passation des marchés

De fourniture, montage d’installations


Janvier 2015
Préface

Ce « Dossier type d’appel d’offres » (DTAO) pour la « Passation des marchés de fourniture, montage et mise en service d’installations » a été préparé pour être utilisé dans les marchés financés par la Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement (la Banque) concernant la fourniture, le montage et la mise en service d’installations telles que turbines, générateurs, chaudières, postes ou sous-stations électriques, stations de pompage, centraux de télécommunications, stations de traitement et autres installations analogues pour les projets dans les secteurs de l’énergie, l’eau, l’assainissement, des télécommunications et d’activités similaires. Normalement, ce DTAO doit être utilisé dans des situations pour lesquelles (i) la valeur de la part des matériels et équipements est supérieure à 50 pour cent de la valeur du marché, ou ii) la nature et la complexité des installations est telle que la prise en charge des installations par le Maître de l’ouvrage présente des risques si des procédures élaborées pour les essais et tests, les mises en service provisoire, et la réception définitive des installations ne sont pas suivies.

Les exceptions seraient les contrats pour les gazoducs et les lignes de transmission d’électricité quand la nature des travaux est telle que le Dossier Type d’Appel d’Offres pour l’Acquisition de Travaux serait plus approprié. Si l’utilisateur de ces documents a des questions concernant le choix du DTAO à utiliser dans un cas particulier, les Spécialistes en passation des marchés publics de la Banque, ou les unités de support au siège de la Banque peuvent être consultées.
Le DTAO inclut deux types de procédures pour la passation du marché : une procédure de base en une étape et une procédure en deux étapes. La procédure à suivre sera choisie par l’Emprunteur comme il convient dans chaque circonstance. Le choix de la procédure sera décidé au cas par cas en fonction de la complexité du marché et du contexte particulier pour la passation du marché et sa réalisation, et le choix de procédure requiert l’approbation préalable de la Banque.
Le présent Dossier type d’appel d’offres est une adaptation du modèle du document type d’appel d’offres, préparé et utilisé par la Banque Mondiale.
Le DTAO a été préparé comme « dossier type» et peut être utilisé comme tels, sans la nécessité pour le client de modifier ou d'ajouter de clauses ou texte au DTAO. Toutes les informations et les données propres à chaque contrat individuel et requises par les soumissionnaires pour préparer des soumissions conformes doivent être remplies par le client au préalable, avant la publication du Dossier d'appel d'offres, dans les Données particulières d’Appel d’offres (DPAO) (Volume I.ii), les Clauses Particulières au Contrat (Volume II.ii), les spécifications techniques et plans (Volume III) et dans les annexes au formulaire du Marché (Volume II.iii). Sauf accord spécifique de la Banque, le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ne doit pas modifier substantiellement les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG).

Table des matières

Volume I L’Appel d’offres
Procédure d’appel d’offres en une étape 5

Avis d’appel d’offres 8

I.i Instructions aux soumissionnaires 10

I.ii Données particulières de l’appel d’offres 31

I.iii Formulaire d’offre—Procédure en une étape 39

I.iv Formulaire de garantie de soumission 41

I.v Modèle d’autorisation du Fabricant 43

I.vi Lettre de Notification 44
Procédure d’appel d’offres en deux étapes 45

Avis d’appel d’offres 48

I.i Instructions aux soumissionnaires 50

I.ii Données particulières de l’appel d’offres 75

I.iii Formulaire d’offre—Procédure en deux étapes-

Offre au titre de la première étape 84

I.iv Formulaire d’offre—Procédure en deux étapes-

Offre au titre de la deuxième étape 85

I.v Formulaire de Garantie de soumission 87

I.vi Modèle d’autorisation du Fabricant 88

I.vii Lettre de Notification 89
I.viii Bordereaux de prix

(Applicables aux appels d’offre en une étape 90
et deux étapes)
Volume II Le Contrat 100
II.i Cahier des Clauses Administratives Générales

(CCAG) 102

II.ii Cahier des Clauses Administratives Particulières

(CCAP) 161

II.iii Formulaires du Marché 171

Annexes

1 Conditions et procédures de paiement 172

2 Révision de prix 175

3 Assurances obligatoires 177

4 Calendrier d’exécution 179

5 Liste des sous-traitants 180

6 Etendue des travaux et fournitures par

Le Maître de l’Ouvrage 181

7 Liste des documents soumis pour approbation

Ou examen 182

II.iv Modèle de garantie de bonne exécution 183

II.v Modèle de garantie de restitution d’avance 185

II.vi Modèle de certificat d’achèvement 186

II.vii Modèle de certificat de réception opérationnelle 187

II.viii Procédures concernant les ordres de modification 188

Annexes 189
Volume III Spécifications techniques et plans 200
III.i Spécifications techniques 201

III.ii Plans 203
DOSSIERS TYPES D’APPEL D’OFFRES
Passation des marchés

De fourniture, montage d’installations

Volume I
L’appel D’offres

(En une Etape)


VOLUME I
L’APPEL D’OFFRES





Notes relatives au Volume I du Dossier type d’appel d’offres


L’objet de ce Volume du Dossier type d’appel d’offres est de donner aux soumissionnaires les renseignements dont ils ont besoin pour préparer des soumissions conformes aux exigences du Maître de l’ouvrage. Il fournit également des renseignements sur la remise des offres, l’ouverture des plis, l’évaluation des offres et l’attribution du marché.
Le Volume I.i - Instructions aux soumissionnaires contient des clauses types à ne pas modifier.

Le Volume I.ii - Données particulières de l’appel d’offres - contient les données particulières qui modifient, précisent ou complètent les dispositions du Volume I.i; ces données particulières sont propres au marché pour lequel l’Appel d’offres est émis.
Les questions relatives à l’exécution du marché, aux paiements du marché, ou celles qui ont trait aux risques, droits et obligations des parties en présence ne sont normalement pas traitées dans ce volume, mais le sont dans le Volume II-i Cahier des clauses administratives générales du marché, et dans le Volume II-ii, Cahier des clauses administratives particulières du marché. S’il est inévitable qu’une même question soit traitée dans différentes sections des documents, le Maître de l’ouvrage doit veiller à éviter toute contradiction ou conflit entre des clauses portant sur le même sujet.

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