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ÉLÉMENTS DE PREUVE PAR PROCESSUS

Nom de l'établissement :

 




CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS

rectangle 15
Processus de direction


rectangle 2rectangle 3
Achat Logistique

Processus supports
rectangle 6 rectangle 7 rectangle 8 rectangle 9
Ressources humaines

Environnement

Partenaires

Informatique

Ressources financières
rectangle 14
Processus de réalisation
rectangle 18 rectangle 19
Admission

Accueil

Projet

Personnalisé
Élaboration

Réactualisation
rectangle 22 rectangle 23
Réalisation des actions d’accompagnement / de soin / d’animation / éducatives / pédagogiques

Orientation
Fin de vie
rectangle 26
Politique qualité sécurité, GDR
rectangle 28 rectangle 29
Communication interne et externe

Éthique

Développement durable
groupe 35 flèche vers le haut 36 groupe 37 flèche vers le haut 38

Les cases en orange dans la colonne « Documents, éléments de preuve » correspondent aux documents qui seront envoyés au préalable à l’organisme évaluateur

Processus concerné

Thèmes

Documents, éléments de preuve

Réalisé

En cours

Non réalisé

QUALITÉ
SÉCURITÉ
GESTION DES RISQUE


Projet d'établissement

Projet d'établissement (PE)







Comptes- rendus de réunions pluridisciplinaire / réflexion du PE







Décision de validation du PE par le Conseil d'administration







Avis du CVS sur la rédaction du PE







Preuves de la communication des orientations stratégiques du PE aux professionnels







Autorisation de l’établissement







Pilotage de la Qualité

Composition du COPIL qualité







Compte rendu de réunions + feuilles d'émargements







Évaluation Interne

Composition du COPIL Évaluation interne (si différent du COPIL qualité).







Comptes- rendus de réunions + feuilles d'émargements







Composition des groupes d'évaluations internes







Comptes- rendus des groupes d'évaluation + feuilles d'émargements







Plan d'Amélioration de la Qualité + suivi (fiches actions)







Protocole d'évaluation interne







Support de communication auprès des professionnels







Appel à participation







Référentiel utilisé







Rapport d'évaluation interne







Gestion documentaire

Procédure des procédures







Architecture de la gestion documentaire







Liste des procédures, protocoles, fiches techniques et documents d'enregistrements validés







Mesure de la satisfaction 

Questionnaires de satisfaction







Résultats des enquêtes







Droits des usagers

Constitution du CVS







Règlement de fonctionnement du CVS







Comptes-rendus des réunions du CVS







Registre des plaintes et des réclamations







Procédure de gestion des plaintes et réclamations







Charte des droits et libertés







Procédure de consultation de son dossier par l'usager







Contrat de séjour







Règlement de fonctionnement







Sécurité

Registre de sécurité







Preuve de la réalisation des exercices d'évacuation







Formation incendie







Vérification extincteur, lampes de sorties de secours







Formation secouriste au travail







Contrat de maintenance







Visite de maintenance mensuelle (ascenseurs,…)







Contrôle réglementaire (ascenseur, ...)







Gestion des risques

Cartographie des risques







DUERP







Composition du CHSCT (s'il existe)







Comptes- rendus des réunions du CHSCT







Analyse des Risques Psychosociaux (RPS)







Procédure de gestion des événements indésirables et des actes de maltraitance







Fiche de signalement des événements indésirables et de la maltraitance







Liste des actions correctives et préventives mises en place







Procédure en cas de pandémie grippale







Procédure en cas de gale







Plan Bleu (canicule)







Procédure de gestion et de tri des déchets (DASRI)







Protocoles / hygiène (lavage des mains, précaution standard)







Protocoles de nettoyage des locaux







DARI







Carnet sanitaire (légionnelle)







Procédure en cas de légionnelle dans l'ECS (Eau Chaude Sanitaire)







AES







Protocoles de soins (pose cathéter veineux, traitement des escarres, …)







Circuit du médicament (Prescription, commande, livraison, stockage, préparation des piluliers, distribution, administration, surveillance)







Circuit du linge






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