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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

Ville de Limoges

Direction de l’Architecture et des Bâtiments

Place Léon Betoulle

87031 LIMOGES CEDEX 1

CREATION D’UN POLE ENFANCE DANS L’ANCIEN ESPACE ASSOCIATIF MARCEL PROUST

rELANCE DU LOT N° 4 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS

N° du marché

VM

2016

526

01

D0

01

00

00



Date et heure limites de réception des offres
11 octobre 2016 à 12 Heures 30

Règlement de la Consultation

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Table des matières


Table des matières 2

Article premier : Objet et étendue de la consultation 3

1.1 - Objet de la consultation et étendue de la consultation 3

1.2– Identification du Pouvoir adjudicateur 3

1.3 – Décomposition de la consultation 3

1.4 - Conditions de participation des concurrents 3

1.5 - Nomenclature communautaire 3

Article 2 : Conditions de la consultation 4

2.1 - Durée du marché - Délais d’exécution 4

2.2 - Variantes 4

2.3 - Délai de validité des offres 4

2.4 - Mode de règlement du marché et modalités de financement 4

2.5 – Conditions particulières d’exécution 4

2.6 – Obligations relatives à la lutte contre le travail dissimulé 4

Article 3 : Les intervenants 4

3.1 - Maîtrise d’oeuvre 4

3.2 - Ordonnancement, Pilotage et Coordination du chantier 5

3.3 - Contrôle technique 5

3.4 - Sécurité et protection de la santé des travailleurs 5

Article 4 : Contenu du dossier de consultation 5

Article 5 : Présentation des candidatures et des offres 6

Article 7 : Conditions d’envoi ou de remise des plis 10

7.1 – Transmission électronique 10

7.2 – Transmission sous support papier 13

Article 8 : Renseignements complémentaires 14

8.1 - Demande de renseignements 14

8.2 – Visite sur site 14

Article 9 : Procédures de recours 14

Article premier : Objet et étendue de la consultation

1.1 - Objet de la consultation et étendue de la consultation


La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l’attribution du marché à procédure adaptée concernant la "Création d’un pôle enfance dans l’ancien espace associatif Marcel Proust » en 11 lots.

Cette consultation concerne la relance du lot n° 4 : Menuiseries intérieures bois.

Ce lot a été déclaré infructueux pour absence d’offres.

Lieu(x) d’exécution : Limoges
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 21 et 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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