Table des matières








télécharger 158.82 Kb.
titreTable des matières
page1/8
date de publication12.07.2017
taille158.82 Kb.
typeDocumentos
ar.21-bal.com > documents > Documentos
  1   2   3   4   5   6   7   8



MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’OEUVRE

CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS de Villié Morgon

MAITRE D'OUVRAGE

Commune de Villié Morgon,

54 rue du château fontcrênne, BP 19,

69 910 VILLIE MORGON






C.C.A.P.

Cahier des Clauses Administratives Particulières



Table des matières


CHAPITRE PREMIER - GENERALITES 5

1. Objet du marché et dispositions générales 5

1.1 - Objet du marché 5

1.2 - Titulaire du marché 5

1.3 - Sous-traitance 5

1.4 - Catégorie d'ouvrages et nature des travaux 5

1.5 - Contenu de la mission 5

1.6 – Maitrise d’ouvrage 6

1.7 – Conduite d’opération 6

1.8 - Contrôle technique 6

1.9 - Coordination en matière de sécurite et de protection de la santé 7

1.10 - Ordonnancement, pilotage et coordination 8

1.11 – Contrôle des prix de revient 8

1.12 - Mode d'attribution des travaux 8

2. Pièces constitutives du marché 9

2.1 - Nantissement, cession de créance et pièces à délivrer au titulaire 9

9

CHAPITRE II - UNITÉ MONÉTAIRE, PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES 10

3. Unité monétaire 10

4. Forfait de rémunération 10

4.1 - Modalités de fixation du forfait de rémunération 10

4.2 - Dispositions diverses 10

4.3 - Modification de programme 10

5. PRIX 11

5.1 - Forme du prix 11

5.2 - Mode d'établissement du prix du marché 11

5.3 - Choix de l'index de référence 11

5.4 - Modalités de révision du prix 11

5.5 – Coefficient de révision 11

6. Règlement des comptes du titulaire 11

6.1 - Avance forfaitaire 11

6.2 - Acomptes 12

6.3 - Solde 14

6.4 - Modalités de règlement 14

CHAPITRE III - DELAIS et PENALITES DE RETARD 15

7. Délais et pénalités en phase Etudes 15

7.1 - Etablissement des documents d'études 15

7.2 - Réception des documents d'études 15

8. Délais et pénalités en phase Travaux 16

8.1 - Vérification des projets de décomptes mensuels des entrepreneurs 16

8.2 - Vérification du projet de décompte final de l'entrepreneur 17

8.3 - Instruction des mémoires de réclamation 17

CHAPITRE IV - EXECUTION DE LA MISSION DE MAITRISE D'œuvre jusqu’à la passation des mARCHES DE TRAVAUX 17

9. Coût prévisionnel des travaux 18

10. Conditions économiques d’établissement 18

11. Tolérance sur le coût prévisionnel des travaux 18

12. Seuil de tolérance sur le coût prévisionnel des travaux 18

13. Coût de référence des travaux 18

CHAPITRE V - EXECUTION DE LA MISSION DE MAITRISE D'œuvre apres passation DES MARCHES DE TRAVAUX 20

14. Coût de réalisation des travaux 20

15. Conditions économiques d’établissement 20

16. Tolérance sur le coût de réalisation des travaux 20

17. Seuil de tolérance sur le coût de réalisation des travaux 20

18. Comparaison entre réalité et tolérance 20

19. Pénalités pour dépassement du seuil de tolérance 20

20. Mesures conservatoires 20

21. Ordres de service 21

22. Protection de la main d’œuvre et conditions de travail 21

23. Suivi de l’exécution des travaux 21

24. Utilisation des résultats 21

25. Arrêt de l’exécution de la prestation 21

26. Achèvement de la mission 21

CHAPITRE VI - RESILIATION DU MARCHE et CLAUSES DIVERSES 23

27. Résiliation du marché 23

27.1 - Résiliation du fait du maître de l'ouvrage pour motif d’intérêt général 23

27.2 - Résiliation du marché aux torts du maître d'oeuvre ou cas particuliers 23

28. Clauses diverses 23

28.1 - Conduite des prestations dans un groupement 23

28.2 - Saisie-Arrêt 23

28.3 - Assurances 23

28.4 – Propriété artistique 24

28.5 – Contestations et litiges 24

  1   2   3   4   5   6   7   8

similaire:

Table des matières iconTable des matieres

Table des matières iconTable des matières

Table des matières iconTable des matières

Table des matières iconTable des matières

Table des matières icon1. Table des Matières

Table des matières iconTable des matières

Table des matières iconTable des matières

Table des matières iconTable des matières

Table des matières iconTable des matieres

Table des matières iconTable des matières








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
ar.21-bal.com