Manuel : Comptabilité approfondie (Epreuve 10) Edition Dunod








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Chapitre 5

Les immobilisations corporelles
Manuel : Comptabilité approfondie (Epreuve 10) – Edition Dunod

Auteurs : Odile Barbe, Laurent Didelot, Jean-Luc Siegwart
--------------

I. Définitions et éléments constitutifs des immobilisations corporelles 1

A. Définition 1

1. Distinction entre une immobilisation corporelle et un stock, une charge 2

2. Cas particulier des biens de peu de valeur 2

B. Décomposition des immobilisations corporelles 2

1. Définition et comptabilisation d’un composant 2

2. Les 2 catégories de composants 3

C. Méthodologie de détermination des composants 7

II. Evaluation des immobilisations corporelles à la date d’entrée 8

A. Immobilisation corporelle acquise à titre onéreux 8

B. Immobilisation corporelle produite 10

III. Traitement comptable des dépenses ultérieures 11

IV. L’amortissement d’une immobilisation corporelle 12



-------------------

I.Définitions et éléments constitutifs des immobilisations corporelles

A.Définition


I – Définition et éléments constitutifs

A - Définition

Rappel :

Convergence avec les normes internationales

Toute immobilisation doit correspondre à la définition d’un élément d’actif:

  • Elément identifiable

  • Elément contrôlé

  • Elément porteur d’avantages économiques futurs


Immobilisation corporelle : (PCG 211-1)

Actif détenu

  • soit pour être utilisé dans la production ou la fourniture de biens et services

  • soit pour être loué à des tiers

  • soit à des fins de gestion interne

  • et dont l’entité attend qu’il soit utilisé au delà de l’exercice en cours (non consommé dans l’exercice)






1.Distinction entre une immobilisation corporelle et un stock, une charge





I – Définition et éléments constitutifs

A - Définition

1 – Distinction immobilisation corporelle/stock

Deux critères de distinction :

  • destination de l’élément : stock destiné à être vendu ou consommé dans le processus de production.

  • durée d’utilisation de l’élément : stock consommé au premier usage

2 – Distinction immobilisation corporelle/charge

Application de la définition d’immobilisation (attente d’avantages économiques futurs, évaluation fiable des coûts)

Exemples (1)

  1. exemples : - échange standard d’un moteur

- dépenses afférentes à une immobilisation permettant lors de leur engagement, d’augmenter la durée d’utilisation du bien, de réduire ses coûts de fonctionnement, d’augmenter la capacité de production…

2.Cas particulier des biens de peu de valeur





I – Définition et éléments constitutifs

A - Définition

3 – Cas particulier des biens de peu de valeur

Par dérogation (PCG 311-1), les éléments d’actif non significatifs PEUVENT ne pas être inscrits au bilan.

Dans ce cas : comptabilisation en charges (décision de gestion)

MAIS : le PCG ne précise aucun seuil

D’OÙ : application des règles fiscales (seuil de 500 € HT)

SAUF : pour les immobilisations qui sont l’objet même de l’activité de l’entreprise (éléments destinés à être loués ou utilisés comme moyen de production exclus).



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