Manuel : Comptabilité approfondie (Epreuve 10) Edition Dunod








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B.Immobilisation corporelle produite





II – Evaluation des IC à la date d’entrée

B – Immobilisation corporelle produite par l’entreprise

1 – Coût de production

  • Coût d’acquisition des matières consommées

  • augmenté des autres coûts engagés au cours des opérations de production, càd des charges directes et indirectes qui peuvent être raisonnablement rattachées à la production du BS (variables ou fixes)

Exemples : coût de la main d’œuvre directe, indirecte, dotations aux amortissements et entretien des bâtiments et équipements industriels, quote-part d’amortissement de frais de RD ou de logiciels…

Exception : la quote-part de charges correspondant à la sous-activité n’est pas incorporable, elle doit être déduite

  • Coût d’emprunt sur option







II – Evaluation des IC à la date d’entrée

B – IC produite par l’entreprise

2 – Période d’activation

Identique aux immobilisations corporelles acquises

3 – Schémas comptables

Etapes :

  • comptabilisation en charges au fur et à mesure

  • si production non achevée à la clôture : Dt 231 (immo en cours) – Cr 722 (NB: pas de TVA sur immo en-cours !)

  • achèvement : Dt 21x – Cr 722 (et éventuellement Cr 231) (NB: 2 TVA sur livraison à soi même, 44562 et 44571)

  • incorporation éventuelle des coûts d’emprunts : Dt 21x – Cr 796 (pas de TVA sur montant des intérêts)





Application page 113


III.Traitement comptable des dépenses ultérieures


III – Traitement comptable des dépenses ultérieures

A – Règles générales

Règles de comptabilisation identiques pour les coûts initiaux et les coûts ultérieurs.

Deux cas:

  • renouvellement d’un composant : immobilisation

  • dépenses d’entretien : charges

B – Renouvellement d’un composant

1 – Composant identifié à l’origine

  • sortie d’actif

Dt 675 Valeur comptable des éléments d’actif cédés

Dt 281x Amortissement

Cr 21x

  • et entrée du nouveau composant





Application page 119


III – Traitement comptable des dépenses ultérieures

B – Renouvellement d’un composant

2 – Non identifié à l’origine

  • l’ancien composant doit être sorti de l’actif en reconstituant :

  • sa valeur brute d’origine

  • et les amortissements qui auraient dus être pratiqués

à VNC = valeur brute - amortissements

  • le nouveau composant doit être comptabilisé en immobilisations

Mesure de simplification pour les PME : la valeur de l’ancien composant = coût de remplacement


Application page 120


III – Traitement comptable des dépenses ultérieures

B – Renouvellement d’un composant

3 – Pièces de rechange et matériel d’entretien

  • Pièces de rechange (non significatives) : non destinées à remplacer un composant et comptabilisées en charges (ou en stock si non consommées à la clôture)

  • Pièces de rechange destinées à remplacer un composant : immobilisation amortie à partir de la date de remplacement

  • Pièces de sécurité (utilisées en cas de panne ou de casse accidentelle) : immobilisation amortie dès l’acquisition





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