Seance du conseil municipal








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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 4 MARS 2010
Lors du Conseil du 4 mars, les points suivants ont été étudiés 
Pour l’aménagement du stade un devis de l’entreprise CHEVALIER a été demandé en vue de l’achat de cages senior et junior, de filets pare-ballons, de mains courantes, ces dernières avaient été budgétisées l’an passé…Il se monte à 27 560 €.

La réception des travaux de l’école primaire est faite : nous sommes en phase de levée des réserves.

Les enfants du primaire ont pu prendre possession des nouveaux locaux le lundi 1er mars.

Le projet de l’école numérique avance, la commande a été passée avec le fournisseur Nextiraone et nous devons renvoyer la convention passée avec l’académie pour toucher la subvention.

Le vote de des comptes administratifs 2009 a été reporté au prochain conseil municipal : les comptes de gestion n’ont pas été réceptionnés à la date du 4 mars 2010.

Des restes à réaliser sont à reporter aux prochains budgets Communal et Assainissement Collectif.

Une opération comptable sera créée au prochain budget pour le projet Ecole Numérique Rurale d’un montant de 15 514 €, subventionné à hauteur de 9000 € pour le matériel et de 1 000 € pour les supports pédagogiques.

Un budget de 120 à 130 000 € est à prévoir pour le Bâtiment Communal.

L’achat d’une lame de tracteur de 5 000 € sera également à prévoir.

Cette année le budget devra être voté avant le 15 avril 2010.

Le CLIC Pays de Bresse organise une session de prévention des risques de chute chez la personne âgée, la Salle Polyvalente sera mise à leur disposition à titre gracieux.

La commission routes et chemins rapporte que 1.5 tonne d’enrobé à froid a déjà été utilisée pour reboucher les nids de poule sur quelques routes. Beaucoup de chemins et de routes ont souffert de l’hiver rigoureux.

Une consultation des entreprises pour le programme de réfection 2010 des chemins va être entreprise.

Le sapin de la route de l’étang a été enlevé.

Une réunion de la commission Bâtiment Communal est prévue le jeudi 11 mars 2010 avec Monsieur DEPARDON, architecte.

Un conseiller nous fait le compte-rendu de la réunion de la communauté de communes du lundi 22 février 2010.

Il reste à fixer la date de l’inauguration de l’école primaire, pour cela une réunion de la commission communication est fixée le 10 mars à 21 h 00 pour élaborer les invitations qui seront distribuées.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable à :

  • Six demandes de permis de construire :

    • PC 001 102 10 D 0004 : Flora CHATELET - Les Gonnières : construction d’une maison individuelle

    • PC 001 102 10 D 0005 : Laryna CHATELET - Les Gonnières : construction d’une maison individuelle

    • PC 001 102 10 D 0006 : Emmanuel FEVRE - La Gageure : construction d’un garage + mur autour de la propriété

    • PC 001 102 10 D 0007 : Pascal PREVEL - Arpent : extension d’un hangar pour création d’un garage

    • PC 001 102 10 D 0008 : Richard PEREZ - Fayolle : fermeture d’une terrasse, pose de 2 murets

    • PC 001 102 10 D 0009 : GAEC DE FROMENTAL (François MOREL) : extension d’un bâtiment existant pour stabulation

  • Six déclarations préalables :

    • DP 001 102 10 D 0002 : Jean-Paul CARTERON - La Fougère : installation d’une centrale voltaïque

    • DP 001 102 10 D 0003 : Jean-Claude DOUVRES – Varambon : construction d’un abri de jardin

    • DP 001 102 10 D 0004 : Patrick CATHELAT - Le Jonchet : Construction d’une véranda

    • DP 001 102 10 D 0005 : Patrick CATHELAT - Le Jonchet : Construction d’un garage

    • DP 001 102 10 D 0006 : Consorts MARGUIN – Les Gonnières : Division parcellaire A 665/666

    • DP 001 102 10 D 0007 : Aurélie TOBIEN / Frédéric DUTERLAY – Le Bourg : construction d’un garage

Un contrat d’entretien sera signé : pour les postes de relevage de la station d’épuration, pour les hottes de la cantine scolaire.

Un défibrillateur et des vestes de feu seront achetés pour le C.P.I de Chevroux.


CHEVROUX LE 9 MARS 2010




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