Rapport au premier ministre








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DU TELETRAVAIL AU TRAVAIL MOBILE

Un enjeu de modernisation de l’économie française


RAPPORT AU PREMIER MINISTRE


PIERRE MOREL-A-LHUISSIER

DEPUTE DE LA LOZERE

PARLEMENTAIRE EN MISSION

Rapporteurs : Jean-Claude BARROIS, contrôleur général économique et financier

Christian GAL, Inspecteur général des affaires sociales

Sommaire


pages
Lettres de mission 5
Avant propos 8
Synthèse 10

I – Définitions – champs de l’étude 14


I – 1 Le télétravail à domicile 16
I – 2 Les travailleurs nomades 16

I – 3 Les télécentres 16
I – 4 Le travail en réseau 16


II – L’ état des lieux en France – forces et faiblesses 18



II – 1 Une première approche globale

II - 1 – a Une photographie de la situation 18

II – 1 – b Des comparaisons internationales 20



II – 2 Le télétravail dans le secteur privé
II – 2 – a L’évolution du télétravail 26

II – 2 – b Des expériences significatives mais d’importance inégale 27

II – 2 – c Un rôle incitatif modeste des pouvoirs publics 40

II – 2 – d Des blocages structurels et psychologiques  45

II – 3 Salariat et travailleurs indépendants



III – 3 – a Le salariat correspond à une situation juridique claire 46

III – 3 – b Le travailleur indépendant, sa problématique face au télétravail 50

II – 4 Le télétravail dans la fonction publique : une grande diversité 52

II – 4 –a Le télétravail à domicile 53

II – 4 – b Le télétravail nomade 57

II – 4 – c Les télécentres 60

II – 4 – d Le télétravail en réseau 60

II – 4 – e Un cas particulier ; le téléenseignement 66

II – 4 – f L’approche budgétaire 68



II – 5 Les partenaires sociaux et le télétravail 69

IIi – 5 – a La position des partenaires sociaux 69

III – 5 – b Les conséquences des accords 75




II – 6 Le télétravail et l’équipement technique des réseaux 77

III – Développer le télétravail 78


III – 1 Une dynamique d’aménagement du territoire

III – 1 – a La ville et sa banlieue 79

III – 1– b Maintenir une population dans les zones rurales défavorisées 80

et revitaliser l’activité économique

III – 1 – c Un nouveau mode d’occupation du territoire ? 82



III – 2 Favoriser le télétravail dans le secteur privé. 83

III – 2 – a L’initiative des télécentres ruraux: une tentative en devenir 83


  1. Les initiatives 83

  2. Les expériences en cours 85

III – 2 – b Développer le télétravail salarié 88





  1. Une politique publique incitative vis à vis des

collectivités, des entreprises et des personnes 88

  1. Une action cohérente, médiatisée et suivie 89

  2. L’accompagnement : la formation (expériences de

l’AFPA) 90

III – 3 Une politique publique pour favoriser le télétravail dans le secteur public

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