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Chapitre 5 - Qu’arrive-t-il si vous désirez apporter des modifications?


Chaque entrepreneur peut avoir sa propre procédure en ce qui concerne les changements à apporter aux plans ou au devis; quoi qu'il en soit, vous devriez néanmoins vous assurer de respecter une règle de base: communiquez le plus rapidement possible avec le représentant de l'entrepreneur et assurez-vous d'indiquer par écrit tous les changements convenus et de faire apposer toutes les signatures appropriées.

Tout changement apporté aux plans de construction ou au devis descriptif de votre maison constitue un addendum au contrat ou à l'entente. Il doit par conséquent être approuvé par les deux parties et être accompagné de la documentation appropriée. À ce sujet, il est possible d’utiliser les annexes C et D rendues disponibles aux entrepreneurs membres de l’APCHQ.

Les spécialistes des divers corps de métier ne sont pas autorisés à apporter des modifications aux plans, même à votre demande. Ils doivent avoir reçu un bon de commande approuvé ou une autorisation similaire de l'entrepreneur général.

Vous devriez informer l'entrepreneur le plus rapidement possible des changements souhaités de façon à lui permettre d'intégrer sans difficulté à son calendrier les travaux supplémentaires à effectuer ou les modifications à prévoir.

Dans certains cas, l'entrepreneur ne sera pas en mesure d'apporter les changements demandés aux plans d'exécution ou au devis. Un tel refus pourrait s'expliquer par l'application de certains règlements, par les plans d'intégration et d'implantation architecturales et les exigences de zonage de la municipalité ou par des raisons d'ordre structurel. Il est également possible que les travaux préliminaires soient avancés au point où l'entrepreneur a déjà émis des bons de commande, obtenu des permis, acheté les matériaux et embauché la main-d'oeuvre nécessaire pour construire votre maison conformément à l'entente conclue. Il lui serait alors très difficile d'apporter des changements de dernière minute qui représenteraient des frais et des délais additionnels.

Assurez-vous donc de discuter des coûts liés aux changements prévus avec l'entrepreneur et d'obtenir une entente écrite et détaillée concernant les changements demandés avant de poursuivre les travaux. Pour que le changement soit conforme à vos exigences, l'entente doit être accompagnée des dessins et des schémas et indiquer les dimensions exactes, les matériaux spécifiques et les numéros de modèle. Les ordres de changement imprécis sont à éviter dans la mesure du possible. Ils peuvent être une source de frustration et de déception, et être à l'origine de litiges au moment de la clôture.

Substitution de matériaux et clause d’engagement au respect des règlements

Votre entrepreneur a pour objectif de respecter les plans et devis convenus tout en construisant votre maison, le tout suivant les règlements de construction en vigueur sur le territoire de la municipalité et le Code du bâtiment.

Cependant, certaines circonstances imprévues pourraient l'amener à utiliser des matériaux de substitution ou à modifier certains matériaux ou détails, comme l'y autorise le Code du bâtiment. Ce pourrait être le cas, par exemple, lorsqu'un fabricant ne produit plus un article que vous avez spécifié ou qu'un matériau ne peut être fourni dans les délais prévus dans l'échéancier des travaux. En pareil cas, l'entrepreneur se réserve habituellement le droit d'employer un matériau de substitution de qualité égale ou supérieure. En règle générale, l'entrepreneur vous informera au préalable de la situation et vous demandera d'approuver la solution de rechange proposée. Ce droit est inscrit dans le contrat.

Certains écarts mineurs sont tolérés. Votre nouvelle maison n'est pas construite sur une ligne de montage automatisée; il s'agit plutôt d'une création unique, construite par des spécialistes qualifiés, dans un environnement extérieur, à partir de matériaux naturels susceptibles de réagir aux écarts de température et d'humidité. Bien que votre entrepreneur cherche en toute bonne foi à vous donner satisfaction, il est normal de prévoir certains écarts mineurs, en deçà des normes tolérées par l'industrie.


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