Rapport du Groupe poséidon «Politique maritime de la France»








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> Une ambition maritime pour la France
Rapport du Groupe POSÉIDON

« Politique maritime de la France »
Décembre 2006


Sommaire


Résumé stratégique 5
Rapport
1. État des lieux et exposé des enjeux 23
1.1. Les grandes évolutions maritimes à l’échelle de la planète 23

1.1.1. L’évolution du « statut » des océans 23

1.1.2. La récente recomposition stratégique du monde 25

1.1.3. L’évolution dans la sûreté et la sécurité 25

1.1.4. Le transport mondial évolue en quantité et qualité 28

1.1.5. Les enjeux des politiques de pavillon 30

1.1.6. La situation de l’emploi navigant dans le monde 31

1.1.7. Les grands enjeux liés à la connaissance, à la recherche

et aux ressources 33

1.1.8. La pêche dans le monde 34

1.1.9. Le nécessaire basculement vers des règles
de développement durable 37

1.1.10. Un besoin de gouvernance et d’intégration 38

1.2. Les enjeux maritimes propres à la France 39

1.2.1. Le poids économique du « monde » maritime 39

1.2.2. Les enjeux français liés au transport maritime 40

1.2.3. Les atouts des services financiers maritimes français 44

1.2.4. La construction navale et la technologie françaises 45

1.2.5. Les grandes préoccupations liées à l’espace littoral français 47

1.2.6. Le tourisme : nécessité de prendre les devants 49

1.2.7. La pêche en France : une politique européenne,
des controverses scientifiques, des mutations nécessaires fortes 51

1.2.8. L’aquaculture : un secteur qui piétine ? 55

1.2.9. L’approvisionnement en énergie et en matières premières
et le développement des énergies marines 57

1.2.10. Protéger l’environnement littoral et marin 59

1.2.11. La recherche et développement, un sujet de pointe
favorable à la compétitivité 63

1.2.12. Outre-mer 65

1.2.13. Conclusion : les atouts et handicaps de la France 65

2. Pourquoi une politique maritime et une ambition nationale 67
2.1. Les questions d’une politique maritime 67

2.1.1. L’absence d’une politique maritime ambitieuse pour la France 67

2.1.2. Des opportunités remarquables 67

2.1.3. Le renouveau d’une ambition maritime à l’échelle européenne 68

2.1.4. Quels éléments vont dans le sens de l’intégration
en France comme à l’étranger ? 70

2.2. La définition d’une ambition maritime 71

3. Recommandations de politique publique 73
3.1. Développer sûreté et sécurité des activités maritimes dans un cadre
européen et mondial croissant 73


3.1.1. Soutenir le renforcement de la politique européenne
de sécurité et de sûreté maritime 73

3.1.2. Mieux se positionner au niveau international 75

3.1.3. La maîtrise des risques : des enjeux de connaissance
et de technologie 76

3.1.4. Poursuivre la modernisation des CROSS 76

3.1.5. Développer des systèmes d’information performants 77

3.1.6. Renforcer la sûreté et la sécurité portuaires : un élément
de compétitivité 79

3.1.7. Lutter contre les trafics illicites de stupéfiants
et l’immigration clandestine 80

3.1.8. Renforcer l’État, son rôle et ses moyens dans l’Outre-mer
maritime 81

3.2. Renforcer la place de la mer dans les stratégies de recherche
et d’innovation (la Stratégie de Lisbonne) 82


3.2.1. La connaissance et l’innovation privilégiées 82

3.2.2. Les pistes d’action transversales 84

3.2.3. Une nouvelle politique pour la recherche marine 89

3.3. Poursuivre et accélérer la modernisation de l’économie maritime
pour la compétitivité et l’emploi 98


3.3.1. Soutenir et fiabiliser l’intégration économique des activités
portuaires et de transport sur le territoire 99

3.3.2. Corriger les handicaps de la flotte marchande française 105

3.3.3. Accompagner les mutations de la plaisance et du
tourisme : un développement nécessaire en interaction
avec l’évolution du littoral 107

3.3.4. Valoriser les hommes : formation, sécurité et conditions
sociales 109

3.4. Mettre en place une gestion durable de l’environnement,
des ressources et de l’espace littoral et côtier 113


3.4.1. Poursuivre l’élaboration d’une stratégie globale
du développement durable du littoral qui intègre les usages 114

3.4.2. Renouveler les conditions techniques et économiques
d’exercice de la pêche et l’exploitation des ressources vivantes 124

3.4.3. Gérer de manière durable les ressources et les écosystèmes 128

3.4.4. Surveiller, protéger et prévoir : des outils opérationnels 131

3.4.5. Favoriser un développement autour de l’économie
maritime outre-mer 132

3.5. Soutenir l’efficacité de la prise de décision publique et l’incarnation
de la politique maritime 134


3.5.1. Afficher et soutenir l’ambition maritime 134

3.5.2. Les moyens pour évoluer toujours plus vers une politique
maritime plus intégrée 137

3.5.3. Renforcer la capacité d’influence internationale de la France
dans les domaines maritimes

1. Pourquoi une politique maritime de la France ? 26

Une ambition nationale pour préparer l'avenir 30

Les principales recommandations de politique publique 33

Un signal politique fort pour l’avenir 42

1.1. Les grandes évolutions maritimes à l’échelle de la planète 44

1.2. Les enjeux maritimes propres à la France 60

2.Pourquoi une politique maritime et une ambition nationale 87

2.1. Les questions d’une politique maritime 87

2.2. La définition d’une ambition maritime 91

3.Recommandations de politique publique 93

3.1. Développer sûreté et sécurité des activités maritimes dans un cadre européen et mondial croissant 93

3.2. Renforcer la place de la mer dans les stratégies de recherche et d’innovation (la Stratégie de Lisbonne). 102

3.3. Poursuivre et accélérer la modernisation de l’économie maritime pour la compétitivité et l’emploi 118

3.4. Mettre en place une gestion durable de l’environnement, des ressources et de l’espace littoral et côtier 132

3.5. Soutenir l’efficacité de la prise de décision publique et l’incarnation de la politique maritime 152

Annexe 4 : Données économiques de la mer en France 169

ACCP 176

ADEME 176

AEE 176

AEM 176

AESM 176

AFSSA 176

AII 176

AIS 176

AIZC 176

ANR 176

B2C3I 176

BEAMer 176

BRGM 176

CCAMLR 176

CEDRE 176


CEMAGREF 176


CERI 176

CES 176

CESR 176

CETMEF 176

CGPC 176

CJE 176

CIEM 176

CIMER 176

CIRAD 176

CNADT 176

CNC 176

CNL 176

CNRS 176

CNUDM 176

CPER 176

CRIGE 176

CROSS 176

CRPM 176

DAM 176

DATAR 176

DGMT 176

DGRI 176


DGUHC 176


DIACT 176

EIT 176

EMC2 176

EMSA 176

ENIM 176

ENMM 176

ENSTA 176

ENSIETA 176

EPCI 176

EPSCP 176

EXTRAPLAC 176

FAO 176

GIE 176

GIZC 176

GMES 176

GNL 176

ICPE 176

IFP 176

IFREMER 176

IGN 176

INRA 176

INSU 176

IPEV 176

IRD 176

ISEMAR 176

ISPS 176


JOCI 176


LITTO3D 176

LMD 176

LOLF 176

LRIT 176

MARPOL 176

MCA 176

MINEFI 176

MSMG 176

MOU 176

NOAA 176

OCDE 176

OIT 176

OMC 176

OMI 176

ONERA 176

ONERC 176

ONG 176

ONU 176

OPRC-HNS 176

ORE 176

PAC 176

PACA 176

PCRD 176

PCP 176

PESD 176

PIB 176

PNR 176

PNUE 176

PRES 176

PRIMAT 176

REACH 176


RIF 176


SAFEDOR 176

SAM 176

SCOT 176

SEAREV 176


SGMER 176


SHOM 176

SIG 176

SMVM 176

SNLE 176

SOLAS 176

SSR 176

STCW 176

TAAF 176

TAC 176

TRAFIC 2000 176

UBIFRANCE 176

UNESCO 176

VNF 176

VTS 176

ZDE 176

ZEE 176

ZMPV 176



Annexes 
1. Lettre de mission 144

2. Composition du groupe POSÉIDON 145

3. Liste des personnes auditionnées 148

4. Données économiques de la mer en France 150
Table des sigles 156
Bibliographie 159


Groupe de travail « Politique maritime de la France » (POSÉIDON)

Rapporteurs : Jean-Luc PUJOL (Centre d’analyse stratégique)

Gilbert Le LANN (Secrétariat général de la mer)

Éric BANEL (ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer / Affaires maritimes)

Coordinateur : Philippe HIRTZMAN (Centre d’analyse stratégique)


Résumé stratégique



1. Pourquoi une politique maritime de la France ? 26

1.1. D’importants atouts historiques mais une situation actuelle contrastée 26

 La France dispose d’atouts et de références maritimes incontestables 27

La France dispose d’atouts et de références maritimes incontestables 27

27

27

 La position maritime française présente cependant de nombreux points de fragilité 27

La position maritime française présente cependant de nombreux points de fragilité 27

1.2. Une dimension renouvelée 28

1.3. Pourquoi une politique maritime intégrée ? 29

Une ambition nationale pour préparer l'avenir 30

1.4. Une vision d'avenir 30

1.5. Quelles traductions concrètes pour cette ambition maritime ?  30

1.6. Les fondamentaux 32

 La stabilité des règles du jeu 32

La stabilité des règles du jeu 32

 Le réalisme budgétaire 32

Le réalisme budgétaire 32

 L’intégration 33

L’intégration 33

Les principales recommandations de politique publique 33

1.7. Deux champs d'action préalables à renforcer 33

 La sécurité et la sûreté maritimes 33

La sécurité et la sûreté maritimes 33

 La connaissance du milieu 34

La connaissance du milieu 34

1.8. Trois grandes propositions fédératrices 36

 Lancer un grand programme technologique et industriel autour de la valorisation des profondeurs océaniques 36

Lancer un grand programme technologique et industriel autour de la valorisation des profondeurs océaniques 36

 Améliorer le dispositif de gestion des affaires de la mer  38

Améliorer le dispositif de gestion des affaires de la mer  38

 Ancrer l’avenir maritime dans l’Europe  40

Ancrer l’avenir maritime dans l’Europe  40

1.9. Une mesure d’accompagnement indispensable : améliorer la formation aux métiers de la mer 42

Un signal politique fort pour l’avenir 42

1.1. Les grandes évolutions maritimes à l’échelle de la planète 44

1.1.1. L’évolution du « statut » des océans 44

1.1.2. La récente recomposition stratégique du monde 45

1.1.3. L’évolution dans la sûreté et la sécurité 46

Le renforcement du cadre international 47

Le renforcement du cadre international 47

La mise en place d’une véritable politique européenne de sécurité maritime 48

La mise en place d’une véritable politique européenne de sécurité maritime 48

1.1.4. Le transport mondial évolue en quantité et qualité 49

Le marché du transport : un marché mondialisé 49

Le marché du transport : un marché mondialisé 49

La flotte marchande et la construction navale 49

La flotte marchande et la construction navale 49

Les ports et les opérateurs 50

Les ports et les opérateurs 50

Les services financiers 51

Les services financiers 51

1.1.5. Les enjeux des politiques de pavillon 51

Enjeux sociaux 51

Enjeux sociaux 51

Enjeux économiques 51

Enjeux économiques 51

Enjeux stratégiques 51

Enjeux stratégiques 51

Conclusion 52

Conclusion 52

1.1.6. La situation de l’emploi navigant dans le monde 52

Une situation contrastée 52

Une situation contrastée 52

Un cadre international de plus en plus précis 53

Un cadre international de plus en plus précis 53

1.1.7. Les grands enjeux liés à la connaissance, à la recherche et aux ressources 54

1.1.8. La pêche dans le monde 55

1.1.9. Le nécessaire basculement vers des règles de développement durable  57

1.1.10. Un besoin de gouvernance et d’intégration 59

1.2. Les enjeux maritimes propres à la France 60

1.2.1. Le poids économique du « monde » maritime 60

1.2.2. Les enjeux français liés au transport maritime 60

L’emploi naviguant en France 61

L’emploi naviguant en France 61

Les limites de la politique du pavillon en France 62

Les limites de la politique du pavillon en France 62

Les enjeux portuaires 63

Les enjeux portuaires 63

L’avenir de la formation maritime 63

L’avenir de la formation maritime 63

> Un métier peu connu et des contraintes particulières 64

> Une dispersion des moyens et des compétences 64

1.2.3. Les atouts des services financiers maritimes français 65

1.2.4. La construction navale et la technologie françaises 65

L’importance du secteur militaire 66

L’importance du secteur militaire 66

Les navires de croisière de grande capacité, un savoir-faire français 66

Les navires de croisière de grande capacité, un savoir-faire français 66

Le nautisme, un secteur en pleine expansion 67

Le nautisme, un secteur en pleine expansion 67

1.2.5. Les grandes préoccupations liées à l’espace littoral français 68

Un espace convoité 68

Un espace convoité 68

Un espace à protéger 69

Un espace à protéger 69

Vers une politique intégrée d’aménagement littoral 69

Vers une politique intégrée d’aménagement littoral 69

1.2.6. Le tourisme : nécessité de prendre les devants 69

Un secteur en mutation 70

Un secteur en mutation 70

Une exigence de qualité 71

Une exigence de qualité 71

La nécessité d’un développement équilibré du tourisme littoral 71

La nécessité d’un développement équilibré du tourisme littoral 71

1.2.7. La pêche en France : une politique européenne, des controverses scientifiques, des mutations nécessaires fortes 72

Des constats internationaux convergents 72

Des constats internationaux convergents 72

Une politique européenne 72

Une politique européenne 72

Un secteur en difficulté en France 73

1.2.8. L’aquaculture : un secteur qui piétine ? 75

La conchyliculture : un développement sensible à l’environnement 76

La conchyliculture : un développement sensible à l’environnement 76

La pisciculture marine 77

La pisciculture marine 77

1.2.9. L’approvisionnement en énergie et en matières premières et le développement des énergies marines 78

1.2.10. Protéger l’environnement littoral et marin 79

Les conditions internationales sont-elles favorables pour un renforcement de l’action environnementale ? 79

Les conditions internationales sont-elles favorables pour un renforcement de l’action environnementale ? 79

Les enjeux d’une stratégie nationale 80

Les enjeux d’une stratégie nationale 80

La lutte contre les pollutions en mer 82

La lutte contre les pollutions en mer 82

1.2.11. La recherche et développement, un sujet de pointe favorable à la compétitivité 83

1.2.12. Outre-mer 84

1.2.13. Conclusion : les atouts et handicaps de la France 85

2.Pourquoi une politique maritime et une ambition nationale 87

2.1. Les questions d’une politique maritime 87

2.1.1. L’absence d’une politique maritime ambitieuse pour la France 87

2.1.2. Des opportunités remarquables 87

2.1.3. Le renouveau d’une ambition maritime à l’échelle européenne 88

2.1.4. Quels éléments vont dans le sens de l’intégration en France comme à l’étranger ? 90

2.2. La définition d’une ambition maritime 91

la sécurité et la sûreté maritimes ; 92

le soutien à la compétitivité par l’innovation et la recherche ; 92

la contribution à l’emploi maritime par la modernisation des infrastructures et la formation ; 92

l’intégration du développement durable ; 92

l’amélioration du dispositif de gouvernance. 92

3.Recommandations de politique publique 93

3.1. Développer sûreté et sécurité des activités maritimes dans un cadre européen et mondial croissant 93

3.1.1. Soutenir le renforcement de la politique européenne de sécurité et de sûreté maritime 93

3.1.2. Mieux se positionner au niveau international 95

3.1.3. La maîtrise des risques : des enjeux de connaissance et de technologie 96

3.1.4. Poursuivre la modernisation des CROSS 96

3.1.5. Développer des systèmes d’information performants 97

3.1.6. Renforcer la sûreté et la sécurité portuaires : un élément de compétitivité 98

3.1.7. Lutter contre les trafics illicites de stupéfiants et l’immigration clandestine 100

3.1.8. Renforcer l’État, son rôle et ses moyens dans l’Outre-mer maritime 101

3.2. Renforcer la place de la mer dans les stratégies de recherche et d’innovation (la Stratégie de Lisbonne). 102

3.2.1. La connaissance et l’innovation privilégiées 102

Les traits en faveur d’un effort particulier sur la recherche et le développement 102

Les traits en faveur d’un effort particulier sur la recherche et le développement 102

Les éléments déjà avancés 103

Les éléments déjà avancés 103

Les retards 103

Les retards 103

Les opportunités 103

Les opportunités 103

3.2.2. Les pistes d’action transversales 104

Soutenir la compétitivité industrielle par un effort constant en recherche et développement 104

Soutenir la compétitivité industrielle par un effort constant en recherche et développement 104

Augmenter visiblement le niveau de recherche et développement public en France et y être présent au niveau européen. 105

Augmenter visiblement le niveau de recherche et développement public en France et y être présent au niveau européen. 105

Soutenir activement les acteurs combinant développement technologique, innovation et présence sur des marchés. 105

Soutenir activement les acteurs combinant développement technologique, innovation et présence sur des marchés. 105

Animer la recherche 106

Animer la recherche 106

> Une intensification de la recherche par une coordination accrue des acteurs français et européens 106

> La constitution de pôles universitaires de recherche dans le maritime 107

> Vers un démarche en réseau, au sein de l’EIT 107

> Une meilleure mise à disposition de la connaissance des océans au service de la société 108

3.2.3. Une nouvelle politique pour la recherche marine 108

Promouvoir la connaissance des océans 108

Promouvoir la connaissance des océans 108

> Implanter un réseau européen d’observation de l’océan (observatoires du fond de mer) 108

Les axes de recherche et développement favorisant un transport maritime sûr et efficace 108

Les axes de recherche et développement favorisant un transport maritime sûr et efficace 108

> Rechercher des technologies innovantes dans les domaines de la sûreté et de la sécurité 109

> Identifier un programme de recherche intégrant les exigences futures liées à la baisse des impacts sur l’environnement des transports maritimes 109

> Réunir autour de l’innovation et de l’avance technologique une construction navale compétitive 110

Des priorités pour le développement technologique : les nouvelles ressources de la mer 111

Des priorités pour le développement technologique : les nouvelles ressources de la mer 111

Rechercher le potentiel mobilisateur d’un grand projet  112

Rechercher le potentiel mobilisateur d’un grand projet  112

> Un projet industriel autour du navire innovant 112

> Un programme renforcé d’océanographie opérationnelle 113

Quels sont les besoins pour l’avenir de l’océanographie opérationnelle ? 114

Dans quel cadre inscrire l’océanographie opérationnelle ? 115

Un domaine de leadership à développer dans une vision mondiale 115

> Un programme mobilisateur pour l’exploration des profondeurs océaniques 116

> Financer 117

> Conclusion et propositions 117

3.3. Poursuivre et accélérer la modernisation de l’économie maritime pour la compétitivité et l’emploi 118

3.3.1. Soutenir et fiabiliser l’intégration économique des activités portuaires et de transport sur le territoire 119

Définir une véritable stratégie d’intervention pour les ports autonomes 119

Définir une véritable stratégie d’intervention pour les ports autonomes 119

> Définir dès maintenant une politique d’investissements lourds sur 15 ans, adaptée aux spécificités de chaque port, et inscrire ces objectifs dans la démarche de contractualisation engagée depuis trois ans avec les ports autonomes. 119

> Inciter les ports à coopérer et à coordonner leur politique de développement et leurs activités support, notamment au sein de groupements d’intérêt économique ou public ; 119

> Clarifier les règles de financement 119

Diversifier les sources de financement et mieux associer les partenaires privés 119

Diversifier les sources de financement et mieux associer les partenaires privés 119

Départager ce qui est de la compétence de l’État, du port et du privé. 120

Départager ce qui est de la compétence de l’État, du port et du privé. 120

Rechercher une spécialisation des ports français 121

Rechercher une spécialisation des ports français 121

Améliorer l’insertion des ports français 121

Améliorer l’insertion des ports français 121

> Améliorer la desserte ferroviaire des ports 122

> Renforcer l’interopérabilité entre réseaux européens 123

> Consolider les accès fluviaux 123

> Favoriser les autoroutes de la mer et le transport maritime à courte distance 123

> Favoriser l’intégration aux échanges européens par des partenariats adéquats 124

3.3.2. Corriger les handicaps de la flotte marchande française 125

Pour une flotte moderne et compétitive 125

Pour une flotte moderne et compétitive 125

La réforme du pavillon national : un élément de la politique maritime 126

La réforme du pavillon national : un élément de la politique maritime 126

3.3.3. Accompagner les mutations de la plaisance et du tourisme : un développement nécessaire en interaction avec l’évolution du littoral 127

3.3.4. Valoriser les hommes : formation, sécurité et conditions sociales 128

Revaloriser les métiers de l’enseignement maritime 128

Revaloriser les métiers de l’enseignement maritime 128

Remédier à la dispersion des moyens et des compétences par la création d’une grande école des métiers de la mer, 129

Remédier à la dispersion des moyens et des compétences par la création d’une grande école des métiers de la mer, 129

Améliorer la sécurité des conditions de travail 130

Améliorer la sécurité des conditions de travail 130

> Faire évoluer les conditions d’emploi avec une inspection du travail maritime renforcée 130

> Remonter en amont pour identifier les contraintes qui génèrent les risques 131

Soutenir un emploi français compétitif 131

Soutenir un emploi français compétitif 131

3.4. Mettre en place une gestion durable de l’environnement, des ressources et de l’espace littoral et côtier 132

3.4.1. Poursuivre l’élaboration une stratégie globale du développement durable du littoral qui intègre les usages 133

Développement durable des zones littorales : privilégier les activités effectivement liées à la mer 134

Développement durable des zones littorales : privilégier les activités effectivement liées à la mer 134

Prendre en compte le maritime dans les politiques spatiales et urbanisme 135

Prendre en compte le maritime dans les politiques spatiales et urbanisme 135

> Consolider la loi littoral 135

> Aménager et planifier les activités 135

Des outils de maîtrise foncière pour la pression résidentielle et les activités économiques 136

Des outils de maîtrise foncière pour la pression résidentielle et les activités économiques 136

De bons niveaux de coopération pour la gestion locale des zones littorales. 137

De bons niveaux de coopération pour la gestion locale des zones littorales. 137

Intégration des systèmes d’informations géographiques : une demande dispersée 138

Intégration des systèmes d’informations géographiques : une demande dispersée 138

> Soutenir, coordonner et diffuser le cadre d’intégration au niveau national et local 139

> Soutenir la production de données pour ces systèmes 139

Une place volontaire et argumentée pour l’aquaculture 140

Une place volontaire et argumentée pour l’aquaculture 140

> Un développement utile et nécessaire 140

> Planifier 141

Un déploiement raisonné de l’exploitation de l’énergie éolienne en mer 142

Un déploiement raisonné de l’exploitation de l’énergie éolienne en mer 142

Gérer la fin de vie des navires 142

Gérer la fin de vie des navires 142

3.4.2. Renouveler les conditions techniques et économiques d’exercice de la pêche et l’exploitation des ressources vivantes 143

Le contrôle des pêches 144

Le contrôle des pêches 144

> Un renforcement inévitable dans l’intérêt des acteurs économiques. 144

> Une nouvelle organisation du contrôle des pêches 144

Adopter une démarche pluriannuelle 146

Adopter une démarche pluriannuelle 146

Des pistes d’amélioration technique : répondre aux nouveaux contextes 146

Des pistes d’amélioration technique : répondre aux nouveaux contextes 146

3.4.3. Gérer de manière durable les ressources et les écosystèmes 146

Exploitation durable, réconcilier le « tiers sauvage » et l’économie : vers la monétarisation des actifs naturels 146

Exploitation durable, réconcilier le « tiers sauvage » et l’économie : vers la monétarisation des actifs naturels 146

Développer l’approche écosystémique et poursuivre l’investissement scientifique 147

Développer l’approche écosystémique et poursuivre l’investissement scientifique 147

La stratégie nationale du développement durable 147

La stratégie nationale du développement durable 147

Les parcs marins et les aires marines protégées 148

Les parcs marins et les aires marines protégées 148

Les énergies marines à promouvoir 149

Les énergies marines à promouvoir 149

3.4.4. Surveiller, protéger et prévoir : des outils opérationnels 150

Améliorer la surveillance et la prévision de la qualité des eaux et de l’état des écosystèmes côtiers et littoraux 150

Améliorer la surveillance et la prévision de la qualité des eaux et de l’état des écosystèmes côtiers et littoraux 150

Prévenir et lutter contre les pollutions 150

Prévenir et lutter contre les pollutions 150

3.4.5. Favoriser un développement autour de l’économie maritime outre-mer 151

3.5. Soutenir l’efficacité de la prise de décision publique et l’incarnation de la politique maritime 152

3.5.1. Afficher et soutenir l’ambition maritime 152

Par l’autorité ministérielle et l’incarnation politique 153

Par l’autorité ministérielle et l’incarnation politique 153

Par la lisibilité des moyens budgétaires liés à la mer 153

Par la lisibilité des moyens budgétaires liés à la mer 153

Par des outils de planification et de gestion modernisés 154

Par des outils de planification et de gestion modernisés 154

Un signal de politique 154

Un signal de politique 154

> La culture et l’opinion publique : la mer c’est moderne 154

La place faite à l’Europe : un cas par cas motivé 154

La place faite à l’Europe : un cas par cas motivé 154

3.5.2. Les moyens pour évoluer toujours plus vers une politique maritime plus intégrée 155

Évolution du dispositif de gouvernance vers plus d’autorité et d’arbitrage, dans un contexte de multiplication des acteurs 155

Évolution du dispositif de gouvernance vers plus d’autorité et d’arbitrage, dans un contexte de multiplication des acteurs 155

> Consolider les dispositifs d’intégration actifs 157

> L’organisation des moyens nationaux : la tentation des agences 157

Mettre en place un dispositif pérenne de concertation et d’expertise 158

Mettre en place un dispositif pérenne de concertation et d’expertise 158

> Un conseil des océans  159

Actualiser la place des acteurs locaux 160

Actualiser la place des acteurs locaux 160

> Une meilleure association des collectivités locales 160

> La mise en place de nouveaux outils 160

3.5.3. Renforcer la capacité d’influence internationale de la France dans les domaines maritimes 161

Plus d’opérationnalité juridique : évaluer, suivre, agir de façon coordonnée dans les organisations internationales 162

Plus d’opérationnalité juridique : évaluer, suivre, agir de façon coordonnée dans les organisations internationales 162

Préparer une compétence française renforcée relative à la gouvernance juridique des mers  162

Préparer une compétence française renforcée relative à la gouvernance juridique des mers  162

Renforcer la présence française à travers le monde 163

Renforcer la présence française à travers le monde 163

Annexe 4 : Données économiques de la mer en France 169

Secteur industriel 170

Secteur industriel 170

Tourisme littoral 170

Tourisme littoral 170

Produits de la mer (PDM) 170

Produits de la mer (PDM) 170

Construction navale 170

Construction navale 170

Transport maritime 170

Transport maritime 170

Total général 170

Total général 170

ACCP 176

ADEME 176

AEE 176

AEM 176

AESM 176

AFSSA 176

AII 176

AIS 176

AIZC 176

ANR 176

B2C3I 176

BEAMer 176

BRGM 176

CCAMLR 176

CEDRE 176


CEMAGREF 176


CERI 176

CES 176

CESR 176

CETMEF 176

CGPC 176

CJE 176

CIEM 176

CIMER 176

CIRAD 176

CNADT 176

CNC 176

CNL 176

CNRS 176

CNUDM 176

CPER 176

CRIGE 176

CROSS 176

CRPM 176

DAM 176

DATAR 176

DGMT 176

DGRI 176


DGUHC 176


DIACT 176

EIT 176

EMC2 176

EMSA 176

ENIM 176

ENMM 176

ENSTA 176

ENSIETA 176

EPCI 176

EPSCP 176

EXTRAPLAC 176

FAO 176

GIE 176

GIZC 176

GMES 176

GNL 176

ICPE 176

IFP 176

IFREMER 176

IGN 176

INRA 176

INSU 176

IPEV 176

IRD 176

ISEMAR 176

ISPS 176


JOCI 176


LITTO3D 176

LMD 176

LOLF 176

LRIT 176

MARPOL 176

MCA 176

MINEFI 176

MSMG 176

MOU 176

NOAA 176

OCDE 176

OIT 176

OMC 176

OMI 176

ONERA 176

ONERC 176

ONG 176

ONU 176

OPRC-HNS 176

ORE 176

PAC 176

PACA 176

PCRD 176

PCP 176

PESD 176

PIB 176

PNR 176

PNUE 176

PRES 176

PRIMAT 176

REACH 176


RIF 176


SAFEDOR 176

SAM 176

SCOT 176

SEAREV 176


SGMER 176


SHOM 176

SIG 176

SMVM 176

SNLE 176

SOLAS 176

SSR 176

STCW 176

TAAF 176

TAC 176

TRAFIC 2000 176

UBIFRANCE 176

UNESCO 176

VNF 176

VTS 176

ZDE 176

ZEE 176

ZMPV 176



Avertissement : Ce résumé stratégique reprend les principales orientations et recommandations issues des travaux du groupe « Poséidon ». Le rapport principal, pour sa part, apporte les éléments de connaissance qui ont alimenté la réflexion du groupe dans une approche enjeux / forces / faiblesses de la France.
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