Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015








télécharger 2.03 Mb.
titreThema Classification thématique Version 1, Octobre 2015
page10/37
date de publication17.11.2016
taille2.03 Mb.
typeDocumentos
ar.21-bal.com > histoire > Documentos
1   ...   6   7   8   9   10   11   12   13   ...   37
(Classez ici : les lois concernant la navigation, le fret, les assurances, la piraterie, etc. affectant les organismes commerciaux et non les états souverains)




(Lié: LBBK: "Droit international public : droit de la mer")

LBDT

Droit international : communications, télécommunications et média

LBG

Droit international privé et conflit de lois

LBH

Droit international : conflits internationaux et procédure civile

LBHG

Droit international : tribunaux et procédures

LBHT

Droit international : arbitrage

LBJ

Droit international : propriété intellectuelle

LBK

Droit international : sports

LBL

Rapports de droit international

LN

Droit des juridictions spécialisées et domaines particuliers du droit




(Avec les codes LN*, associez également au besoin des qualificatifs géographiques pour indiquer la juridiction)

LNA

Systèmes juridiques : généralités

LNAA

Systèmes juridiques : tribunaux et procédure

LNAA1

Systèmes juridiques : pouvoirs judiciaires

LNAA2

Systèmes juridiques : délit d’outrage

LNAC

Systèmes juridiques : procédure civile, litige et règlement des conflits




(Lié: LNFX: "Procédure criminelle")

LNAC1

Recours civils

LNAC12

Réparation

LNAC14

Dommages-intérêts et indemnisation

LNAC16

Injonctions et autres ordres des tribunaux

LNAC3

Procédure civile : droit de la preuve

LNAC4

Procédure civile : instruction et procédures particulières

LNAC5

Arbitrage, médiation et modes de règlement alternatif des conflits

LNAF

Systèmes juridiques : coûts et financement

LNAL

Systèmes juridiques : règlementation des professions juridiques

LNB

Droit privé ou civil : généralités

LNBA

Entité juridique (personnes morales et physique)

LNBB

Services d’Etat civil

LNC

Droit des sociétés, commercial et de la concurrence : généralités

LNCB

Droit commercial

LNCB1

Droit de la franchise

LNCB2

Droit de l’e-commerce

LNCB3

Droit de la vente de marchandises

LNCB4

Droit de la sous-traitance

LNCB5

Droit de la navigation




(Lié: LBDM: "Droit international, transport et commerce : droit maritime")

LNCB6

Droit de l’aviation

LNCB7

Droit de la restauration, des restaurants et des métiers de la restauration

LNCC

Conformité réglementaire

LNCD

Droit des sociétés

LNCD1

Droit des fusions et des acquisitions

LNCE

Droit de l’enregistrement des sociétés et procédures

LNCF

Partenariat et législation coopérative

LNCG

Législation sur le changement de forme des sociétés

LNCH

Droit de la concurrence / loi antitrust

LNCJ

Droit des contrats

LNCK

Entreprise et délits d’affaires

LNCL

Droit de la représentation

LNCN

Droit des marchés publics

LNCQ

Droit de la construction et de l’ingénierie

LNCQ1

Droit de la construction privée et de l’ingénierie

LNCQ2

Droit de la construction publique

LNCR

Droit de l’énergie et des ressources naturelles

LND

Droit constitutionnel et administratif : généralités

LNDA

Droit de la citoyenneté et de la nationalité

LNDA1

Droit des étrangers

LNDA3

Droit d’asile

LNDB

Juridiction administrative et administration publique

LNDB1

Droit administratif : généralités

LNDB2

Procédure administrative et tribunaux administratifs

LNDB3

Actifs et propriétés d’Etat, actifs et propriétés publics

LNDB4

Pouvoir de sanction de l’administration

LNDB5

Expropriation, mesures d’expropriation, pouvoir d’expropriation

LNDB6

Etablissement de règles et d’actes administratifs

LNDB7

Règlementation des services publics

LNDB8

Droits des sciences et de la recherche, droit des universités




(Lié: PDJ: "Réglementation de la science et de l’expérimentation")

LNDC

Droits de l’homme et des libertés civiles

LNDC1

Droit constitutionnel et droits de l’homme

LNDC2

Droit privé

LNDC4

Droit de la liberté d’expression

LNDC5

Histoire constitutionnelle et droit constitutionnel comparé

LNDE

Droit des fonctionnaires

LNDF

Droit de la liberté d’information

LNDG

Droit religieux et concordats

LNDH

Pouvoir exécutif

LNDJ

Droit de la responsabilité de l’Etat et indemnisation

LNDK

Droit militaire et service civique

LNDL

Droit de la sécurité et des forces de police, règlementation des armes

LNDM

Contrôle judiciaire

LNDP

Pratique parlementaire et législative

LNDS

Droit électoral

LNDU

Droit de l’administration locale

LNDV

Droit de l’administration régionale

LNDX

Constitution

LNE

Droit administratif économique et droit commercial public

LNEA

Droit de l’administration financière et des finances publiques

LNEB

Droit économique extérieur et droit des douanes

LNEC

Droit des allocations et des subventions

LNEF

Marchés publics de services et d’équipements

LNF

Droit pénal : procédures et infractions

LNFB

Justice pénale

LNFG

Droit pénal : infractions contre le gouvernement

LNFG1

Infractions contre l’Etat, l’administration publique et l’administration de la justice

LNFG2

Infractions en matière d’aménagement du territoire et de l’urbanisme, des monuments et de protection de l’environnement

LNFJ

Droit pénal : infractions contre les personnes

LNFJ1

Harcèlement

LNFJ2

Violence sexiste

LNFL

Droit pénal : infractions contre les biens

LNFN

Fraude

LNFQ

Droit pénal des mineurs

LNFR

Infractions contre la santé publique, la sécurité et l’ordre public

LNFS

Droit pénal : peine complémentaire

LNFT

Code de la route et infractions routières

LNFU

Droit pénal : infractions fiscales

LNFV

Droit pénal : loi anti-terrorisme

LNFW

Corruption

LNFX

Procédure criminelle

LNFX1

Condamnation et exécution des peines

LNFX3

Procédure criminelle : droit de la preuve

LNFX31

Procédure criminelle : instruction et procédures particulières

LNFX5

Droit contraventionnel et procédures

LNFX51

Droit contraventionnel : injonction préliminaire

LNFX7

Droit pénitentiaire

LNFY

Procès avec jury

LNH

Droit du travail : généralités

LNHD

Discrimination et harcèlement au travail

LNHH

Droit de l’hygiène et de la sécurité au travail et règlementation du temps de travail

LNHJ

Violations de la législation du travail et sanctions

LNHR

Droit des relations industrielles et des syndicats

LNHU

Contrats de travail

LNHW

Droit de la formation professionnelle

LNHX

Droit du travail : procédures et résolution des conflits

LNJ

Droit du divertissement et des médias

LNJD

Législation relative à la diffamation et la calomnie

LNJS

Droit du sport

LNJX

Droit de la publicité, du marketing et du sponsoring

LNK

Droit de l’environnement, des transports et de l’aménagement du territoire : généralités

LNKF

Droit de l’agriculture

LNKG

Droit des animaux

LNKJ

Droit de l’environnement

LNKK

Législation relative aux catastrophes et aux incendies

LNKN

Droit de la protection de la nature

LNKP

Droit de l’eau et des eaux usées

LNKT

Droit du transport

LNKV

Législation routière : routes et autoroutes

LNKW

Droit de l’aménagement du territoire

LNKX

Protection des monuments historiques et des biens culturels

LNL

Droit : équité, trusts et fondations

LNM

Droit de la famille

LNMB

Droit de la famille : mariage, séparation et divorce

LNMC

Droit de la famille : concubinage

LNMF

Droit de la famille : couples de même sexe

LNMI

Droit de la famille : rapports financiers entre conjoints

LNMK

Droit de la famille : enfants

LNP

Droit financier : généralités

LNPA

Législation comptable et audit

LNPB

Droit bancaire

LNPC

Faillite et insolvabilité

LNPC1

Droit de la faillite : procédures extrajudiciaire

LNPD

Droit des marchés de capitaux et régulation des marchés

LNPF

Régulation des services financiers

LNPN

Droit des assurances

LNPP

Retraites, prévoyance vieillesse et retraite complémentaire

LNQ

Droit des postes et des communications électroniques




1   ...   6   7   8   9   10   11   12   13   ...   37

similaire:

Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015 iconThema Classification thématique

Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015 iconBulletin n° 16 octobre/novembre 2015

Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015 iconProgramme mardi 06 octobre 2015

Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015 iconProgrammes école-collège, version consolidée conforme au bo du 24 décembre 2015

Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015 iconProjets programmés depuis octobre 2015 (mise à jour – 3/11/2016)

Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015 iconTournoi saint-andre-des-eaux (44) – dimanche 11 octobre 2015

Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015 iconSociete immobiliere picarde
«sipimmo» Rubrique : Professionnel – Appel d’Offres en Cours, à compter du Mercredi 7 octobre 2015

Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015 icon1Introduction 1Objectifs
«Métier», le langage php doit être utilisé dans la version «3». IL s’agit de la version de php utilisée au CoE et disponible dans...

Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015 iconLe journal d'octobre : changement de saison samedi 1er octobre :...

Thema Classification thématique Version 1, Octobre 2015 iconDiscours ceremonie du 03 octobre 2015
«Génie Sensoriel» que souhaite développer l’enise afin de maîtriser les sensations (aspect, toucher, odeur, bruit) produites par...








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
ar.21-bal.com