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Saint-Raphaël Valescure
Notice Descriptive
Descriptif des prestations livrées

Conforme à l’arrêté du 10 mai 1968

Article R261-13 du Code de la Construction et de l’Habitation

Maître d’Ouvrage : SARL GREEN GARDEN

Architecte : LOÏC DIGARD

Bureau de Contrôle : SOCOTEC

Maître d’œuvre d’exécution : BET B2R



Note préliminaire :
Il est prévu que les matériaux, procédés, équipements ou type de marques, notifiés dans cette notice descriptive pourront être modifiés par le Maître d’ouvrage, l’Architecte ou le Maître d’œuvre d’exécution, et ce, en raison de circonstances indépendantes et/ou en cas de force majeure, notamment :
Pénurie, arrêt de fabrication, retard d’appovisionnement, défaut de fabrication, difficulté d’importation de matériaux, équipements etc.
Exigences particulières des Pouvoirs Publics, des services concédés, de sécurité, etc
D’exigence découlant de nouvelles normes, règlements, documents techniques, etc
Nécessités techniques ou esthétiques mises en évidence au cours de la construction, etc
Les plans de vente ne sont pas contractuels, la société se réserve la possibilité d’apporter aux plans des modifications dues à des impératifs d’ordres techniques ou administratifs. Les retombées de soffites, de faux plafond, de canalisation, peuvent ne pas être matérialisées sur les plans de vente.
Il est précisé que l’implantation des équipements ou appareils peut être modifiée en raison d’impératifs techniques.
Le constructeur rappelle que la tolérance légale est de 5 % en plus ou moins par rapport aux cotes et aux surfaces indiqués sur les plans de vente.
NB : les caractéristiques techniques non mentionnées ici sont au moins conformes aux normes en vigueur. Les modifications apportées seront de qualité équivalente.


Le programme devra être conforme aux normes relatives à la réglementation thermique (art. L111-9 et R111-20 du CCH) en vigueur au moment du dépôt du permis de construire (RT2012).


1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE



1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1. FOUILLES

Terrassement en pleine masse avec évacuation ou stockage des terres extraites selon besoin.
1.1.2. FONDATIONS

Semelles filantes ou radier suivant l’étude géotechnique et la descente de charge établie par le bureau d’étude de structure.
1.2 MURS – OSSATURES
1.2.1. MURS DE SOUS-SOL
1.2.1.1. MURS PERIPHERIQUES 

En béton armé, dimensionnés par le bureau d’étude de structure.
1.2.1.2 MURS DE REFENDS 

En béton armé, dimensionnés par le bureau d’étude de structure.
1.2.1.3. POTEAUX ET POUTRES 

En béton armé, préfabriqués ou non, dimensions selon étude de structure.
1.2.2. MURS DE FACADES
1.2.2.1 PARTIE COURANTE, ALLEGES, TRUMAUX 

En béton armé isolant pour les façades bordant les logements, épaisseur selon calculs des bureaux d’études et accord du bureau de contrôle. Béton conventionnel pour les façades au droit des parkings.
1.2.2.2 REVETEMENTS EXTERIEURS 

Enduit de façade type RPE ou peinture pliolite de couleur définie sur les plans de façade du permis de construire.
1.2.2.3. ISOLATION INTERIEURE 

Doublage des murs donnant sur l’extérieur par un complexe isolant thermique, épaisseur determinée par le bureau d’étude thermique.
1.2.3. MURS PIGNONS 

En béton armé, enduit de type RPE ou de peinture pliolite, selon étude BET et accord du bureau de contrôle.
1.2.4. MURS MITOYENS 

En béton armé.
1.2.5. MURS EXTERIEURS DIVERS 

En béton armé, enduit RPE ou autre revêtement selon choix de l’Architecte.
1.2.6. MURS PORTEURS A L’INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS) 

En béton armé ou agglos pleins selon étude de structure avec accord avec le bureau de contrôle, .
1.2.7. MURS OU CLOISONS SEPARATIFS
1.2.7.1. ENTRE LOCAUX PRIVATIFS CONTIGUS 

En béton armé selon étude et calculs, correspondant aux normes en vigueur.
1.2.7.2. ENTRE LOCAUX PRIVATIFS ET AUTRES LOCAUX (escaliers – ascenseur – hall et locaux divers) 

En béton armé selon calculs, correspondant aux normes en vigueur.


1.3. PLANCHERS
1.3.1 PLANCHERS SUR ETAGE COURANT

Dalle ou pré-dalle en béton armé, épaisseur en fonction des études de structure, et accord du bureau de contrôle.
1.3.2 PLANCHERS RDC

Dalle ou pré-dalle en béton armé, selon études de structure et avis du bureau de contrôle.
1.3.3 PLANCHERS SOUS LOCAUX COLLECTIFS, TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS ET LOCAUX DIVERS CHAUFFES

Dalle ou pré-dalle en béton armé, selon études de structure et avis du bureau de contrôle.
1.3.4 PLANCHERS DES SURFACES HABITABLES SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS 

Dalle ou pré-dalle en béton armé avec isolant, selon études de structure et avis du bureau de contrôle.
1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1 ENTRE PIECES PRINCIPALES

Assemblage de panneaux de type PLACOSTYL 72 mm.
1.4.2 ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE

Cloisons de distribution de type PLACOSTYL 72 mm.
1.5 ESCALIERS
1.5.1 ESCALIERS

En béton armé préfabriqué ou coulé en place.
1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1. CONDUITS DE FUMEE DES LOCAUX DE L’IMMEUBLE 

Sans objet.
1.6.2. CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L’IMMEUBLE 

Ventilation mécanique contrôlée –VMC selon réglementation en vigueur.
1.6.3. CONDUIT D’AIR FRAIS 

En béton armé ou maçonnerie.
1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1 CHUTES D’EAUX PLUVIALES

En PVC
1.7.2 CHUTES D’EAUX USEES

En PVC dans les gaines intérieures des logements.
1.7.3. CANALISATIONS EN SOUS SOL

Collecteur en PVC.
1.7.4. BRANCHEMENTS SUR EGOUTS 

Raccordement par canalisation en PVC au réseau public.
1.8 TOITURE

Dalle en béton armé revêtue d’une étanchéité protégée par dalles sur plots ou gravillons roulés, selon localisation. Eléments techniques tels que VMC et souches diverses.
2. PARTIES PRIVATIVES ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1 REVETEMENTS DE SOLS
2.1.1 SOLS ET PLINTHES

Carrelage en grès cérame dans toutes les pièces (60X60 ou format supérieur – pose droite), plinthes assorties, isolant phonique, selon normes en vigueur.
2.1.2 SOLS DES BALCONS ET TERRASSES 

Carrelages en grés cérame ou dalles sur plots ou platelage bois suivant choix de l’architecte et normes en vigueur.


2.2 REVETEMENTS MURAUX :
2.2.1 PIECES SECHES

Murs : 2 couches de peinture acrylique en finition lisse mate.
2.2.2 PIECES HUMIDES (SDB – SDE):

Murs : Faïence 20x60 ou autre format, sur toute la hauteur, depuis le sol et sur la périphérie de la pièce hors placards.

Modèle de carreaux au choix de l’acquéreur dans la gamme proposée.
WC : Faïence 20x60 ou autre format, sur 1,30 mètres de hauteur minimum depuis le sol, sur la périphérie de la pièce.

2 couches de peinture acrylique en finition lisse satinée en surplus de la faïence
2.3. PLAFONDS
2.3.1 PLAFONDS INTERIEURS
PIECES SECHES

Plafonds : 2 couches de peinture acrylique en finition lisse mate.
PIECES HUMIDES :

Plafonds : 2 couches de peinture acrylique en finition lisse satinée.
2.3.2. PLAFONDS DES BALCONS :

2 couches de peinture pliolite.

2.4 MENUISERIES EXTERIEURES


Les fenêtres et porte-fenêtres seront en PVC ou aluminium pour les ouvrants à la française et en aluminium pour les coulissants suivant étude thermique. Toutes les menuiseries seront équipées d’un double vitrage isolant répondant aux normes thermique et acoustique. Les dimensions seront définies selon les plans de l’Architecte.
2.5 OCCULTATIONS EXTERIEURES

Les occultations des fenêtres et portes-fenêtres se feront par volets coulissants à commande électrique individuelle pour les chambres et le séjour.
2.6 MENUISERIES INTERIEURES :
2.6.1. PORTES INTERIEURES

Portes intérieures décoratives, huisseries bois moulurées, avec béquille double et rosace.

Serrure pêne dormant ½ tour pour les portes de chambres.

Bec à cane à condamnation sur les salles de bains, toilettes, douches et WC.
2.6.2. PORTE D’ENTREE

Porte palière isoblindée antidégondage avec microviseur et/ou entrebailleur, équipée d’une serrure sécurité A2P* 3 pênes latéraux sur organigramme en concordance avec les portes d’accès aux parties communes. Joint isophonique en périphérie.


2.6.3. PORTE DE PLACARDS

Les placards sont munis de portes coulissantes sur rails pour les largeurs supérieures à 1 m et de portes ouvrant à la française pour les largeurs inférieures, selon dimensions portés sur plans. Les placards ne sont pas aménagés.
2.7 GARDE CORPS DES BALCONS
Garde-corps en aluminium ou acier thermolaqué ou verre trempé selon plans de façade de l’Architecte
2.8 PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES
2.8.1 PEINTURES EXTERIEURES

Cf. 1.2.2
2.8.2.PEINTURES INTERIEURES

Cf. 2.2 / 2.3 / 2.6
2.9 EQUIPEMENTS MENAGERS :
2.9.1. EQUIPEMENTS MENAGERS
- Cuisine :

  • Les cuisines ne sont pas équipées. Bloc évier non fourni.

  • Branchements en attente : alimentation / évacuation Lave Linge et Lave Vaisselle en attente en cuisine.


2.9.2 EQUIPEMENT SANITAIRES ET PLOMBERIE
2.9.2.1 DISTRIBUTION D’EAU FROIDE ET D’EAU CHAUDE

Alimentation en cuivre ou polyéthylène sous fourreaux
2.9.2.2 DISTRIBUTION D’EAU CHAUDE COLLECTIVE 

Sans objet
2.9.2.3 PRODUCTION D’EAU CHAUDE

Producteur d’eau chaude par ballon thermodynamique individuel à récupération d’énergie sur la VMC. Capacité suivant étude thermique.
2.9.2.4 EVACUATION

Par canalisations PVC
2.9.2.5 DISTRIBUTION DU GAZ 

Sans objet.
2.9.2.6 BRANCHEMENTS EN ATTENTE 

Cf. 2.9.1.
2.9.2.7 APPAREILS SANITAIRES
- Salle de Bain ou Salle d’eau :

  • Baignoire en acrylique blanche (dimension selon plans) ou receveur de douche extra plat (dimension selon plans) de coloris blanc et équipé d’un pare-douche.

  • Ensemble meuble laqué ou ton bois avec tiroir(s) et plan vasque en résine moulée ou céramique, miroir et applique lumineuse.

  • Robinetterie :

. Baignoire : thermostatique avec inverseur bain douche, douchette téléphone avec flexible.

. Bac à douche : thermostatique avec douchette téléphone avec flexible

. Vasque et lave-mains (selon plan) : mitigeur avec vidage.

  • Tablier de baignoire carrelé avec trappe de visite.

- WC : Cuvette suspendue en porcelaine vitrifiée blanche et abattant double avec économiseur d’eau et robinet d’arrêt.
2.9.3 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

L’équipement électrique est réalisé conformément aux normes en vigueur (C15-100).

L’installation est prévue encastrée et comporte un équipement en prises de courant, et points lumineux en plafond (obligatoires) munis de douilles DCL
Comptage individuel pour chaque appartement.
2.9.4 CHAUFFAGE

Chauffage individuel par pompe à chaleur air/air. Système gainable à l’intérieur de l’appartement.

Groupe extérieur en toiture et unité intérieure dans le faux-plafonds de l’appartement. Trappe de visite.
Radiateur sèche serviettes électrique dans les salles de bains et salles d’eau.
2.9.5. VENTILATION

Ventilation permanente de chaque logement avec évacuation d’air par un dispositif mécanique (VMC) réalisée suivant les normes en vigueur (ventilation de type hygroréglable).
2.9.6 TELECOMMUNICATION

L’installation d’une antenne TNT pour la réception de chaines TV.
2.9.7.JARDINS A USAGE PRIVATIF

Sans objet.

3. ANNEXES PRIVATIVES



Les parkings situés à l’extérieur sont des emplacements ouverts, délimités et numérotés par un marquage à la peinture.

Les garages situés en sous-sol sont des emplacements couverts fermés par une porte basculante à manœuvre manuelle.
L’accès des voitures aux garages en sous-sol est contrôlé par porte basculante commandée par boîtier électronique individuel.

4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE



4.1 HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE
4.1.1. SOLS

Revêtement de sol en grès cérame ou similaire avec plinthes assorties et tapis  « essui-pieds ».
4.1.2. PAROIS

Revêtement mural (révêtement décoratif ou peinture) et miroir, selon choix de l’Architecte.
4.1.3 ECLAIRAGE

Eclairage d’ambiance assuré par spots encastrés en faux plafond ou par appliques. Commande par détecteur de mouvement.
4.1.4 ELEMENT DE DECORATION

Aménagement du hall d’entrée suivant prescriptions de l’Architecte.
4.1.5 PORTES D’ACCES

Porte d’entrée en harmonie avec la façade. Contrôle d’accès au hall d’entrée par vidéophone.
4.1.6 BOITES AUX LETTRES

Boîtes aux lettres seront de type collectives conformes à la norme en vigueur.
4.1.7 TABLEAU D’AFFICHAGE

Intégré aux boîtes à lettres.

4.1.8 CHAUFFAGE

Sans objet
4.1.9 EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Cf. 4.1.3
4.2 CIRCULATION DU REZ DE CHAUSSEE ET DES ETAGES
4.2.1 SOLS

Revêtement de sol en carrelage en grès cérame et plinthes périphériques assorties. Mise en œuvre avec isolant phonique, selon préscriptions de l’étude acoustique.
4.2.2 MURS

Revêtement mural de type peinture ou revêtement décoratif.
4.2.3 PLAFONDS

Faux plafond acoustique (surface suivant réglementation).
4.2.6 PORTES

Degré coupe-feu selon normes en vigueur.
4.2.7 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

Eclairage par appliques ou plafonniers, commandé par détecteurs de mouvement.
4.3 GARAGES, SAS et LOCAUX TECHNIQUES
4.3.1 SOLS

Peinture anti poussière dans le pallier d’ascenseur et le sas d’accès aux parkings.

Béton surfacé pour les garages.
4.3.2 MURS

Peinture vinyle pour sas et pallier d’ascenseur, et circulation des garages.

Béton brut pour l’intérieur des garages.
4.3.3 PLAFONDS

Flocage ou peinture vinylique pour circulation piétonne (sas et pallier d’ascenseur).

Isolant ou béton brut pour les parkings.
4.3.4 PORTE D’ACCES

Accès voitures : porte basculante commandée par boitier électronique individuel pour entrée et sortie. 1 boîtier fourni par garage.
4.3.5 RAMPE POUR VEHICULES

En béton armé, finition balayée – Peinture de sécurité règlementaire au droit de la porte.
4.3.6 EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Luminaires commandés par détecteur de mouvement.
4.4 CAGE D’ESCALIER
4.4.1 SOLS

Escaliers en béton ragréé recouverts d’une peinture anti-poussière.
4.4.2 MURS

Enduit projeté, couleur blanche de type BAGAR sur les murs, y compris fûts.
4.4.3 PLAFONDS

Enduit projeté goutelette, grain moyen, couleur blanche de type BAGAR sur les plafonds et sous-face escalier.


5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
5.1 ASCENSEUR :
Le bâtiment est équipé d’un ascenseur qui dessert tous les niveaux et répond aux normes en vigueur.

Boutons d’envoi et d’appel intégrés, gravés, lumineux.

Revêtement mural décoratif, barres d’appui, miroir sur un coté de la cabine, revêtement de sol identique à celui du hall d’entrée.
5.2 ESPACE D’ORDURES MENAGERES
Aire de dépose d’ordures ménagères équipé d’un point d’eau située en limite de propriété.

5.3 ALIMENTATION EN EAU
5.3.1 COMPTAGES GENERAUX

1 compteur services généraux
5.3.2 SURPRESSEURS, REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION TRAITEMENT DE l’EAU

Sans objet
5.3.3 BRANCHEMENTS PARTICULIERS

A chaque niveau, une dérivation pour chaque logement avec vanne « avant compteur » et manchette permettant l’installation ultérieure d’un comptage d’eau individuel.
5.4 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX

Cf. 2.9.5
5.5 TELECOMMUNICATION
5.5.1. TELEPHONE

Raccordement au réseau – pré-équipement pour la fibre-optique.
5.5.2 ANTENNES TV

Installation antenne compatible TNT.
5.6 ALIMENTATION EAU

Raccordement au réseau. Pré-équipement pour pose d’un compteur par logement.
5.7 ALIMENTATION GAZ

Sans objet.
5.8 ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.8.1 COMPTAGE DES SERVICES GENERAUX

Un compteur pour le bâtiment.
5.8.2 COLONNES MONTANTES

Dans des placards techniques accessibles.
5.8.3 BRANCHEMENT DES PARTICULIERS

Compteurs et disjoncteurs prévus dans chaque appartement.
6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE
6.1 VOIRIES D’ACCES

Enrobés ou béton désactivé ou pavés suivant choix de l’architecte.
6.2 CHEMINS D’ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS

Enrobés ou béton désactivé suivant choix de l’architecte.

6.3 ESPACES VERTS
6.3.1 PLANTATIONS D’ARBRES, ARBUSTES, FLEURS

Selon étude du paysagiste et conforme au volet paysager du permis de construire.
6.3.2 ENGAZONNEMENT

Selon étude du paysagiste et conforme au volet paysager du permis de construire.
6.3.3 ARROSAGE

Type goutte à goutte et/ou aspersion dans les parties communes selon étude du paysagiste.
6.4 ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.4.1 SIGNALISATION DE L’ENTREE DE L’IMMEUBLE

Luminaires ou appliques sous les porches.
6.4.2 ECLAIRAGE DE VOIRIE, ESPACES VERTS ET AUTRES

Bornes lumineuses et candélabres selon plans d’aménagement.
6.5. CLOTURES
6.5.1 SUR RUE

Portail d’entrée de la résidence. Contrôle d’accès assuré par une platine vidéophone intégrant la caméra positionnée au portail de la résidence. Commande par télécommande – Une télécommande fournie par stationnement.
6.5.2 AVEC LES PROPRIETES VOISINES

Clôtures existantes. Réfection si besoin.
6.6 RESEAUX DIVERS
6.6.1 EAU

Raccordement au réseau municipal.
6.6.2 ELECTRICITE

Raccordement au réseau EDF.
6.6.3 EGOUTS

Raccordement au réseau municipal.
6.6.4 EAUX PLUVIALES

Bassin de rétention extérieur.
6.6.5 TELECOMMUNICATIONS

Raccordement au réseau France Telecom
6.7 PISCINE

Piscine extérieure de forme libre

Plages périphérique

Pool-House avec WC

Clôture réglementaire
6.8 COURT DE TENNIS

Court de tennis existant rénové

LE(S) CLIENT(S) Pour la SARL GREEN GARDEN

« Lu et approuvé »



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