Departement batiment service csps








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CETE Apave Sudeurope

AGENCE BORDEAUX RIVE DROITE

DEPARTEMENT BATIMENT - SERVICE CSPS

Z.I. Rue Gay Lussac

     

33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX

mail : sps.bordeaux@apave.com

Tél. : 05 56 77 39 67
Fax : 05 56 77 31 70




SARL Christian DUPRE
Saint Pierre n° 4
     
33860 DONNEZAC


Affaire suivie par : L. HORGUE/JC

Réf. : 30810699

Objet : Prestation de Coordonnateur Sécurité Santé pour l’opération – Construction cabinet médical à BEGLES




Artigues-Près-Bordeaux, le 30 juin 2017

Messieurs,

Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de trouver, ci-joint, notre offre concernant la prestation citée en objet.

Notre association apporte à ses intervenants l’expérience et le savoir-faire des différentes Apave et de leurs Organismes Centraux. Ce soutien est pour vous un gage d’efficience.

Cette prestation est organisée en référence à notre système d’Assurance Qualité. Dans son exécution, même si elle se traduit essentiellement par l’intervention d’un spécialiste de l’Apave Sudeurope, nous tenons à vous présenter les moyens complémentaires que nous prévoyons de mettre en œuvre en appui de notre coordonnateur :

  • Une organisation pour assurer la continuité de la mission,

  • Les moyens techniques d’assistance/recherche/documentation des Départements de l’Apave,

  • Une assistance complémentaire en Prévention Gestion des Risques.

Les 4 Apave et leurs CETE disposent en FRANCE de plus de 7 500 personnes dont près de 5 000 ingénieurs et techniciens. Elles sont structurées pour accompagner les entreprises et maîtres d’ouvrage dans leurs projets et en cours d’exploitation.

L’Apave Sudeurope et son CETE rassemblent 2 800 personnes dont près de 2 000 ingénieurs et techniciens implantés dans 11 directions d’exploitation et 55 Agences et antennes. Le Département « Bâtiment – Génie-Civil » de l’Apave Sudeurope dispose d’environ 300 ingénieurs et techniciens qui traitent des domaines suivants :

  • Hygiène-Sécurité du Travail, sur chantier et en entreprise,

  • Prévention incendie,

  • Contrôle Technique des Constructions,

  • Coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé sur les chantiers.

Si nos conditions vous conviennent, nous vous prions de bien vouloir nous retourner les deux exemplaires du contrat, sur lesquels vous aurez apposé votre signature et cachet selon les modalités précisées. A réception, nous vous retournerons un exemplaire revêtu de notre signature.

Souhaitant vivement être honorés par vos ordres, nous vous prions d’agréer, Messieurs, nos salutations distinguées.

P/LE DIRECTEUR GENERAL,
Le Responsable d’Unité de Gestion CSPS
Bernard MAUGUET



  1. 1 offre de contrat

CONTRAT RELATIF A UNE PRESTATION DE
"COORDINATION SÉCURITÉ PROTECTION
DE LA SANTÉ (SPS)"


Concernant

CONSTRUCTION CABINET MEDICAL A BEGLES(désignation de l'opération et du lieu du chantier)

*************

SOMMAIRE

Partie 1
IDENTIFICATION DES CONTRACTANTS ET DE L’OPÉRATION

Partie 2
MOYENS PROPOSES AU MAÎTRE D'OUVRAGE-  DÉROULEMENT DE LA PRESTATION

Partie 3
CONDITIONS FINANCIÈRES

Annexe 1
CADRE DE LA PRESTATION DE COORDONNATEUR SPS

1PRÉSENTATION

2CONTENU DE LA PRESTATION

3AUTORITE ET MOYENS DU COORDONNATEUR SPS

4OBLIGATIONS DU MAITRE D’OUVRAGE

5CONDITIONS D'INTERVENTION

Annexe 2
LISTE DES RÉFÉRENCES CETE Apave

Annexe 3
ATTESTATIONS DE COMPETENCE
ET
CV DES INTERVENANTS

Annexe 4
ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE

Annexe 5
RELEVE D’IDENTITE BANCAIRE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’INTERVENTION

*************

Document comprenant 15 pages
y compris les annexes
qui font partie intégrante du présent contrat.

Pour le CETE Apave coordonnateur SPS
Fonction      
M.      
Signature :

Pour le maître d’ouvrage
Fonction      
M.
Date et signature :




Cachet commercial


  1. IDENTIFICATION DES CONTRACTANTS ET DE L’OPÉRATION
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