«Organisation de voyages scolaires»








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Marché à procédure adaptée
« Organisation de voyages scolaires»



LYCEE DU BUGEY

113, rue du 5ème RTM

B.P. 157

01306 BELLEY CEDEX
Tél. : 04.79.81.02.18

Fax : 04.79.81.64.64

LYCEE DU BUGEY

113, rue du 5ème RTM

B.P. 157

01306 BELLEY CEDEX

Le Gestionnaire

aux

Entreprises désireuses de prendre

part à la consultation

Objet : Consultation collective ouverte

Mesdames, Messieurs,


Nous avons l’honneur de vous consulter pour l’organisation éventuelle de voyages scolaires.
Nous vous prions de bien vouloir nous transmettre vos propositions sous forme d’offre, avant le mardi 16 février 2016, à l’adresse suivante : anne.balmon@ac-lyon.fr ou Lycée du Bugey - Service d’intendance – Marché « Organisation de voyages scolaires » – 113, rue du 5ème RTM - BP 157 - 01 306 Belley CEDEX.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de nos salutations distinguées.

Belley, le 26 janvier 2016


Le Gestionnaire


Gérald BEISSIER



REGLEMENT DE LA CONSULTATION




ARTICLE 1 : Identification de l’acheteur
Lycée du Bugey

113, rue du 5e R.T.M.

B.P. 157

01306 BELLEY Cedex

Tél. 04.79.81.02.18

Fax. 04.79.81.64.64

Mail : anne.balmon@ac-lyon.fr
Représenté par monsieur Gilles FLAMENT, proviseur du lycée du Bugey
Comptable assignataire : monsieur Gérald BEISSIER, agent comptable du lycée du Bugey

ARTICLE 2 : Forme, objet et durée du marché
Le présent marché est un marché public à procédure adaptée passé en application des articles 28 et 40 II du code des marchés publics (CMP) dont l’objet est de faire assurer par le titulaire une prestation de service concernant l’organisation de voyages scolaires.
Chaque voyage fait l’objet d’un lot. Le marché comprend 1 lot.

LOT 1 – Voyage en Bavière du 10 au 15 octobre 2016


Le programme, établi par l’enseignant responsable du voyage, est détaillé dans le cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP).
Après notification du marché au(x) titulaire(s), celui-ci s’exécutera dans un délai maximum de 6 mois.

ARTICLE 3 : Conditions de participation
Le candidat devra être immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours auprès d’ATOUT France (l’immatriculation remplace la licence d’agent de voyage ou l’agrément de tourisme des associations).
Il devra en outre adhérer au Contrat Qualité de l’Office National de Garantie des Séjours et Stages Linguistiques ou produire tout autre certificat qualité équivalent délivré par un organisme indépendant et fondé sur la norme européenne NF EN 14804 (art 45II CMP).
Les pièces à produire à l’appui de l’offre sont détaillées dans le CCATP.


ARTICLE 4 : Conditions de présentation de l’offre
Le candidat peut présenter une offre pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Il doit soumissionner à l’ensemble des prestations d’un lot et ne peut recourir à un sous-traitant sans l’accord du pouvoir adjudicateur.
Les variantes ne sont pas autorisées.
L’offre sera présentée sous forme d’un devis détaillé conforme au CCATP.
L’offre de prix doit faire apparaître le prix unitaire du séjour (tout compris) multiplié par le nombre de participants au voyage (élèves et accompagnateurs).
Les prix seront fermes et définitifs.

ARTICLE 5 : Critères d’attribution

L’aspect qualitatif des prestations étant retenu comme une condition de participation au marché au titre des certifications qualité fondées sur la norme européenne NF EN 14804 et délivrées soit par l’Office National de Garantie des Séjours et Stages Linguistiques soit par tout autre organisme indépendant, le choix se fera en faveur de l’offre économiquement la plus avantageuse.

ARTICLE 6 : Conditions de délai 
Date limite de réception des candidatures et offres :
Les offres devront être adressées au lycée du Bugey soit par lettre recommandée, soit par message électronique à l’adresse mentionnée à l’article 1er soit remises en main propre.
Il est précisé que la validité des offres court pendant 90 jours.


CAHIER DES CLAUSES

ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
ORGANISATION DE VOYAGES SCOLAIRES


Pouvoir adjudicateur : Lycée du Bugey

113, rue du 5e R.T.M.

B.P. 157

01306 BELLEY Cedex

Tél. 04.79.81.02.18

Fax. 04.79.81.64.64

Mail : anne.balmon@ac-lyon.fr


Représenté par : monsieur Gilles FLAMENT, proviseur du lycée du Bugey

Comptable assignataire : monsieur Gérald BEISSIER, agent comptable du lycée du Bugey


SOMMAIRE


ARTICLE 1 – CARACTERISTIQUES ET PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 7


    1. Caractéristiques du marché

    2. Pièces constitutives du marché

    3. Pièces constitutives de l’offre

    4. Notification au(x) candidat(s) retenu(s)


ARTICLE 2 – CONTENU DES PRESTATIONS 8

2-1. Allotissement

2-2. Description

ARTICLE 3 – MODALITES DE DETERMINATION DES PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES 8

3-1. Contenu du prix


3-2. Modalités d’établissement du prix

3-3. Variation de l’effectif des participants

3-4. Conditions de paiement

3-5. Modalités de règlement

3-6. Délai de paiement
ARTICLE 4 – PENALITES 10
ARTICLE 5 – ANNULATION 11

5-1. Annulation du fait du pouvoir adjudicateur

5-2. Annulation du fait du titulaire

5-3. Assurance annulation individuelle
ARTICLE 6 – ASSURANCE ET RESPONSABILITE 11

6-1. Responsabilité

6-2. Assurances
ARTICLE 7 – LITIGES 11

ARTICLE 1 – CARACTERISTIQUES ET PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE


    1. Caractéristiques du marché




  • marché public à procédure adaptée (art 28 et 40 II du CMP),

  • prestation de service relative à l’organisation de voyages scolaires,

  • décomposition en 1 lot,

  • durée d’exécution du marché : 6 mois




    1. Pièces constitutives du marché


Outre le CCAG des marchés publics de fournitures courantes et de services (FCS), non joint mais réputé connu et accepté par les candidats, le marché comprend :

  • le règlement de la consultation paraphé,

  • le présent cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP) paraphé,

  • l’acte d’engagement daté et signé (DC3)

  • l’annexe paraphée


L’acte d’engagement, le règlement de la consultation et le présent CCATP (+ annexe) sont établis en un seul exemplaire original, conservés par le lycéee preneur, et qui, en cas de litiges, font seuls foi.


    1. Pièces constitutives de l’offre


A l’appui de son offre, le candidat doit produire les pièces suivantes  :

- le certificat d’inscription au registre du commerce,

- l’immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours d’ATOUT France,

- la certification qualité de l’Office National de Garantie des Séjours et Stages Linguistiques ou tout autre certificat qualité équivalent délivré par un organisme indépendant et fondé sur la norme européenne NF EN 14804,

- la lettre de candidature et les attestations sur l’honneur (DC1),

- la déclaration du candidat (DC2) et les pièces relatives à ses capacités professionnelles, techniques et financières,

- la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Le candidat peut également joindre à son offre tout document permettant au pouvoir adjudicateur d’apprécier son expérience, ses qualités et références (réalisations, certifications environnementales, références clients …).


    1. Notification au(x) candidat(s) retenu(s)


La notification du marché au(x) candidat(s) retenu(s) se fera par l’intermédiaire du formulaire NOTI1.

Le(s) candidat(s) retenu(s) devra/devront fournir les attestations et certificats relatifs aux obligations fiscales et sociales (art 46 du CMP) ou un état annuel des certificats reçus (NOTI2), dans un délai de 5 jours ouvrés après réception du NOTI1.

En cas de non respect du délai imparti, l’offre sera rejetée et le candidat éliminé.


ARTICLE 2 – CONTENU DES PRESTATIONS
2-1- Allotissement
LOT 1 : Voyage en Bavière du 10 au 15 octobre 2016

2-2 : Description
La prestation de voyage comprend :

- le transport aller-retour au Lycée du Bugey à Belley et le transport durant toute la durée du séjour (déplacements, visites…),

- l’hébergement selon la formule choisie pour chaque type de voyage (centre d’hébergement, hôtel, auberge de jeunesse, familles d’accueil…),

- la restauration selon la formule choisie pour chaque type de voyage (pension complète, demi-pension, petit-déjeuner…),

- les visites (avec guide éventuellement) et activités diverses (notamment pédagogiques).
Le programme détaillé de chaque voyage est défini en annexe.


ARTICLE 3 – MODALITES DE DETERMINATION DES PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES




3.1. Contenu du prix



Le prix comprendra :

  • le transport (y compris éventuellement repas du soir - se référer au descriptif en annexe)

  • les frais de repas

  • les frais de péages, stationnement, transferts et taxes de séjour,

  • les frais relatifs aux chauffeurs,

  • les frais relatifs aux divers moyens de transport durant le séjour,

  • le coût des visites, éventuellement des guides touristiques et des réservations,

  • le coût des activités diverses (notamment pédagogiques),

  • l’hébergement et le petit déjeuner des élèves et des accompagnateurs,

  • les suppléments relatifs aux élèves majeurs,

  • l’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) incluant le rapatriement.


La remise d’espèces (destinée à régler les menues dépenses sur place) au professeur responsable est formellement interdite.

Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales, parafiscales, taxes ou autres afférentes aux prestations. Les prix sont fermes et définitifs.

3.2. Modalités d'établissement du prix



Le prix unitaire, pour chaque participant, est établi pour un effectif qui varie en fonction du voyage.

Ce chiffre étant susceptible de subir des variations, le prix unitaire sera recalculé, à la hausse ou à la baisse, en fonction de l’effectif réel, dans le cadre défini ci-après.

Les « gratuités » pour les accompagnateurs ne sont pas acceptées.

3.3. Variations de l’effectif des participants


L’établissement preneur s’engage à respecter l’effectif des participants dans les conditions suivantes :

  • les modifications des effectifs, dans la limite de 3 participants à la hausse ou à la baisse, sont possibles jusqu’à un mois avant le départ sans autre conséquence que la variation du prix global du voyage et sans surcoût répercuté sur les autres participants pour les cas d’annulation,

  • tout remplacement d’un non-partant par un autre participant reste possible sauf désaccord motivé du titulaire.


3.4. Conditions de paiement



Le paiement s’effectuera par virement administratif. En l’espèce, il est dérogé aux règles de la comptabilité publique relatives au paiement après service fait (circulaire 2005-022 du 02/02/2005).

Après notification du marché, un acompte représentant au maximum 30% du montant HT du marché est versé au titualire sur présentation d’une facture d’acompte. Le règlement du solde s’effectue 3 semaines avant la date de départ à réception des documents permettant la réalisation du voyage.

Le marché est conclu en euros.

3.5. Modalités de règlement



Les factures seront établies obligatoirement en 3 exemplaires (un original et deux copies) et porteront, outre les mentions légales, les indications suivantes :

- le nom et l’adresse du créancier,

- le nom et l’adresse du débiteur,

- le numéro de compte bancaire ou postal, tel qu’il est précisé à l’acte d’engagement. (Joindre un RIB ou un RIP à la 1re facture d’acompte),

- la référence du marché et/ou le nom du voyage,

- les dates du voyage,

- le prix total H.T,

- le taux et le montant de la TVA,

- le prix total TTC.
3.6. Délai de paiement
Le mandatement des sommes dûes interviendra dans les 30 jours suivant la date de réception des factures et le paiement s’effectuera par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique.

En application de l’article 39 de la loi n°2013-100, le non respect du délai global de paiement ouvre, de plein droit et sans autre formalité pour le fournisseur, le bénéfice d’intérêts moratoires à compter du jour suivant l’expiration du délai.

En outre, une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement s’ajoute aux intérêts moratoires, conformément à l’article 9 du décret n°2013-269. Cette indemnité est due à compter du 1er jour de dépassement du délai réglementaire de paiement de 30 jours.

ARTICLE 4 – PENALITES



Les prestations de service doivent être conformes aux stipulations du marché, aux prescriptions des normes françaises homologuées ou aux spécifications techniques établies par les groupements permanents d’étude de marchés.

Les manquements ou non-conformité des prestations seront signalés par courrier recommandé à l’issue du voyage et seront sanctionnés par des pénalités telles que prévues dans le CCAG FCS (chap III art 9 à 11, chap IV art 18 à 23).

Le montant des pénalités sera au minimum égal au montant des prestations absentes ou non-conformes.

Le titulaire du marché dispose d’un délai de 15 jours après réception du courrier recommandé de signalement pour faire valoir ses observations.

A l’issue de ce délai et après accord des parties, il s’engage à restituer les sommes dûes au titre des pénalités dans un délai maximum de 30 jours.

ARTICLE 5 – ANNULATION



5.1. Annulation du fait du pouvoir adjudicateur
L’établissement preneur peut à tout moment, qu’il y ait faute ou non, mettre fin à l’exécution des prestations faisant l’objet du marché dans les conditions prévues aux articles 24 et suivants du CCAG-FCS.

L’autorité compétente évalue le préjudice éventuellement subi par le titulaire et fixe, s’il y a lieu, l’indemnité à lui attribuer dans les conditions suivantes :

  • si l’annulation intervient plus de 45 jours avant le départ, aucune indemnité n’est prévue,

  • si l’annulation intervient du 44ème au 30ème jour avant le départ, le titulaire conserve au plus 20% du montant HT du marché,

  • si l’annulation intervient du 29ème au 8ème jour avant le départ, le titulaire conserve au plus 30% du montant HT du marché,

  • si l’annulation intervient moins de 8 jours avant le départ, le titulaire conserve la totalité du montant HT du marché.


Cas particuliers :

Lorsque, avant le départ, le respect d’un des éléments essentiels du marché est rendu impossible par suite d’un évènement extérieur (cas de force majeure) qui s’impose au titulaire, l’établissement preneur dispose du droit de résilier le marché sans avoir à supporter de pénalités ou de frais. Il est remboursé de la totalité des sommes versées.

Il en va de même en cas de modifications significatives du prix du marché.
5.2. Annulation du fait du titulaire
Lorsque, avant le départ et en l’absence de faute de l’établissement preneur, le titulaire annule le voyage, il est tenu de rembourser immédiatement l’intégralité des sommes déjà versées.
5.3. Assurance annulation individuelle

  • l’assurance annulation individuelle facultative relève de la responsabilité exclusive de la famille, l’établissement n’étant aucunement habilité à assurer la gestion administrative et financière de ladite assurance. Trois options s’offrent aux familles : l’assurance du prestataire de voyage (l’établissement se limitant à transmettre les coordonnées du prestataire de voyage aux familles), l’assurance de leur choix, pas d’assurance (à leurs risques et périls)

ARTICLE 6 – ASSURANCE ET RESPONSABILITE



6.1. Responsabilité
Pendant toute la durée d’exécution du marché, le titulaire est reponsable des dommages corporels et matériels qui pourraient être causés et s’engage dans le cadre des conditions de son contrat d’assurance.
6.2. Assurance
Le titulaire devra justifier, dans les quinze jours suivant la notification du marché, d’une assurance tous risques contractée auprès d’une compagnie agréée, garantissant sa responsabilité civile professionnelle contre tous les dommages corporels et matériels, liés à l’exécution de sa prestation.

Cette assurance devra couvrir notamment :

  • les dommages subis par des personnes dont le titulaire assuré est civilement responsable, quelles que soient la nature et la gravité des fautes de ces personnes,

  • les dommages causés aux tiers du fait d’accidents ou incendies par ses matériels d’industrie, de commerce ou d’exploitation,

  • les dommages immatériels.


Le titulaire est tenu d’informer le pouvoir adjudicateur de toute modification afférente à ses assurances, notamment la résiliation ou le changement de compagnie.

En cas d’existence d’une franchise, cette dernière est à la charge intégrale du titulaire.


ARTICLE 7 – LITIGES



Le présent contrat est un contrat administratif, par conséquent, les litiges susceptibles de naître lors de l’exécution d’un marché seront portés devant le tribunal administratif de Bourg-en-Bresse.

Il est formellement spécifié qu’en aucun cas ou pour quelque motif que ce soit, les contestations qui pourraient survenir entre l’établissement preneur et le titulaire du marché ne pourront être invoquées par ce dernier comme cause de suspension (même momentanée) des prestations à effectuer.


Fait à Belley, le 28 janvier 2016

Le prestataire candidat, Le reponsable du marché,

ACTE D’ENGAGEMENT

LOT N° 1

Identification de la personne morale de droit public :

Lycée du bugey

113, rue du 5ème RTM – BP 157

01306 BELLEY Cedex

Tel : 04.79.81.02.18

Fax : 04.79.81.64.64

Mail : intendant.0010010f@ac-lyon.fr

anne.balmon@ac-lyon.fr

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :

Monsieur Gilles FLAMENT, proviseur du lycée du Bugey

Personne responsable du marché :

Monsieur Gilles FLAMENT, proviseur du lycée du Bugey

Désignation du comptable assignataire :

Monsieur Gérald BEISSIER, agent comptable du lycée du Bugey
Objet du marché et numéro du lot :

Marché relatif à l’organisation de voyages scolaires.

Lot n°1  : voyage en Bavière du 10 au 15 octobre 2016
Nombre de participants : 49 élèves (de 16 à 18 ans) + 4 accompagnateurs
Engagement du candidat :
Je soussigné, …………………………………………..
Représentant(e) de l’entreprise ………………………………………….

m’engage à exécuter les prestations demandées dans les conditions décrites dans le cahier des clauses administratives et techniques particulières et dans le règlement de la consultation pour un montant forfaitaire de :
Montant HT : ............................................................€

Taux de la TVA : .............. %

Montant T.T.C  :.............................................................€

Prix T.T.C. par participant : ……………………………….€

Fait à ……………………………., le ……………………..

Signature et cachet.


ANNEXE 1

VOYAGE EN BAVIERE ET AUTRICHE

Le départ est prévu le 10 octobre dans la soirée du lycée et le retour le 15 octobre 2016 en début de matinée.

L’appel d’offres concerne :


  • Le transport

  • Les déplacements sur place

  • L’hébergement en familles hôtesses, les petits déjeuners et les repas (midi et soir)

  • Les entrées dans les musées et les visites guidées (voir le descriptif du séjour)

Nombre de participants : 53(49 élèves de 16-18 ans et 4 accompagnateurs)

Le transport


  • En car au départ de Belley

L’hébergement en famille d’accueil avec petit-déjeuner, repas de midi et diner


Jour 1 - dimanche 10 octobre 2016

Départ de Belley dans la soirée (repas à la charge des participants)

Jour 2 – lundi 11 octobre 2016 / Munich et technologie



Petit-déjeuner à la charge des participants

Arrivée à Munic vers 8h.

Visite du DEUTSCHES MUSEUM (sur l’ile de l’Isar) : découverte de chefs-d’œuvre de sciences et de techniques : aéronautique, automobile, chemin de fer, navigation, mine, découverte de l’espace.

Repas à la charge des participants

Après midi, visite guidée à pied du centre historique de la ville : visite des plus belles places et monuments de la ville

En fin d’après midi, transfert vers le lieu d’hébergement. Accueil par le responsable local pour la rpésentation des familles hôtesses. Installation
Dîner et nuitée à la charge des familles hôtesses

Jour 3 – mardi 12 octobre 2016 / Architecture et Art



Petit-déjeuner à la charge des familles hôtesses


  • Visite du Parc et du stade olympique (construit pour les JO de 1972)

  • Montée à la tour de 290 mètres

  • Visite du musée BMW situé dans une tour à l’architecture très futuriste (exposition des voitures et des motos de la célèbre marque bavaroise)


Déjeuner sous forme de panier repas à la charge des familles hôtesses


  • Visite de la PINAKOTHEK DER MODERNE (Wassilly Kandinsky, Paul Klee, Pablo Picasso….)


Dîner et nuitée à la charge des familles hôtesses

Jour 4 – mercredi 13 octobre 2016 / mémoire et cinéma



Petit-déjeuner à la charge des familles hôtesses


  • Départ pour le mémorial de Dachau. Visite guidée en français du mémorial (camp de concentration pilote)


Déjeuner sous forme de panier repas à la charge des familles hôtesses


  • Visite des studios BAVARIA où de nombreux et célèbres films ont été tournés : un train miniature permet de voyager à travers les décors et découvrir les effets spéciaux.


Dîner et nuitée à la charge des familles hôtesses

Jour 5 - jeudi 14 octobre 2016 / châteaux de neuschwanstein et Hohenschwangau



Petit-déjeuner à la charge des familles hôtesses
Visite des châteaux de Louis II de Bavière : Hohenschanbgau et Neuschwanstein
Déjeuner sous forme de panier repas à la charge des familles hôtesses
Promenade sur les bords de l’Alpsee.
Départ dans la soirée pour Belley. Dîner sous forme de panier repas fourni par les familles hôtesses.
Arrivée à Belley dans la matinée du vendredi 15 octobre 2016



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