Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017








télécharger 167.71 Kb.
titreApprobation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017
page1/5
date de publication01.02.2018
taille167.71 Kb.
typeDocumentos
ar.21-bal.com > loi > Documentos
  1   2   3   4   5
COMMUNE DE MONTHOLON

Procès-verbal de la séance du 10 mars 2017

Le 10 mars 2017 à dix neuf heures trente minutes, réunion à la salle culturelle de la commune déléguée de CHAMPVALLON, du conseil municipal de Montholon, sous la présidence de Monsieur William LEMAIRE, Maire.

PRESENTS : Hüseyin AYDOGDU, Claude BELIN, Karine BONAME, Sébastien BOYER, , Evelyne CHARPENTIER, Jean-Paul CHEVALLIER, Alexis CHEVIGNY, Régis DEBLEDS, Danielle DELORY, Daniel DERBOIS, Isabelle DUBOIS, ,Philippe DUMOUTIER, Claude ECKART, Sandrine FAUQUET, Christelle FRADIN, Sylvain GERARD, Pascal JOLLY, William LEMAIRE, Jean-Michel LENOBLE, Emmanuel LOUBERT, Marie-France LUX, Evelyne MAURY, Jean-Pierre MUROT, Marlène NINOREILLE, Louis NIEZ, Sylviane PETIT, Sophie PICON, David SEVIN, Evelyne SZOBODA, José TEIXEIRA, Jean-Pierre TISSIER, Jean-Marie VALNET, Jean-Pierre VERAY, Sophie VERGER, Nathalie VINOT.

Absents excusés :

Pierre BRAUX qui a donné pouvoir à régis DEBLEDS

Claudine COULON qui a donné pouvoir à Karine BONAME

Christiane FAYE qui a donné pouvoir à Jean-Marie VALNET

Laetitia JAMAIN qui a donné pouvoir à Sandrine FAUQUET

Sébastien ROLLET qui a donné pouvoir à Jean-Pierre TISSIER

Philippe ROSSE qui a donné pouvoir à Jean-Pierre MUROT

Absents :

Sandrine DUMONT - Laïla PERIN-EL-MAKTOBI - Michel PERRICHON - Jean-Louis SEGUIN - Mathieu TORCHEBOEUF.

Secrétaire de séance : Jean-Michel LENOBLE

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017.

Monsieur le maire propose le rajout à l’ordre du jour : « Motion contre la fermeture de 2 classes au collège d’Aillant-sur-Tholon »

Proposition adoptée à l’unanimité des membres présents ou représentés.

COMMUNICATIONS DU MAIRE

  • Droit de préemption urbain non exercé à AILLANT/THOLON

▪ Parcelle ZC 401 – 18 rue Charles de Gaulle – 12 a 62 ca

▪ Parcelle ZC 396 – rue Marcel Brault – 4 a 88 ca

▪ Parcelle ZC 238 – 3 rue Marcel Brault – 33a 33 ca

  • Traitement des cartes d’identité

A compter du 22 mars 2017, les demandes de carte d’identité seront instruites dans les mairies équipées d’un dispositif de recueil pour enregistrer les demandes de passeport et de carte d’identité. La mairie déléguée d’Aillant sur Tholon, qui dispose d’une station biométrique depuis 2009, recevra les demandeurs sur rendez-vous à compter du 23 mars 2017. Mais les personnes peuvent continuer de retirer le CERFA dans les mairies déléguées et/ou faire une pré-inscription en ligne.

Monsieur le Maire regrette l’absence d’une station biométrique à CHARNY

  • Fermeture d’une classe primaire à AILLANT

Le 10 février 2017, courrier de l’inspectrice d’académie qui informe du retrait d’un poste d’enseignant à la rentrée de septembre 2017 à l’école primaire de la commune déléguée d’Aillant sur Tholon.

VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2016

Commune déléguée d’AILLANT/THOLON : BUDGET PRINCIPAL




Fonctionnement







Investissement

Excédent 2015

783 356,33 €




Excédent 2015

139 291,73 €

1068 :

0 €










Dépenses 2016

1 286 123,09 €




Dépenses 2016

245 834,92 €

Recettes 2016

1 632 331,62 €




Recettes 2016

51 243,41 €

























RAR 2016










Dépenses

357 000,00 €










Recettes

357 000,00 €

Excédent 2016

1 129 564,86 €




Déficit 2016

-55 299,78 €
















Soit au global un excédent de 1 074 265,08 €








Monsieur William LEMAIRE – maire de la commune déléguée d’AILLANT/THOLON quitte la séance

Le compte administratif 2016 est approuvé et adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

Commune déléguée de CHAMPVALLON : BUDGET PRINCIPAL



Fonctionnement




Investissement

Excédent 2015

504 046.45 €

Déficit 2015

-226 024.42 €

1068 :

-151 041.42 €







Dépenses 2016

303 469.47 €

Dépenses 2016

145 012.93 €

Recettes 2016

396 419.47 €

Recettes 2016

302 325.88 €







RAR 2016







Dépenses

51 930,00 €







Recettes

8 140,00 €


Excédent 2016


445 955.03 €

Déficit 2016


-68 711.47 €

Monsieur Jean-Marie VALNET – maire de la commune déléguée de CHAMPVALLON quitte la séance

Le compte administratif 2016 est approuvé et adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

Commune déléguée de VILLIERS/THOLON : BUDGET PRINCIPAL



Fonctionnement




Investissement

Excédent 2015

217 722.79 €

Déficit 2015

-45 162.85 €

1068 :

-18 632.85 €







Dépenses 2016

355 252.69 €

Dépenses 2016

37.947.86 €

Recettes 2016

392 425.34 €

Recettes 2016

51 375.39 €



















RAR 2016







Dépenses

9 000,00 €







Recettes

25 000,00 €

Excédent 2016

236 262.59 €

Déficit 2016

-31 722.39 €

Monsieur Alexis CHEVIGNY – maire de la commune déléguée de VILLIERS/THOLON quitte la séance

Le compte administratif 2016 est approuvé et adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

Commune déléguée de VOLGRE : BUDGET PRINCIPAL



Fonctionnement




Investissement

Excédent 2015

225 011.46 €

Déficit 2015

-33 546.81 €

1068 :

-33 546.81 €







Dépenses 2016

345 588.20 €

Dépenses 2016

140 362.21 €

Recettes 2016

421 677.64 €

Recettes 2016

55 547.81 €







RAR 2016







Dépenses

100 000,00 €







Recettes

174 980,00 €


Excédent 2016


267 554.09 €

Déficit 2016


-118 361.21 €
  1   2   3   4   5

similaire:

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017 icon1 approbation du proces verbal de la seance du conseil municipal du 25 fevrier 2010

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017 iconProcès Verbal de la précédente séance Compte rendu des décisions du maire

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017 iconProcès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-à-la-Croix,...

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017 iconProcès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, tenue...
«I-b; commerce de gros et industrie à incidence moyenne» en tant qu’usage autorisé

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017 iconProcès verbal des délibérations du conseil municipal de la commune de remereville

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017 iconProcès verbal de la réunion du conseil municipal

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017 iconApprobation du compte-rendu de la précédente séance

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017 iconApprobation du compte-rendu de la précédente séance

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017 iconProcès-verbal des DÉlibérations
«Seyssins ensemble» a bien compris qu’il existait un droit de retouche et de modification entre les termes tenus lors des conseil...

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal en date du 27 janvier 2017 iconProces-verbal de la seance extraordinaire








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
ar.21-bal.com