Conseil Communautaire








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Conseil Communautaire

 

Mardi 27 septembre 2016 à 18h30

Salle du Conseil – Les Cordeliers - Briançon



ORDRE DU JOUR
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ADMINISTRATION GENERALE & FINANCES  

 

  • Décision Modificative n°2 – Budget Général

  • Décision Modificative n°3 – Budget Assainissement

  • Clôture du budget ZAC Pont La Lame

  • Dérogation au repos dominical pour le 18 décembre 2016

  • Dérogation au repos dominical pour l’année 2017

  • Commissions thématiques - désignations suite à la recomposition du conseil communautaire

  • Commission d'Appel d'Offre (CAO) : constitution et élections des membres

  • Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : désignations d'un titulaire

  • Commission de Délégation de Service Public (CDSP) : désignations suite à recomposition du Conseil communautaire

  • Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : désignations suite à recomposition du Conseil communautaire

  • Comité Technique : désignations suite à recomposition du Conseil communautaire

  • Commission de Contrôle financier pour la DSP d'Assainissement Collectif : désignations suite à recomposition du Conseil communautaire

  • Commission Tourisme : constitution et désignation des membres

  • Régie intercommunale des Pompes Funèbres : désignation de trois représentants

  • Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) : désignation des représentants

  • Comité de programmation LEADER 2014-2020 : désignation des représentants

  • Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Hautes-Alpes (CAUE) : désignation des représentants

  • Election du 9ème vice-Président

  • Maintien des offices de tourisme dans les stations classées

  • Assurance : groupement de commande

  • Ex-locaux des CRS (rue Pasteur, à Briançon) : acquisition

  • Maison de la Justice et du Droit : renouvellement de la convention d’occupation des locaux

 

TECHNIQUE ENVIRONNEMENT & DEVELOPPEMENT DURABLE  

 

  • Quai de transfert : convention de passage avec les Agrégats briançonnais

  • Adhésion à la Régie du SMADESEP (Syndicat Mixte d’Aménagement et de Développement de Serre-Ponçon)

  • Désignation des représentants à la Régie du SMADESEP


QUESTIONS DIVERSES        


  • SMIAGD : informations sur avancement du dossier

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