[Adresse de votre organisation]








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CAHIER DES CHARGES TYPE POUR LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME D’INFORMATION EN MAISONS ET PÔLES DE SANTE PLURI-PROFESSIONNELS

Maître d'ouvrage de l'opération

[Raison sociale de votre organisation], désigné ci-après « Organisme acheteur »

[Adresse de votre organisation]

Rédacteur




Date de rédaction




Date de lancement de la consultation




Date au plus tard de remise des offres




Nombre de pages



Sommaire

Préambule 4

1Contexte 12

2Besoins à couvrir 13

3Procédure de consultation et formalisation juridique des prestations 17

3.1Procédure de consultation 17

3.2Formalisation juridique des prestations 17

4Durée d’exécution des prestations 17

5Cadre général d’exécution des prestations 18

5.1Présentation de l’organisation de santé pluriprofessionnelle 18

5.1.1Cadre juridique 18

5.1.2Configuration organisationnelle 22

5.1.3Infrastructure technique 24

5.2Acteurs impliqués dans le projet 26

5.2.1La maîtrise d’ouvrage (MOA) 26

5.2.2L’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMOA) 29

5.2.3La maîtrise d’œuvre (MOE) 30

5.3Cadre légal et réglementaire 30

5.3.1Textes relatifs aux systèmes d’information de santé 30

5.3.2Référentiels auquel doit satisfaire le prestataire 34

5.3.3Formalités préalables à la mise en œuvre du traitement 37

6Détail des prestations attendues 38

6.1Fourniture, mise en œuvre et maintenance de la solution logicielle 41

6.1.1Assistance à la gestion de projet 41

6.1.2Mise à disposition de la solution logicielle 43

6.1.3Reprise initiale des données 45

6.1.4Assistance à la recette de la solution 47

6.1.5Formation des administrateurs fonctionnels 51

6.1.6Support utilisateurs 54

6.1.7Hébergement de la solution 56

6.1.8Maintenance et mises à jour logicielles 63

6.1.9Réversibilité complète des données en fin de contrat 67

6.2Prestations complémentaires 70

6.2.1Formation(s) utilisateurs 70

6.2.2Assistance au démarrage 72

1.1.1Reprises de données complémentaires, post installation initiale 74

6.2.3Réversibilité partielle en cours de contrat 74

6.2.4Besoins complémentaires de paramétrage post installation initiale 74

6.2.5Interfaçage avec d’autres applications 75

7Exécution des prestations 76

7.1Démarche générale de gestion de projet 76

7.1.1Délais d’exécution et de livraison 76

7.1.2Pilotage des prestations 80

7.2Lieu d’exécution des prestations 82

7.3Modalités de vérification et d’admission des prestations 82

7.3.1Validation des livrables documentaires 82

7.3.2Modalités communes de prononcé de VA et VSR 83

7.3.3Validation des prestations d’accompagnement (initiales et complémentaires) 85

7.4Détermination des prix 86

7.5Modalités de règlement des prestations 87

7.6Pénalités 89

7.7Litiges 90

7.8Demande de modifications 90

7.9Documentation 91

8Engagements, obligations et droits du prestataire 92

8.1Engagement du prestataire 92

8.2Responsabilité 93

8.3Assurances 95

8.4Obligations du prestataire 95

8.4.1Ressources humaines 95

8.4.2Personnel affecté par le prestataire 96

1.1.1Obligations de collaboration 98

1.1.1Obligations de conseil et de mise en garde 98

8.4.3Obligation d’information 99

8.5Droits du prestataire 99

8.6Moyens mis en œuvre par le prestataire 99

9Glossaire 100

10Annexe – Tableau des fonctionnalités 100


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