Adresse : Code postal : Ville








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Modèle de prediagnostic

campings
Ce modèle homologué de prédiagnostic doit obligatoirement être transmis à l’organisme évaluateur accrédité lors de la commande de la visite d’inspection en vue de l’obtention du classement dans la catégorie souhaitée.

Il est recommandé à l’exploitant du terrain de camping ou caravanage de prendre plus particulièrement connaissance du tableau de classement des terrains de camping ou caravanage (annexe 1 de l’arrêté du 6 juillet 2010 modifié) ainsi que du guide de contrôle associé pour renseigner ce formulaire.

Entre parenthèses est notée la référence du ou des critères correspondant dans le tableau de classement présenté à l’annexe 1 du présent arrêté (ex. c 23).

Etablissement :

Statut et forme juridique :

Adresse :

Code postal : Ville :

Tél. : Fax :

E-mail :

Site internet :

Numéro de SIRET : |_| |_| |_| |_| |_| |_| |_| |_| |_| |_| |_| |_| |_| |_|

Nom de l’exploitant :

Prénom de l’exploitant :

Nom du propriétaire du fonds de commerce :
Superficie totale du terrain de camping (en m²) : ____________
(incluant laire de stationnement pour autocaravanes si elle existe - se référer par exemple aux zones cadastrées du permis daménager)

Superficie totale de l’aire de stationnement pour autocaravanes (en m²) : ____________

(située à l’entrée du terrain de camping et comprise dans l’unité foncière si l’aire existe)

Nombre d’emplacements total du terrain de camping : ____________

(hors emplacements de l’aire de stationnement pour autocaravanes si elle existe)

Nombre d’emplacements total de l’aire de stationnement pour autocaravanes : ____________

(située à l’entrée du terrain de camping et comprise dans l’unité foncière si elle existe)

Nombre d’emplacements catégorie « loisirs » : ____________

(hors aire de stationnement pour autocaravanes si elle existe)

Nombre d’emplacements catégorie « tourisme » : ____________

(hors aire de stationnement pour autocaravanes si elle existe)

Date de l’arrêté de classement  : ____________

S’agit-il d’une création d’établissement : ⃞ oui ⃞ non

L’exploitant du terrain de camping dispose d’un permis ou autorisation d’aménager : ⃞ oui ⃞ non

Classement actuel : ⃞ Non classé ⃞ 1* ⃞ 2* ⃞ 3* ⃞ 4*

Catégorie de classement demandée : ⃞ 1* ⃞ 2* ⃞ 3* ⃞ 4* ⃞ 5*

  1. Identification du terrain de camping





Répartition du nombre total d’emplacements du terrain de camping (en fonction des raccordements)*

Nb

Emplacements non desservis en eau et assainissement


_____________


Emplacements « confort caravane » et « grand confort caravane » destinés à accueillir tous types de matériels

Confort caravane

_____________

Grand confort caravane

_____________

Emplacements « confort caravane » et « grand confort caravane » destinés à l’accueil exclusif d’hébergements équipés pouvant se raccorder à tous les branchements (caravanes, résidences mobile de loisirs, HLL)

Confort caravane

_____________

Grand confort caravane

_____________

* Hors emplacements de l’aire de stationnement pour autocaravanes (si elle existe)

Nombre d’emplacements proposant des hébergements locatifs __________ (nombre)
(nombre correspondant au moment de la visite de contrôle en vue du classement)
Période d’ouverture du terrain de camping : _________________________
Terrain avec multi-hébergement : ⃞ oui ⃞ non

Si oui, lister les autres hébergements : __________________________________________________
Le terrain de camping dispose d’un plan du terrain mis à jour matérialisant les emplacements : ⃞ oui ⃞ non

Le terrain de camping est exclusivement réservé à une clientèle naturiste : ⃞ oui ⃞ non
Description des abords du terrain de camping :

Présence de signalétique (entrée, parking, accueil) : ⃞ oui ⃞ non

Présence d’une enseigne : ⃞ oui ⃞ non

Terrain proche de commerces : ⃞ oui ⃞ non Si oui, distance : ____________ (en mètres)

Terrain proche de transports publics : ⃞ oui ⃞ non Si oui, distance : ____________ (en mètres)

  1. Equipements et aménagements (c1 à c24)




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«confort caravane» et «grand confort caravane» destinés à accueillir tous types de matériels








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