Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée








télécharger 45.1 Kb.
titreFauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée
date de publication21.01.2020
taille45.1 Kb.
typeDocumentos
ar.21-bal.com > loi > Documentos
COMMUNE DE LAVAVEIX-LES-MINES

REUNION

Du 12 novembre 2014

Convocation du 6/11/ 2014
Présents : FAUCONNET Jean-Louis, DEPATUREAUX Georges, VERNEUIL Claude, ALLEYRAT Christian, CARVALHO Laurence, DEPATUREAUX Annie, GAUDOIN André, GIROUDOT Hervé, HOJLO Christian, LAGRANGE Catherine, MARTIN Chantal, MEUNIER Patrice, TINTANT Daniel, DURIEUX Danielle
Absente Excusée: Lisa BOOT donne procuration à Laurence CARVALHO
Secrétaire de séance : HOJLO Christian
Le procès-verbal de la séance du 01/09/2014 est soumis à approbation. Signature des registres.
Ordre du jour :

DETR 2015

Monsieur le Maire présente au conseil la liste des opérations éligibles à la DETR et propose de solliciter 35 % de DETR 2015 pour des travaux de drainage et créations d’allées du cimetière soit un total de 121 351. 48 € HT (145 621.78 € TTC) qui seraient réalisés en 2 tranches.

1ère tranche : la partie récente

Le devis estimatif s’élève à 66 910.48 € HT soit 80 292.58 € TTC.

Le financement s’établirait comme suit :

DETR 35 %: 20 073.14 €

Part communale (fonds propres ou emprunt) : 60 219.44 €

2ème tranche : la partie ancienne (basse)

Le devis estimatif s’élève à 54 441.00 € HT soit 65 329.20 € TTC.

Le financement s’établirait comme suit :

DETR 35 %: 19 054.35 €

Part communale (fonds propres ou emprunt) : 46 274.85 €
Monsieur le Maire invite le conseil à se prononcer et précise qu’une consultation de 3 entreprises sera réalisée. Il rappelle que les travaux ne peuvent pas démarrer avant l’arrêté d’attribution de la subvention.
Mme Carvalho demande quelles sont les opérations éligibles et pour quoi retenir le cimetière ?

Le support DETR lui est communiqué et Mme Dépatureaux donne des explications concernant ce dossier. Elle est informée que le cimetière est retenu suite au demande de la population et à son très mauvais état.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le dépôt de dossier pour une demande de subvention DETR de 35 % pour la réalisation des travaux au cimetière, travaux qui pourront être réalisés en deux tranches 2015/2016 si obtention de la subvention.

Mr Verneuil fait un compte rendu de la réunion de la commission des travaux il est envisagé de :

  • revoir les passages piétons

  • Nettoyer la façade de l’immeuble Gautherie

  • Eau potable voir pour subvention et contacter un bureau d’étude

  • Embellissement autour de l’église

  • Fibre optique 20 méga

Tarif assainissement 2015

Monsieur le Maire rappelle que le tarif de la redevance assainissement est fixé comme suit pour l’année 2014 Forfait annuel : 108.30 € HT (+ 2.6 % par rapport à 2013 : 105.64 €) pour 40 m3 et 0.92 € H.T par m3 supplémentaire.

Monsieur le Maire invite le conseil à fixer le tarif pour l’année 2015. Et précise que les travaux d’assainissement allée de la Mine vont se réaliser.
Réponse :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide une augmentation de 2 % qui fixe le tarif 2015 comme suit :
Forfait annuel : 110.47 € HT pour 40 m3

M3 supplémentaire : 0.94 € H.T
GRDF : convention cadre de mise à disposition de bâtiments communaux pour l’hébergement d’équipement de télé relevé des compteurs gaz

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que GRDF développe les compteurs communicants et souhaite installer des coffrets concentrateurs sur des bâtiments communaux pour permettre le déploiement du télé-relevé.

Il présente le projet de convention qui a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles l’hébergeur met à la disposition de GRDF des emplacements dans le ou les sites répertoriés pour l’installation des équipements techniques.

Les emplacements proposés feront l’objet d’une étude technique permettant à GRDF de n’utiliser que les emplacements strictement nécessaires.

GRDF prendra en charge l’intégralité des travaux d’aménagement des bâtiments concernés et indemnisera la commune pour l’hébergement par une redevance annuelle de 50 € par site équipé. (Le coffret sera alimenté et raccordé au tableau électrique du site).

La convention est conclue pour une durée de 20 ans sera renouvelée par tacite reconduction tous les 5 ans. Il sera possible de résilier à l’expiration de la durée initiale ou de chaque période de reconduction en respectant un préavis de 12 mois. La facturation sera exécutée par l’hébergeur selon modèle défini par GRDF.

Monsieur le Maire invite le conseil à se prononcer sur l’installation des coffrets concentrateurs et pour autorisation de signature de la convention.

Réponse :
Après en avoir délibéré le Conseil autorise le Maire à signer la convention.

14 pour, 1 contre, pas d’abstention
SDEC : groupement d’achat d’électricité

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune est adhérente au SDEC qui est l’autorité organisatrice du service public de distribution de l’énergie sur l’ensemble du territoire du département.

Il précise que depuis le 1er juillet 2007, le marché de l’énergie est ouvert à la concurrence. Conformément aux articles L.333-1 et L441-1 du Code de l’Energie, tous les consommateurs d’électricité peuvent librement choisir un fournisseur sur le marché et quitter les tarifs réglementés de vente proposés par les opérateurs historiques.

Par ailleurs, certains tarifs réglementés de vente (TVR) sont amenés à disparaître. Cette suppression est prévue par la loi n°2010-1488 du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l’électricité (dite loi Nome), dans son article 14.

Afin de maîtriser au mieux l’aspect budgétaire de ces changements et d’en tirer le meilleur profit, il est dès à présent souhaitable d’anticiper ces échéances en s’organisant. A cet effet, le SDEC propose de coordonner un groupement de commandes d’achat d’électricité, qui sera ouvert à tous les acheteurs publics.

(Pour information, des réunions sont programmées sur plusieurs sites dont au SDEC à Guéret le 27 novembre 2014 à18 h et le 11 décembre 2014 à Aubusson à 18h)

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur l’adhésion à ce groupement. Il précise qu’en tout état de cause la collectivité devra se prononcer à la suite des réunions et devra confirmer par délibération au plus tard début janvier.

Réponse :

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité d’adhérer à ce groupement d’achat d’électricité.
Garantie d’emprunt

Monsieur le Maire expose au conseil que dans le cadre de la réhabilitation de 11 logements située 38 rue du Centre à Lavaveix-les-Mines, la commune a apporté sa garantie d’emprunt à France Loire.

Aujourd’hui, il est nécessaire de délibérer pour modifier la délibération du 17 décembre 2013 car cette délibération accordant la garantie de la Commune à hauteur de 50 % du montant de l’emprunt ne correspond pas aux attentes de la Caisse des Dépôts.

En effet depuis juin 2013, la CDC a mis en place une nouvelle procédure de garantie. La délibération de garantie doit être prise au vu du contrat de prêt daté et signé par les 2 parties (la caisse des dépôts et l’emprunteur) et le contrat fait partie intégrante de la délibération de garantie. Le contrat doit donc être annexé à la délibération pour le passage au contrôle de légalité. La mention du caractère exécutoire doit être apposée sur la délibération ainsi que sur la copie du contrat de prêt.

Le prêt s’élève à 130 647 euros. Durée : 15 ans. Taux d’intérêt 1.6 % Index : livret A

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à délibérer.

Réponse :
Le Conseil après en avoir délibéré accepte à l’unanimité des membres d’accorder la garantie d’emprunt à hauteur de 50 % à France Loire pour la réhabilitation des 11 logements.
Motion relative au classement des communes en zones vulnérables

Monsieur le Maire informe le conseil que le FSDEA sollicite l’appui du conseil municipal pour que le classement des 40 communes creusoises en zone vulnérable soit revu.
La proposition de convention suivante est lue par Mme CARVALHO
Considérant que, depuis 1994, la France, en application de la Directive Nitrates, a mis en place un programme d’actions pour lutter contre les pollutions diffuses pouvant impacter la qualité de l’eau,

Considérant, que pour des raisons de contentieux avec l’Europe relatif à une mauvaise application de la Directive, la France doit élargir les zones vulnérables avec une réglementation plus contraignante,

Considérant qu’ainsi depuis le 24 juillet dernier, l’Etat a donc proposé un nouveau zonage des communes classées en zones vulnérables vis-à-vis de la pollution aux nitrates d’origines agricoles et que pour la Creuse, il s’agit de 40 communes dont toute la SAU et tous les bâtiments seront concernés par cette réglementation soit environ 71000 ha et 1200 exploitations dont 980 ont leur siège sur les communes concernées ; sont concernées sur notre EPCI les communes d'Issoudun-Létrieix, de Lavaveix les Mines et de St Pardoux les Cards sur lesquelles sont pratiquées une agriculture extensive.

Considérant la méthode de classement utilisée qui est la suivante :

- toutes les masses d'eau dont les analyses d'eau de surface dépassent au moins 1 fois dans l'année 2010 – 2011, les 18 mg/l ou si les analyses d'eau souterraine dépassent les 40 mg/l, alors la masse d'eau devient classante.

- toutes les communes qui touchent cette masse d'eau classante, sont classées automatiquement en zone vulnérable sans analyse de terrain (ex : Maison Feyne est classée car touchant sur 600 m2 une masse d'eau classante et Nouzier est classée pour 1 ha non agricole).

En complément, pour éviter la « dentelle », la commune de Tercillat est classée alors qu'elle ne touche aucune masse d'eau classante.

Sur ces communes, la réglementation s'applique à toutes les parcelles agricoles et tous les bâtiments. Ainsi, même les exploitants ne siégeant pas sur la commune sont concernés.

Considérant le coût élevé de ce classement pour le secteur de l'élevage, car de nombreuses exploitations devront engager des travaux pour augmenter leur capacité de stockage des effluents pouvant aller de 150 000 à 200 000 euros, ce qui à terme condamne l'économie des filières agricoles du département,

Considérant que ces travaux qui sont des investissements non productifs conduiront à la disparition des élevages peu intensifs, disparition préjudiciable non seulement à la vie économique et sociale des territoires mais également à sa qualité environnementale (eau, biodiversité, paysages, protection des sols),

Considérant que nous sommes aujourd'hui dans la phase de consultation de la procédure jusqu'en novembre, l'arrêté de délimitation définitif devant être pris avant le 31 décembre 2014,
Monsieur le Maire invite le conseil à se prononcer.

Réponse :

Mme Carvalho s’étonne que cette convention ne parle que d’agriculture, des analyses seraient nécessaires.

Le conseil Municipal accepte cette motion : 14 pour et une abstention,

Et demande à l’Etat l'abandon de la procédure pour éviter d'impacter l'économie du territoire.
Motion relative à l’évolution du réseau des trésoreries en Creuse

Monsieur le Maire propose au conseil d’adopter la motion suivante :

Fin juillet dernier, l’attention des élus a été attirée par une organisation syndicale représentative, sur l’existence d’un plan triennal de restructuration élaboré par la Direction Générale des Finances Publiques.

Le contenu de celui-ci peut se résumer ainsi : il vise à remettre en cause l’existence même de treize trésoreries locales, dont celle existant sur le territoire de notre EPCI.

Cette perspective ne pouvait qu’appeler les élus que nous sommes à réagir, tant sur la forme que sur le fond de la restructuration annoncée.

Sur la forme tout d’abord, dans la mesure où les élus ont été tenus à l’écart du projet en cours de gestation laissant à croire qu’ils ne pouvaient être considérés comme des interlocuteurs insuffisamment représentatifs ou dignes d’intérêt pour être associés à la réflexion préalable à sa conception.

Vous pouvez imaginer la vive inquiétude des agents locaux, de la population, de l’ensemble des élus, inquiétude que contribuait à amplifier encore l’absence de communication de la cellule stratégique de la DGFIP en charge du dossier.

Sur le fond maintenant, nous ne pouvons que marquer notre interrogation, voire notre surprise considérant l’écart existant :

  • D’une part entre le démantèlement continu des services publics de proximité dédiés à la population des départements ruraux semblables au nôtre.

  • D’autre part, le discours convenu des responsables nationaux martelant leur attachement à la préservation d’un maillage de services indispensables à la survie de ces territoires.

La dispersion géographique de sa population, sa structure démographique, sa fragilité, ses besoins fondamentaux suffisent, nous le croyons, à justifier une attention, des réponses spécifiques adaptées la couverture de ses besoins.

Forts de ces éléments, il apparaît indispensable, aux élus de notre conseil municipal d’obtenir des services de la DDFIP, afin d’en prendre connaissance les éléments d’analyse, les critères d’appréciation, les conclusions ayant conduit à la définition du schéma triennal de restructuration, objet de cette motion.

Nous formons le vœu que la transmission de ces informations soit le prélude à l’instauration d’un dialogue constructif débouchant sinon sur la remise en cause du projet dans son ensemble, pour le moins à une reconsidération de celui-ci et de ses conclusions.

Les élus composant ce Conseil ne sont pas opposés par principe à toute évolution dès lors qu’elle fasse l’objet d’une concertation préalable, qu’elle soit étayée d’arguments incontestables : c’est le prix de sa validation par les élus, le prix de son acceptation par les populations qu’ils représentent.

Réponse :
Cette motion est acceptée 14 pour et une abstention
Maintenance du défibrillateur

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il est nécessaire de souscrire un contrat de maintenance pour le défibrillateur, financé par l’association des Commerçants, installé près de la Pharmacie. La proposition s’élève à 220 € HT par an. Le contrat est établi pour 5 ans et est renouvelable par tacite reconduction.

Monsieur le Maire invite le conseil à se prononcer sur la proposition de contrat de maintenance et pour la signature du document.

Réponse :
Le Conseil souhaite consulter d’autre prestataire.

Location de logements communaux

Monsieur le Maire informe le conseil que le logement 1 Place Carnot (au-dessus de la poste) est loué depuis le 20 octobre dernier moyennant 450 €.

Il précise que le logement 13 route d’Aubusson est en annonce sur le Bon Coin, montant du loyer proposé 400 € avec une chaudière fioul à condensation (neuve).
Le Conseil Municipal accepte les tarifs de location.
Questions diverses

Monsieur le Maire donne la parole aux conseillers.
Mr Verneuil donne des explications sur le Virus EBOLA
Les devis pour les décorations de Noël ne sont pas arrivés
Mr Hojlo expose qu’il y a un nombre importante de livre à la bibliothèque et qu’il serait souhaitable de trouver un nouveau local pour pouvoir exposer l’intégralité de ces livres pour les adultes. Cette bibliothèque se situe actuellement dans une ancienne salle de classe. La personne bénévole pourrait éventuellement ouvrir la bibliothèque le vendredi après-midi.
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une mise en concurrence sera faite pour la révision des contrats d’assurance.

Après avis d’un architecte le bureau de l’ancienne gendarmerie n’est pas aménageable en cabinet médical. Nous attendons l’avis de l’architecte pour le bâtiment ancien logement des instituteurs qui a une meilleure distribution.
Mr le Maire remercie les personnes pour la grande participation à la cérémonie du 11 novembre, il souhaite sensibiliser les enfants des écoles.
Mr Alleyrat soulève le problème de stationnement au Fg St Jacques et des difficultés pour le ramassage des ordures ménagères.
Un nouveau bureau pour les Amis de l’école s’est formé la subvention leur sera versée pour l’achat des jouets de Noël.
Mme Dépatureaux et Mme Durieux prennent en charge la réalisation des colis de Noël
La séance a été levée à 22 heures 25



similaire:

Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée iconAbsente excusée représentée : Mme abattu

Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée iconEntretien entre Jean-Christian Fleury et Jacqueline Salmon

Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée iconQui sont résumées et commentées (surtout ‘’Feux rouges’’)
«De mes deux fils, c’est Georges qui a la gloire, mais c’est Christian qui a le génie»

Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée iconLes dll’s avant les dll’s
«one-pass» avait soulevé tant de controverses, je fus invité à une réunion organisée par Georges Lepicard et où participaient également...

Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée iconM. Christian gaignierre

Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée iconChristian Lépine

Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée iconRasolondraibe heriniaina Jacques Christian

Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée iconRenseignements auprès de Christian gasch

Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée iconPrière du cœur selon Louis-Claude de Saint-Martin
«opération externe» et plus sensible aux processus subjectifs, affirme que «la prière est la principale religion de l’homme, parce...

Fauconnet jean-Louis, depatureaux georges, verneuil claude, alleyrat christian, carvalho laurence, depatureaux annie, gaudoin andré, giroudot hervé, hojlo christian, lagrange catherine, martin chantal, meunier patrice, tintant daniel, durieux danielle Absente Excusée iconOussama Hammami, Christian Lathion, Emin Gabrielyan








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
ar.21-bal.com