Réunion du XX








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Caisse nationale
des allocations familiales







Projet de transformation de la Dsi de la branche Famille et d’évolution de la Cnaf accompagnant l’évolution des structures juridiques des Cnedi et Certi
« Information du Ce1 de XXX2 en vue de sa consultation sur les différents volets du projet  »

(Document « tronc commun » pour l’ensemble des CE, intégrant les remarques de l’erratum diffusé)

Projet au 16 mars 2015
Réunion du xx3 avril 2015

Sommaire


Préambule 3

Chapitre 1.Présentation des organisations actuelles concernées 4

1.1Présentation de la Cnaf Etablissement public 4

1.2Organisation générale de l’établissement public 5

1.3Organisation et effectifs actuels du Secrétariat général 6

1.4Organisation et effectifs actuels de l’Agence comptable 7

1.5Présentation de la Dsi 8

1.5.1L’organisation actuelle de la Dsi 9

1.6L’organisation des Centres de ressources et des centres éditiques au sein de la Branche Famille 11

1.6.1L’organisation et les effectifs des CDR 12

1.6.2L’organisation et les effectifs des centres éditiques 14

Chapitre 2.Enjeux et orientations du projet de transformation de la Dsi 15

1.7La transformation de la DSI est nécessaire pour réussir le tournant du numérique 16

1.7.1Les enjeux de transformation de la Dsi s’inscrivent dans le contexte général de transformation de la branche Famille 17

1.7.2Face à ces enjeux, la Dsi dispose d’atouts et de réussites sur lesquels il convient de capitaliser 18

1.7.3Cependant, l’organisation actuelle présente de nombreux points d’amélioration pour répondre aux défis de demain 19

1.8L’organisation cible proposée répond à l’évolution rapide des enjeux en capitalisant sur des propositions faites dans le SDSI 22

1.8.1Le SDSI portait une évolution limitée de l’organisation qui représentait un premier pallier d’améliorations 23

1.9Le projet de transformation de la DSI s’inscrit dans une perspective plus ambitieuse, pour mettre en place une organisation nationale aboutie portant une approche « usager » et répondant aux enjeux du numérique 24

1.9.1Les orientations structurantes retenues fin 2014 par le Comité de pilotage ont guidé les travaux de conception détaillée de la nouvelle organisation proposée 25

1.9.2L’évolution législative de fin 2014, base du cadre juridique pour la nouvelle organisation 27

1.10Méthodologie et démarche mise en place pour définir l’organisation cible et approfondir les composantes de la transformation 28

1.10.1Une équipe projet qui inclut des préfigurateurs 29

1.10.2Une démarche qui s’inscrit dans le temps (2015 – 2017) 31

Chapitre 3.Le projet et ses différents volets 32

1.11Le rattachement des centres de ressources et des centres éditiques à des Caf 33

1.12Le projet de transformation de la Dsi et d’évolution de la Cnaf 34

1.12.1Cette réorganisation ambitieuse constitue pour la Dsi une opportunité majeure 35

1.12.2Présentation de la nouvelle organisation proposée pour la Dsi 37

1.12.3 Présentation détaillée de la nouvelle organisation proposée pour la Dsi (niveau 2) 56

1.12.4Les grands enjeux d’évolution des métiers inhérents à la nouvelle organisation de la Dsi 100

1.13Les évolutions envisagées pour les fonctions « support » au sein de la Dsi, du Secrétariat général et de l’Agence comptable (Ac) 104

Chapitre 4.Les conséquences sociales du projet 105

1.14L’évolution des effectifs et des métiers (hors CDR et centre éditique) dans le cadre de la transformation de la Dsi 106

1.14.1La situation au 1er juillet 2015 107

1.14.2Les activités et le dimensionnement cibles de la Dsi par site (à fin 2017) 108

1.14.3Les évolutions à accompagner à partir du 1er juillet pour atteindre la cible en fin de Cog 110

1.15Les conséquences de la disparition des Certi au 1er juillet 2015 sur les Centres de ressources et le centre éditique rattachés 115

1.16Les effets sociaux des transferts des agents vers un autre organisme 116

1.16.1Le cadre juridique de ces transferts (rappel) 117

1.16.2Les conséquences sociales des transferts sur le statut collectif des agents transférés 118

1.16.3Le sort des IRP 128

Chapitre 5.Les mesures envisagées pour accompagner le projet de transformation de la Dsi 133

1.17Communication 134

1.18Accompagnement de la réorganisation 135

1.18.1Affectation des personnels au premier juillet 136

1.18.2Modalités d’affectation des personnels en cible (fin 2017) 137

1.18.3Evaluation du degré de mobilité entre 2 postes 138

1.18.4Dispositif d’écoute des agents 139

1.18.5Accompagnement managérial 140

1.19 Animation et suivi du dispositif d’accompagnement du changement 141



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