Manuel d’opération








télécharger 1.67 Mb.
titreManuel d’opération
page1/39
date de publication04.07.2017
taille1.67 Mb.
typeManuel
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   39





Manuel d’opération
Projet Renforcement des Capacités Institutionnelles des Communes (PRCIC)

Cendajuru, Gisuru, Kinyinya



Programme global multi-acteurs de lutte contre

l’insécurité alimentaire et nutritionnelle

dans 3 communes de la région du Moso



Octobre 2014

Pourquoi un manuel d’opération



Ce manuel doit être considéré comme un guide opérationnel pour la compréhension des concepts et outils développés pour la mise en œuvre du projet RCIC. Il a donc été conçu pour permettre aux partenaires, intervenants et collaborateurs du projet de se familiariser avec l’approche et la démarche préconisées. Son objectif principal est de renforcer les capacités de tous ceux qui oeuvrent ou qui s’intéressent au développement local et à la sécurité alimentaire. Il comporte trois sections :
Les dispositions opérationnelles

Les instruments et les stratégies

Le plan d’opération
Ce manuel est par ailleurs conçu pour s’adapter à l’évolution de son environnement.



Note
Le masculin employé dans le texte à des fins grammaticales se veut neutre et fait référence aux rôles. Il désigne des personnes sans distinction de sexe.

Table des matières

Section 1 – Dispositions opérationnelles




Titre I – Manuel d’opération 2

1.1 Objectif du manuel d’opération 2

1.2Organisation du MO 3

1.3Utilisation et diffusion du MO 3

1.4 Adoption et procédures de modification du MO 3

Titre II – Projet RCIC 4

2.1Contexte général 4

2.2Résumé du projet 6

2.3Philosophie d’intervention du projet RCIC 8

2.4Outils du projet RCIC 8

Titre III – Organisation du projet et les acteurs impliqués 11

3.1 Organigramme fonctionnel du projet 11

3.2 Responsabilités 11

3.2.1 Gouvernement du Burundi 11

3.2.2 Communes de Cendajuru, Kinyinya et Gisuru 12

3.2.3 UNCDF 12

3.2.4 Fonds belge pour la sécurité alimentaire 12

3.3 Acteurs et entités impliqués dans le projet 13

3.3.1 Acteurs publics (institutionnels) 13

3.3.1.1 Administration centrale 14

3.3.1.2 Administration déconcentrée 14

3.3.1.3 Collectivités locales 15

3.3.2 Acteurs privés ou non institutionnels 15

3.3.2.1 Société civile 16

3.3.2.2 Secteur privé 16

3.3.3 Unité de coordination du projet 16

3.4 Cadres de concertation 17

3.4.1 Niveaux d’intervention 17

3.4.2 Comité national de pilotage du programme FBSA 19

3.4.3 Comité technique de suivi et d’orientation du projet 21

3.4.4 Comité communal de développement communautaire 23

3.4.5 Comités de pilotage communal du programme FBSA 25

Section 2 27

Titre IV – Approche globale du projet RCIC 28

4.1Démarche de développement local de l’UNCDF dans la région du Moso 28

4.2Principaux enjeux abordés dans les 3 communes du Moso à travers la démarche de développement local 29

4.3Démarche opérationnelle de développement local 29

Titre V – Instruments de planification 31

5.1Démarche de planification locale 31

5.2Plan communal de développement communautaire 37

5.2.1 Vision stratégique 37

5.2.2Cadre d’analyse d’actualisation des PCDC 37

5.2.3Étapes d’élaboration du PCDC 39

5.3Plan triennal d’investissement 39

5.3.1 Philosophie 39

5.3.2 Contenu du PTI 40

5.3.3 Étapes d’élaboration du PTI 40

5.4 Plan d’investissement annuel 42

5.4.1 Engagements financiers locaux 42

5.4.2 Contenu du PAI 42

5.4.3 Étapes d’élaboration du PAI 43

5.5 Processus d’adoption des instruments de planification locale 44

Titre VI – Fonds de développement local 45

6.1 Description du FDL 45

6.2 Taille du FDL 45

6.3 Système d’allocation et de répartition du FDL 46

6.4 Modalités de sélection et de mise en œuvre des projets 49

6.5Conditions d’éligibilité au FDL 52

6.6 Structures, modalités et responsabilité de gestion 58

6.6.1 Responsabilité d’ordonnance des dépenses 58

6.6.2Circuit de déboursement des fonds 59

6.6.3 Révision des comptes et audit 60

6.7 Cadre de règlement du financement 61

6.7.1 Définition 61

6.7.2 Suivi financier de la convention 62

6.8 Évaluation de l‘impact environnemental 62

Définition des catégories d’impact résultant des projets/investissements du FDL 62

6.9 Système d’archivage 65

Titre VII – Procédures de passation des marchés 69

7.1 Préambule 69

7.2Phasage 69

7.3 Rôles et responsabilités 69

7.4 Réglementation applicable 71

7.5 Principe de transparence 71

7.6 Gestion de l’exécution des travaux 72

7.7 Contrats 72

7.7.1 Contrat d’études 72

7.7.2 Contrat d’entreprise 73

7.8 Modalités de paiement 73

7.8.1 Avances et décomptes 73

7.8.2Proposition d’engagement 73

7.8.3 Établissement des décomptes 74

7.8.4 Établissement des mandats 74

7.8.5Exécution des paiements 74

7.9 Réception des ouvrages et retenu de garantie 74

7.9.1 Réception provisoire 74

7.9.2Mise en service 75

7.9.3 Réception définitive 75

7.9.4 Retenue de garantie 75

7.10 Gestion et entretien de l’infrastructure 75

Titre VIII – Instruments de suivi et évaluation 76

8.1 Suivi 77

8.1.1 Suivi de la performance interne du projet 77

8.1.2Suivi des performances des acteurs 77

8.1.3 Suivi participatif 78

8.1.4Élaboration des outils de collecte – fiches de suivi 79

8.1.5 Étapes importantes pour la mise en œuvre du suivi-évaluation 80

8.2 Évaluation 81

Titre IX – Stratégies spécifiques pour la mise en œuvre du projet RCIC 81

9.1 Stratégie de lutte contre l’insécurité alimentaire 81

9.2 Stratégie genre et groupes vulnérables 86

9.3 Stratégie en changements climatiques 89

9.4 Stratégie de communication 90

9.4.1 Objectif général 91

9.4.2Écueils à éviter 91

9.4.3 Axe de communication 91

9.4.4 Publics cibles 92

9.4.5Plan d’action 94

9.5 Stratégie de renforcement des capacités 95

9.5.1 Création et développement des capacités communales 95

9.5.2Renforcement des capacités des organisations de base et des citoyens 96

9.5.3 Renforcement des capacités de gestion de la Recette-Perception au niveau de chaque commune 96

9.6 Stratégie de désengagement 97

Section 3 98

Titre X – Structure d’exécution du projet et cadre des résultats 99

10.1 Organigramme du projet RCIC 99

10.2 Structure des travaux 100

10.3 Cadre des résultats 101

ANNEXES 105

Annexe 1 106

Modèle de convention Commune/UNCDF 106

Annexe 2 112

Modèle de fiche synthétique PCDC 112

Modèle de PTI 112

Annexe 3 120

Fiche de déclaration d’ouverture du compte FDL Guichet 1-2-3 120

Annexe 4 146

Modèle de rapportage trimestriel à usage interne 146

Modèle de rapport annuel programme FBSA 146

Modèle de rapportage trimestriel à usage interne

Modèle de rapport annuel programme FBSA
Liste des acronymes et abréviations


$EU /$US

Dollars des États Unis d’Amérique

CAPAD

Confédération des Associations des Producteurs Agricole pour le Développement

CCDC

Comité Communal de Développement communautaire

CCLC

Comités collinaires de développement communautaire

CDMT

Cadre des dépenses à moyen terme

CED

Centre d’Entraide et de Développement (CED-CARITAS BURUNDI)

CIP

Comité Intercommunal des Priorités (pour l’approbation des projets guichet 1)

CTAS

Conseiller Technique chargé des Affaires Sociales

CTD

Conseiller Technique chargé du Développement

FAO

Organisation de Nations unies pour l'agriculture et l'alimentation

FARN

Foyers d’animation et de rééducation nutritionnelle

FBSA

Fonds Belge pour la sécurité alimentaire

FBu

Franc burundais

FDL

Fonds de développement local

FONIC

Fond National d’Investissement Communal

Ha

Hectare

HIMO

Haute intensité de main-d’œuvre (travaux)

LCD

Louvain Coopération Développement (ONG belge partenaire du programme Moso)

LoCAL

Local Climate Adaptive Living Facility

Mcg/l

Microgramme par litre

MDC

Ministère du développement communal

MEATTP

Ministère de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire et des Tra-vaux Publics

MEM

Ministère de l’Énergie et des Mines

MEEATU

Ministère de l’Eau, de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme

MINAGRIE

Ministère de l'Agriculture et de l'Elevage

ONG

Organisation Non Gouvernementale

OP/OCB

Organisations professionnelles, Organisations communautaires de base

PCDC

Plan Communal de Développement Communautaire

PNUD

Programme des Nations Unies pour le Développement

PTF

Partenaires techniques et financiers (du Burundi)

RCIC

Composante renforcement des capacités institutionnelles des communes (composante UNCDF du projet FBSA/Moso)

RGPH

Recensement Général de la Population et de l’Habitat

SAGN

Stratégie Agricole Nationale

SAN

Sécurité alimentaire et nutritionnelle

STD

Services techniques déconcentrés

S&E

Suivi et évaluation

TBS

Taux Brut de Scolarisation

UCODE

Union pour la Coopération et le Développement

UCP

Unité de coordination de projet

UNCDF

UN Capital Development Funds

WSM

Wereldsolidariteit - Solidarité mondiale (ONG belge partenaire du programme)





Section 1

DISPOSITIONS OPÉRATIONNELLES
Titre I : Manuel d’opération

Titre II : Projet RCIC

Titre III : Acteurs/Coordination
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   39

similaire:

Manuel d’opération iconLe Manuel Qualité est exclu de cette procédure (la gestion du Manuel...
«a» indique qu’il s’agit du premier document d’enregistrement créé dans le cadre de l’instruction insn°XX, b le deuxième formulaire...

Manuel d’opération iconPresentation de l’operation

Manuel d’opération iconD-le programme de l’opération : 6

Manuel d’opération iconGuide de conduite d’operation

Manuel d’opération iconSignature 8760 Panneaux à opération motorisée

Manuel d’opération iconL’Opération patrimoine architectural de Montréal 2014

Manuel d’opération iconLot 02 serrurerie metallerie 1 presentation de l'operation

Manuel d’opération iconLe programme physique de l’opération est composé comme suit

Manuel d’opération iconCenter for ground based space infrastructure facilities operation

Manuel d’opération icon‘Lignes directrices dans le déploiement et la mise en opération de technologies sans fil’








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
ar.21-bal.com