Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal








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date de publication03.02.2018
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Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal

du 29 janvier 2016
L’an deux mil seize, le vingt neuf, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Courcy-Aux-Loges, s’est réuni, sous la présidence de Madame Stéphanie PALLU, Maire.
Convocations individuelles le 19 janvier 2016 -Affichage le même jour.
Présents : Madame Stéphanie PALLU, Monsieur Thierry LUCHE, Monsieur Bernard BORÉ, Madame Nathalie BOISROUX, Madame Sandrine CHALINE, Monsieur Jean-Philippe HOUDAS, Monsieur Cyrile LEMAY, Monsieur Pascal DAUDIER.
Absent excusé : Madame Sandrine FILS donne procuration à Monsieur Bernard BORÉ.

Absent non excusé : Madame Christelle ROCHER
Nathalie BOISROUX a été nommée secrétaire de séance.
Ordre du jour :


  • Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 décembre 2015

  • Renouvellement contrat SEGILOG

  • Subvention SIERP (mise en conformité armoire d’éclairage public + horloges astronomiques)

  • Subventions communales

  • Affaires diverses


URBANISME :

Avant de commencer l’ordre du jour, Madame le Maire informe le Conseil Municipal des différentes demandes d’urbanisme :

- Demande de certificat d’urbanisme d’information pour propriété DAUDET Luc (Petite Rue) cadastrée AM 404.405.402.400.

- Demande de certificat d’urbanisme d’information pour propriété FROIDEFOND Mireille (42 Petite Rue) cadastrée AD 220.
Droit de préemption urbain :

Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la réception d’un DPU (droit de préemption urbain) :

  • pour la propriété de Monsieur MASSONNEAU (acheteur Monsieur CADON) cadastrée AD 348 pour 342 m² et AD 350 pour 4715 m², propriété sise Les Gastils à Courcy-aux-Loges

  • pour la propriété de Madame FROIDEFOND-Madame VIVIEN parcelle cadastrée A.D N° 220 de 1500 M² sise 42 Petite Rue à Courcy-Aux-Loges

  • pour la propriété de Monsieur et Madame GUINET Gislain cadastrée A.D 177-AD 178-AD 344 AD 346 pour une superficie de 1 h 99 ares 07 ca sise 17 Les Gastils à Coucy-Aux-Loges


Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas faire usage de son droit de préemption urbain.
I.Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 décembre 2015

Le compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 10 décembre est approuvé à l’unanimité.
II.Renouvellement contrat SEGILOG

Renouvellement du contrat SEGILOG pour un montant annuel de 1 404.00 euros HT pour la Cession du droit d’utilisation et de 156.00 euros HT pour la maintenance et la formation. Ce contrat est renouvelé pour une durée de trois ans, à compter du 01 février 2016 jusqu’au 31 janvier 2019.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le renouvellement du contrat SEGILOG.
III.Subvention SIERP

La société Isiélect avait été sollicitée pour faire un bilan des armoires d’éclairage public et des horloges astronomiques. Suite à leur passage, il s’avère qu’une armoire d’éclairage public au poste Les Ménains doit être remplacée et remise aux normes et 8 horloges astronomiques sont à changer.

Madame le Maire présente les devis des entreprises ISIELEC et CEGELEC.

Après délibération, le Conseil Municipal décide de choisir l’entreprise ISIELEC pour un montant TTC de 5 055,60 €. Ce dossier fera l’objet d’une demande de subvention auprès du SIERP (Syndicat Intercommunal d’Électricité de la Région de Pithiviers). Les travaux ne seront réalisés que si l’on obtient la subvention du SIERP.
IV.Subventions communales.

Madame le Maire présente et commente le tableau récapitulatif des subventions communales de 2010 à 2015.

Après en avoir discuté, le Conseil Municipal décide d’accorder les subventions suivantes pour un montant total de 1 040 € :

  • Comité des Fêtes : 700 €

  • Familles Rurales : 60 €

  • Association Chasse Communale : 60 €

  • Association Vélo Club de Courcy : 60 €

  • Entente Sportive Nancray/Nibelle : 40 €

  • FCPE Parents d’élèves du SIRIS : 40 €

  • Étoile Trianienne : 40 €

  • Association Dadonville : 40 €

---------

TOTAL : 1 040 €

Madame le Maire rappelle que toute subvention aux associations est accordée sous réserve de la réception du rapport moral et financier.
VI.Affaires diverses.

-Indemnité de Conseil 2015 du trésorier.

Monsieur PAGE, Trésorier payeur a adressé à la mairie le décompte de l’indemnité de conseil de l’exercice 2015. Le montant brut s’élève à 261.76 € retenues CSG-RDS-solidarité 23.17 €, soit un montant net de 238.59 €.

Après délibération, la proposition est mise aux voix :


Abstention

0

Contre

0

Acceptations

9


Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de verser cette indemnité au Trésorier.

-Assainissement non collectif

Le dossier assainissement non collectif avance. Nous avons reçu l’arrêté qui dispense la réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la demande d’examen au cas par cas.

La prochaine étape est l’Enquête publique

Madame le Maire propose une réunion d’information pour que les conseillers municipaux puissent prendre connaissance du dossier, une délibération devra ensuite être prise pour commencer l’Enquête publique. La réunion d’information est prévue le jeudi 04 février 2016 à 20h30.
-CAUE

Madame le Maire donne lecture d’un courrier du Conseil d’Architecture, de l’urbanisme et de l’Environnement proposant l’adhésion de la commune pour un montant de 100 € pour l’année 2016.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas y adhérer.
-Licence antivirus

Un devis de Promosoft informatique nous est parvenu pour le renouvellement de la licence Antivirus, nous sommes en attente d’un autre devis.
Prévision d’achat : un disque dur
-Opération 1 arbre 1 Bébé

Madame le Maire propose de renouveler cette opération. Cette année, 3 familles sont concernées. La date retenue pour cette manifestation sera le samedi 05 mars 2016. Les trois arbres seront à commander chez les Pépinières ASSELIN. La Commission fleurissement doit se réunir prochainement.
-Empoissonnement + ouverture de la pêche 2016

Une commande de 50 kg de gardons et tanches va être lâchée dans l’étang communal avant le printemps. L’ouverture de la pêche se fera le samedi 02 avril 2016 avec un lâcher de truite. La fermeture est fixée au 31 octobre 2016.
-Assemblée Générale de la CCBG

La prochaine réunion de l’Assemblée Générale de la CCBG aura lieu à Courcy le jeudi 10 mars 2016 à 18h30. Madame le Maire demande aux conseillers qui le souhaitent de venir aider pour le verre de l’amitié.

Prochaines réunions :

-Mercredi 3 février 2016 : BGV à 17h à Pithiviers

-Mercredi 3 février 2016 : SIRIS à 20h30 à Courcy

-Jeudi 11 février 2016 : SITOMAP à 9h30 à Pithiviers
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h55.

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