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Melle BRASDU Cindy

06.21.73.83.45

01.60.78.69.08 - Fax : 01.60.78.68.67
MISE A JOUR AU 23/05/2016

DAMMARIE LES LYS – 77190

Hameau de Vosves –Tranche 2

frise1

(8 lots)

-Rue de la Gare et Rue du Clos des Pommiers-


(En limite du groupe scolaire)

Permis d’aménager 077 152 12 00003

du 17/05/2016

N° LOT

Surface m²

Façade

sur rue

Façade constructible

PRIX En €

Droits de Mutation à

Titre Onéreux




01

339 m²

15 m

11 m

145.000 €

Taux commun

5,80 %

Disponible

02

504 m²

16 m

12 m

155.000 €

Taux commun

5,80 %

Disponible

03

505 m²

16 m

12 m

155.000 €

Taux commun

5,80 %

Disponible

04

307 m²

12 m

8 m

140.000 €

Taux commun

5,80 %

Disponible

05

313 m²

12 m

8 m

140.000 €

Taux commun

5,80 %

Disponible

06

335 m²

14,50 m

9 m

140.000 €

Taux réduit

0,715 %

Disponible

07

308 m²

14 m

10 m

145.000 €

Taux réduit

0,715 %

Disponible

08

309 m²

14,50 m

11 m

145.000 €

Taux réduit

0,715 %

Disponible


URBANISME :

Implantation : Dans les périmètres définis au plan de composition. En limite séparative ou avec un recul de 2,50m en cas de façade aveugle ne comportant aucune baie servant à éclairer une pièce principale ou 6

m pour les façades comportant des baies éclairant des pièces principales.

Enduit gratté : se référer à la Charte des Couleurs « Nuancier Conseil de DAMMARIE LES LYS » élaborée par la commune.

Tuiles plates aspect vieillis à recouvrement petit moule 60/m² minimum (les couleurs jaune et noire sont proscrites).

Pente des toitures entre 35°à 45°

Pour les lots 07 et 08 faitage et égout du toit continu + même modèle de tuiles

Hauteur maxi : 10 m au faîtage – R+1+Comble

Surface de Plancher : 180 m²/ lots

Viabilités : eau - électricité - gaz – E U

Stationnement : 2 places dont une au moins sera couverte

COUTS ANNEXES

Enregistrement de la promesse de vente : 125 €
Architecte coordinateur : Cabinet GERU 600 € TTC
Caution dégradation voirie : 600 €

Eaux pluviales : Puits d’infiltration à réaliser par l’acquéreur
Document non contractuel

Le Mazière, Rue René Cassin – 91033 EVRY Cedex

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