Cours de Mme Sophie robin-olivier








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U.F.R. de Sciences juridiques, administratives et politiques

MASTER 1 DROIT

Année universitaire 2009/2010

DROIT PRIVE COMPARE
Cours de Mme Sophie ROBIN-OLIVIER

Sommaire
Fiche 1 Introduction au droit comparé
Fiche 2 Accès au juge et fonction de juger (deux séances)
Fiche 3 Le Code civil européen
Fiche 4 L’imprévision (deux séances)
Fiche 5 La croyance légitime
Fiche 6 Droit européen et droit comparé
Fiche 7 Les conséquences de l’inexécution du contrat (deux séances)
Fiche 8 La responsabilité pour faute délictuelle

Eléments de bibliographie


1. Ouvrages

a. Généralités

E. AGOSTINI, Droit comparé, PUF, 1988

M. ANCEL, Utilités et méthodes du droit comparé, Ides et Calendes, Neuchâtel, 1971

G. CANIVET, M. ANDENAS et D. Fairgrieve (dir.), Comparative Law Before the Courts, British Institute of International and Comparative Law, 2004

J.-L. CONSTANTINESCO, Traité de droit comparé, LGDJ, T. 1 (1972), T. 2 (1974), T. 3 (1983)

G. CUNIBERTI, Grands systèmes de droit contemporains, L.G.D.J, 2007

R. DAVID, C. JAUFFRET-SPINOSI, Les grands systèmes de droit contemporain, 11ème éd., DALLOZ, 2002

M. FROMONT, Grands systèmes de droit comparé, 4ème éd., DALLOZ, 2002

J.-F. GERKENS, Droit privé comparé, LARCIER, 2007

M.-A. GLENDON, M. GORDON, P. CAROZZA, Comparative Legal Traditions, In a Nutshell, West Group, 1999

M. VAN HOECKE (dir.), Epistemology and Method of Comparative Law, Hart Publishing, 2004

R. LEGEAIS, Grands systèmes de droit contemporain, LITEC, 2004

P. LEGRAND, Le droit comparé, PUF, 1999

B. MARKESINIS, Juges et universitaires face au droit comparé, DALLOZ, 2006

A. RILES (dir.), Rethinking the Masters of Comparative Law, HART PUBLISHING, Oxford, 2001

R. RODIERE, Introduction au droit comparé, DALLOZ, 1979

R. SACCO, La comparaison juridique au service de la connaissance du droit, ECONOMICA, 1991

F. R. van der Mensbrugghe (dir.), L’utilisation de la méthode comparative en droit européen, Presses Universitaires de Namur, 2003

K. ZWEIGERT et H. KÖTZ, An Introduction to Comparative Law, 3ème édition, CLARENDON PRESS, Oxford, 1998

b. Droit anglais et américain

- R. DAVID, Le droit anglais, PUF, 2001

- J.-A. JOLOWICZ, Droit anglais, DALLOZ, 2ème éd.

- A. LEVASSEUR, Le contrat en droit américain, Dalloz, 1997 et Droit des Etats-Unis, Dalloz, 2ème éd., 1994

- O. MORETEAU, Droit anglais des affaires, DALLOZ, 2000

- H. LEVY-ULLMANN, Le système juridique de l'Angleterre, PANTHEON ASSAS, 1999 (Rééd. 1928)

- E. SERVIDIO-DELABRE, Common law, Introduction to the English et American legal systems, DALLOZ, Coll. Hypercours, 2004

- E. ZOLLER, Grands arrêts de la Cour suprême des Etats-Unis, PUF, 2000 et Le droit des Etats-Unis, Que sais-je ?, 2001
c. Droit allemand

- M. FROMONT, Droit allemand des affaires, Montchrestien, 2001

- M. PEDAMON, Le contrat en droit allemand, PUF, 2004
d. Droit italien

- P. RICHARD, Introduction au droit italien : institutions juridictionnelles et droit procédural, L’Harmattan, 2004

- R. SACCO, op. cit., 1991
2. Revues

Revue internationale de droit comparé

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Revue des contrats (rubrique « droit comparé des contrats »)

Revue de droit du travail (rubrique « droits d’ici, droits d’ailleurs »)
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