Voici les droits et les restrictions généraux relatifs à l’utilisation et applicables à tous les produits








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3. MapPoint


En plus de l'Octroi général de licence prévu ci-dessus :
Administrateurs de système. Vous pouvez autoriser les administrateurs de système dans votre entreprise à accéder au Logiciel et à l'utiliser dans le seul but de vous aider à installer, configurer et tenir à jour les copies du Logiciel octroyées sous licence. Vous devez obtenir pour les administrateurs de système des licences distinctes d'utilisation du Logiciel pour toute autre utilisation.
Utilisation autorisée des cartes. Pour chaque licence acquise, vous pouvez : (i) reproduire un maximum de mille copies d'une carte donnée créée en utilisant le Logiciel, à condition de ne pas vendre les cartes ainsi reproduites ni accorder une sous-licence sur ces cartes, et (ii) produire et afficher en ligne un maximum de mille cartes créées en utilisant le Logiciel, à condition de ne pas vendre les cartes ainsi produites ni accorder une sous-licence sur ces cartes. Votre utilisation des cartes ainsi reproduites est assujettie aux présentes conditions et à celles de votre contrat de licence. Vous convenez de conserver, et de ne pas effacer ni altérer les avis juridiques contenus dans les cartes (par exemple les avis de droits d'auteur).

  1. Ensemble interface utilisateur multilingue (anciennement Multi-Language)



L’utilisation de l'ensemble interface utilisateur multilingue (ci-après appelé « Composants multilingues ») est régie par les conditions des droits d'utilisation des produits (ci-après appelées « Contrat de licence pour utilisateur final ») pour l'application pour laquelle vous avez obtenu une licence (ci-après appelée « Produit ») et par les présentes conditions. Dans le cas de contradictions entre toute condition stipulée aux présentes et les conditions du Contrat de licence pour utilisateur final, les conditions stipulées aux présentes prévalent uniquement en ce qui a trait aux Composants multilingues. Les Composants multilingues ajoutent des fonctions anglaises ou multilingues à votre copie du Produit. Les Composants multilingues font partie intégrante du Produit et sont conçus pour une utilisation par vous uniquement en association avec le Produit.

5. Office XP*



(* Et, sauf indication contraire aux présentes exceptions, tous les autres produits d'applications publiés commercialement en même temps que Office XP ou après celui-ci).
Éléments média. Le Logiciel peut comporter des photographies, des objets graphiques prédessinés, des animations, des éléments sonores, de la musique et des vidéoclips (ci-après appelés les « Éléments média »). Dans ce cas, les conditions suivantes décrivent vos droits dans les Éléments média :


  1. Sauf ce qui est prévu dans la section suivante, vous pouvez utiliser, copier et modifier les Éléments média et distribuer des copies des Éléments média, ainsi que de vos modifications, comme faisant partie de votre ou vos logiciels et services, y compris votre ou vos sites Web.




  1. Vous ne détenez pas de licence pour les actions suivantes :

  • Vous ne pouvez vendre, concéder sous licence ni distribuer des copies des Éléments média indépendamment ou comme faisant partie d'une collection, d'un produit ou d'un service, lorsque les Éléments média représentent la principale valeur du produit ou service.

  • Vous ne pouvez utiliser ni distribuer des Éléments média qui comportent des représentations de personnes, gouvernements, logos, initiales, emblèmes, marques de commerce ou entités identifiables à des fins commerciales ou pour affirmer ou sous-entendre une approbation d'un produit, service, entité ou activité ou une association avec l'un ou l'autre de ceux-ci.

  • Vous ne pouvez créer des oeuvres obscènes ou scandaleuses, tel que défini par la loi fédérale américaine au moment de la création de l'oeuvre, en utilisant les Éléments média.

  • Vous devez indemniser, tenir à couvert et défendre Microsoft contre toutes les réclamations ou poursuites, y compris les honoraires d'avocat, résultant de l'utilisation ou de la distribution des Éléments média modifiés par vous.

  • Vous devez inclure un avis de droits d'auteur valide sur vos produits et services qui comprennent des copies des Éléments média.

  • Vous ne pouvez permettre à des tiers de distribuer des copies des Éléments média, sauf comme faisant partie de vos produits et services.


Composant Sharepoint Team Services. Le Logiciel peut comprendre une copie du composant Sharepoint Team Services. Dans ce cas, vous pouvez installer une copie de ce logiciel sur un Dispositif et permettre à un nombre illimité de personnes dans votre entreprise d'accéder au composant Sharepoint Team Services et de l'utiliser à partir d'autres Dispositifs, à condition d'acquérir une licence pour le Logiciel et de l'affecter au Dispositif sur lequel le composant Sharepoint Team Services est installé.
Office Resource Kit et Power Point Viewer.

Si le produit contient une ou plusieurs de ces fonctions, les conditions supplémentaires suivantes s'appliquent :
Installation et utilisation. Vous pouvez installer et utiliser un nombre illimité de copies du Logiciel.
Reproduction et distribution. Vous pouvez reproduire et distribuer un nombre illimité de copies du Logiciel, à condition que chaque copie soit conforme et complète, y compris tous les avis de droits d'auteur et de marques de commerce, et soit accompagnée d'un contrat de licence pour utilisateur final qui n'est pas moins restrictif que les conditions régissant votre utilisation du Logiciel.
Composant Office Web.

Il n'est pas nécessaire que vous obteniez une licence pour Office XP ou toute autre application admissible pour installer et utiliser une copie du Logiciel dans le seul but de visualiser et d'imprimer des copies de documents statiques, de texte et d'arrière-plans d'images créés au moyen du Logiciel. Toutefois, vous devez acquérir une licence pour Office XP Enterprise ou toute autre application admissible pour utiliser le Logiciel de manière interactive ou autrement, tel qu'indiqué dans l'Octroi général de licence ci-dessus.

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