Voici les droits et les restrictions généraux relatifs à l’utilisation et applicables à tous les produits








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6. Didacticiel Step by Step de Microsoft Press


Pour chaque licence acquise, vous devez désigner une personne au sein de votre organisation qui bénéficie du droit personnel et non exclusif d'effectuer et d'utiliser des copies du Logiciel. Aux fins des présents droits et restrictions, le Logiciel comprend le produit sous forme imprimée.

7. Project 2000 et Windows Media Producer 1.0


Pour les fins de la présente section, le terme « Composants » s'entend, (i) en ce qui a trait à Project 2000, des Modèles Microsoft Project 2000 qui se trouvent dans le répertoire Fichiers programmes/Microsoft Office/Modèles (ci-après appelés « Composants »), et, (ii) en ce qui a trait à Windows Media Producer 1.0, des Modèles Microsoft Windows Media Producer. En plus de l’Octroi général de licence ci-dessus, Microsoft vous accorde une licence vous autorisant à utiliser les Composants ou toute partie de ceux-ci, sous réserve des conditions d’Octroi général de licence et des conditions de la présente section. Dans le cas de contradictions entre toute condition stipulée aux présentes et les conditions d’Octroi général de licence, les conditions stipulées aux présentes prévalent uniquement en ce qui a trait aux Composants. Oeuvres dérivées : droits de redistribution -- Microsoft vous accorde des droits non exclusifs et non soumis à redevance vous autorisant à utiliser, modifier et créer des oeuvres dérivées des Composants (mais non de Project 2000 ni de Windows Media Producer 1.0) aux fins de conception, de développement et de commercialisation d’un produit ou d’un service (ci-après appelé « Application »). Vous pouvez reproduire, fournir en vertu d’une sous-licence et distribuer les Composants (ainsi que toute modification que vous y apportez) pourvu que vous conveniez : (a) de ne pas utiliser les nom, logos ou marques de commerce de Microsoft pour commercialiser les services ou les produits logiciels que vous développez; (b) d’indemniser, de tenir à couvert et de défendre Microsoft contre toute réclamation ou action en justice, y compris les honoraires d'avocat, qui résulterait de l'utilisation ou de la distribution des Composants ou des Applications; et (c) de permettre la redistribution des Composants par vos utilisateurs finals uniquement sous réserve des mêmes restrictions qui vous sont imposées.

8. Project Central


En plus de l’Octroi général de licence ci-dessus, pour chaque licence acquise, vous pouvez autoriser un utilisateur à accéder à Microsoft Project Central Server afin de lui permettre de participer à des communications de groupe dans le cadre de projets gérés à l’aide de Microsoft Project 2000.

9. Visio 2002 (Standard Edition, Professional Edition et Visio Enterprise Network Tools)



Administrateurs de système. Vous pouvez autoriser les administrateurs de système dans votre entreprise à accéder au Logiciel et à l'utiliser dans le seul but de vous aider à installer, configurer et tenir à jour les copies du Logiciel octroyées sous licence. Vous devez obtenir pour les administrateurs de système des licences distinctes d'utilisation du Logiciel pour toute autre utilisation.
Formes supplémentaires Microsoft Visio Network Equipment. Microsoft Visio Enterprise Network Tools peut vous permettre d'obtenir de Microsoft certaines formes supplémentaires Microsoft Visio, par exemple d'un site Web de Microsoft. Les formes Microsoft Visio Network Equipment que vous obtenez en utilisant Microsoft Visio Enterprise Network Tools seront considérées comme faisant partie du Logiciel et seront régies par votre contrat de licence, à moins d'être accompagnées d'un contrat de licence distinct, auquel cas ce dernier régira votre utilisation des formes Microsoft Visio Network Equipment.
Visio Enterprise Network Tools. Pour chaque licence de Microsoft Visio Enterprise Network Tools que vous acquérez, vous devez avoir un nombre équivalent de licences pour Microsoft Visio 2002 Professional Edition.

10. Travail à domicile


» Les copies utilisées pour le travail à domicile sont concédées sous licence séparément des copies correspondantes exécutées sur vos « Ordinateurs au travail ».
Sous réserve des limitations, exigences et restrictions précisées ci-dessous, pour chaque licence relative au travail à domicile acquise, vous pouvez permettre à un Travailleur à domicile d'installer, d'utiliser, d'afficher ou d'exécuter une copie du Logiciel, d'y accéder ou d'interagir autrement avec cette copie (ces actions étant ci-après désignées par le verbe « Exécuter ») sur un seul ordinateur domestique, poste de travail, terminal, mini-portatif, téléavertisseur, « téléphone intelligent » ou tout autre dispositif électronique (ci-après appelé « Ordinateur domestique »). Aux fins de la présente section, on entend par « Travailleur à domicile » un de vos employés (ou un entrepreneur indépendant qui vous fournit pratiquement à temps plein des services du type de ceux qui sont habituellement effectués par vos employés) qui est l'utilisateur principal d'un Ordinateur au travail. Aux fins des présentes, on entend par « Ordinateur au travail » un ordinateur, un poste de travail, un terminal, un mini-portatif, un téléavertisseur, un « téléphone intelligent » ou un autre dispositif électronique fourni par vous, sur lequel une copie sous licence du Logiciel est Exécutée. Au lieu de la version du Logiciel précisée dans la Confirmation de licence (ou dans une attestation de licence équivalente), le Travailleur à domicile peut utiliser toute version subséquente du Logiciel qu'il peut utiliser adéquatement sur son Ordinateur au travail conformément à un droit qui lui est accordé en vertu d'une licence ou d'un programme de mise à jour (p. ex., en vertu du programme Avantage mise à jour, ou un Contrat d'inscription à l'intention des entreprises ou un Contrat à l'intention des entreprises). Vous devez tenir des registres appropriés permettant de déterminer le nombre de Travailleurs à domicile qui sont autorisés à Exécuter une copie du Logiciel en vertu des présentes dispositions et permettant de déterminer l'identité de ces personnes. En plus des exigences précisées dans le paragraphe « Avis aux utilisateurs » de votre contrat de licence, vous devez aviser chaque Travailleur à domicile qui Exécute une copie du Logiciel sur un Ordinateur domestique en vertu des présentes dispositions que cette copie doit être détruite et effacée de la mémoire temporaire (RAM) et de la mémoire permanente (p. ex., un disque dur) de l'Ordinateur domestique dès que survient un événement à la suite duquel cette personne n'est plus un Travailleur à domicile (tel que défini aux présentes). Malgré toute disposition contraire dans votre contrat de licence, les Licences de travail à domicile ne sont en aucun cas cessibles sans le consentement préalable écrit de Microsoft. L’utilisation du Logiciel par vos Travailleurs à domicile est sous réserve des restrictions relatives aux produits, le cas échéant, précisées ci-dessus.

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