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Florian STRICH

Master 2 Droit du Numérique-Administration-Entreprises

Ecole de Droit de la Sorbonne

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne



Mémoire de recherche

L’E-AVOCAT

Les impacts du numérique sur la profession d’avocat

Sous la direction de M. Thomas SAINT-AUBIN

Année universitaire 2012-2013

Avant-propos

Ce mémoire est dédié à Me Arnaud Dimeglio, avocat aux barreaux de Montpellier et Paris, spécialisé en droit des Nouvelles Technologies et de la Propriété Intellectuelle.

C’est en son cabinet que j’ai trouvé ma vocation pour la profession d’avocat, et c’est également grâce à lui que j’ai découvert le droit des Nouvelles Technologies qui fait aujourd’hui mon quotidien.

Il a été, dès le début des années 2000, l’un des premiers e-avocats.

Remerciements


Avant toutes choses, je tiens à remercier les personnes sans le concours de qui, ce mémoire n’aurait jamais vu le jour.

Je remercie en premier lieu M. Thomas Saint-Aubin, dont le dynamisme, la confiance et la patience, m’ont donné grand courage face à la lourde tâche que constitue la construction d’un mémoire de recherche.

Je tiens également à témoigner ma gratitude à mes directeurs de Master, M. William Gilles et Mme Irène Bouhadana, qui ont oeuvré sans relâche pour faire de notre Master 2 , la formation d’excellence qu’elle est aujourd’hui.

M. Luc Ferrand, m’a également été d’une grande aide, par sa science et son accueil chaleureux.

Mme Marie Noëlle Sehabiague doit être remerciée tout particulièrement, pour m’avoir laissé allouer beaucoup de temps à la rédaction du présent devoir, sur des heures normalement dévolues à mon stage.

Je remercie également M. Olivier Levillain pour son attentive relecture de la partie scientifique.

Je remercie aussi M. Denis Berthault de m’avoir accordé de son précieux temps, et tout particulièrement Mme Patricia Granet, pour ses suggestions et sa bienveillance.

Me Alain Bobant doit enfin être remercié pour ses encouragements et son intérêt pour mon étude.

Pour votre concours indispensable à l’élaboration de ce modeste travail, veuillez croire, Mesdames, Messieurs, en ma profonde reconnaissance.


Table des matières


Introduction

Chapitre I - Dématérialiser sans bouleverser les grands équilibres : e-barreau en questions

Section I e-barreau à l’épreuve du secret professionnel et de la protection des données

§1 - e-barreau à l’épreuve du secret professionnel

§2 - e-barreau à l’épreuve de la sécurité juridique des actes transmis

Section II - e-barreau à l’épreuve de la sécurité informatique

§1 - La sécurité apportée par les mécanismes cryptographiques

§2. Une solution plus nuancée en termes d’archivage électronique

Chapitre II - Pratiquer dans un monde dématérialisé : l’e-avocat en questions

Section I - La dématérialisation des échanges entre les avocats et le palais de justice

§1 - Architecture juridique et technique de e-barreau

§2 - Les services de la plateforme e-barreau

Section 2 - L’e-avocat et l’e-cabinet

§1 - La problématique de la publicité sur Internet

§2 - La gestion électronique de la relation client

Conclusion
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Remerciements iconBibliographie et remerciements page 23








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