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REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE

UNION – DISCIPLINE – TRAVAIL

-----------

E3029v2

PROJET DE RENAISSANCE DES INFRASTRUCTURES EN CÔTE D’IVOIRE

(PRI-CI)

Cadre de Gestion Environnementale et Sociale

(CGES)


Rapport Final

Février 2013


GBELLE MARC : Socio Environnementaliste

T


ABLE DES MATIERES


TABLEAUX 3

CARTE 4

FIGURES 4

ABREVIATIONS 6


SUMMARY 8


RESUME 12

Pour assurer la mise en œuvre effective du CGES, il est recommandé que les chapitres sur la sélection et l'évaluation de sous-projets, le renforcement de capacité institutionnelle ; le plan de gestion environnementale et sociale et le budget devraient être inclus dans le Manuel de Mise en œuvre de Projet. 15

1 INTRODUCTION 16

1.1.Contexte et justification 16

1.2. Objectifs du Cadre de Gestion Environnementale et Sociale 16

1.3. Méthodologie 17

2.DESCRIPTION ET ETENDUE DU PROJET 17

2.1 Composante A : Réhabilitation des infrastructures urbaines 18

2.2 Composante B : Réhabilitation des infrastructures rurales 19

2.3 Composante C : Gestion et Coordination du projet 20

3 ENVIRONNEMENT BIOPHYSIQUE DE LA CÔTE D’IVOIRE 21

3.1 Contexte général de la Côte d’Ivoire 21

3.2 Situation biophysique et humaine générale du District d’Abidjan 26

3.3 Situation biophysique et humaine générale de la ville de Bouaké 28

3.4 Situation biophysique et humaine générale de la ville de Korhogo 32

3.5 Situation biophysique et humaine générale de la ville de San Pedro 36

3.6 Situation biophysique et humaine générale de la ville d’Abengourou 39

3.7 Situation biophysique et humaine générale de la ville de Soubré 42

3.8. Défis environnementaux dans les villes retenues pour le PRI-CI 46

4. IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX SPECIFIQUES DU PRI-CI 48

4.1. Méthodologie d’identification et d’évaluation des impacts d’un projet 48

4.2. Impacts environnementaux et sociaux positifs 50

4.3 Impacts environnementaux et sociaux négatifs 54

4.4 Accompagnement social 57

4.5 Matrices des principaux impacts environnementaux et sociaux 59

5. CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE, REGLEMENTAIRE ET INSTITUTIONNEL 67

5.1 Cadre politique générale 67

5.2 Cadre réglementaire national 69

5.3 Cadre Institutionnel de mise en œuvre du projet 71

5.4 Analyse des capacités de gestion environnementale des acteurs du projet 75

5.5 Conventions internationales 77

5.6 Politique de sauvegarde de la Banque mondiale 80

6 PARAMETRES ENVIRONNEMENTAUX GENERAUX DU PRI-CI 85

6.1 Réhabilitation des infrastructures urbaines 85

6.2 Réhabilitation des infrastructures rurales 91

7. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PGES) 95

7.1 Objectifs du Plan de Gestion Environnementale et Sociale 95

7.2 Le processus de sélection environnementale des projets du PRI-CI 95

7.3 Suivi et mise en œuvre des mesures d’atténuation 97

7.4 Renforcement des capacités 97

7.5 Définition des responsabilités et indicateurs de suivi 99

7.6 Matrice du Plan de Gestion Environnementale et Sociale 103

7.7 Coûts des mesures environnementales 109

8. PROCESSUS D’INFORMATION ET DE CONSULTATION PUBLIQUE 110

9. CONCLUSION 111

11 ANNEXES 112

Annexe 11.1. Formulaire de sélection environnementale et sociale 113

Annexe 11.2. Liste de contrôle environnemental et social 114

Annexe 11.3. Check-list des Mesures d’atténuation 116

Annexe 11.4. Conditions Générales de Gestion Environnementale et Sociale 118

Annexe 11.5. Cahier des clauses spécifiques 122

Annexe 11.6. Format type pour un Rapport d’Environnement Sécurité et Santé (ESS) 123

Annexe 11.7. Format type : Avis D'Incident d'ESS 124

Annexe 11.8. Résumé des politiques de sauvegardes de la Banque Mondiale 125

Annexe 11.9. Termes de Références d’une EIES 127

Annexe 11.10. Termes de Références d’un PGES 128

Annexe 11.11. Résumé des procès verbaux des consultations publiques 129

Annexe 11.12. Liste des personnes rencontrées 131

Annexe 11.13. Dispositions pour la mise en œuvre des projets du PRI-CI 135



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