Système d'échange des données du pes








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Système d'échange des données du PES

PROTOCOLE D'ECHANGES STANDARD

Page de Gestion

Statut contractuel:

livraBLE

Limitation de diffusion :

Membres du programme Hélios



Version

Date

Rédacteur(s)

Nature de la modification

1.0

30/04/2004

M. LEGENDRE

Création (version 1)

2.0

04/07/2005

M. Legendre

  • Demandes d’évolutions faites dans le cadre du processus de qualification et de VSR de la V1 d’Hélios.

(version 1.5)

3.0

15/08/2005

M. Legendre

Extension pour la dématérialisation

(version 2)

3.1

07/10/2005

M. LEGENDRE

Prise en compte des remarques formulées par le groupe de travail PES-V2

3.2

10/11/2005

M. LEGENDRE

Version finale pour développement PES V2

3.30

24/11/2005

M. LEGENDRE

Impacts des spécifications externes PES V2

  • Extension de l’objet PES PJ pour les besoins spécifiques à recette (M21) et marché

  • Prise en compte du Code Produit dans l’objet Titre (M21)

3.31

07/12/2005

M. LEGENDRE

Prise en compte de correctifs issus du pôle dématérialisation

Domaine Etat de l’actif – Enrichissement codification Modalité de sortie

3.32

31/01/2006

M. LEGENDRE

Prise en compte de correctifs issus du pôle dématérialisation

3.33

20/02/2006

M. LEGENDRE

Prise en compte de correctifs en phase de développement

3.34

03/04/2006

M. LEGENDRE

Reports de correctifs V1.5 + Correctifs issus du développement fonctions Helios V2

3.35

24/08/06

O DURAND

HLS00038389 (Modif taille champs IdRegie)

3.36

14/01/07

R. COUVERT

Tous domaines :

  • Date1 passé de 8 à 10 caractères.

  • HLS00048073 - La balise "IdTiers" doit etre d'une longueur de 15 et de type Texte.

  • Ajout de la définition des blocs « facture ».

  • EntêtePES - HLS00055170 : Balise FinJur au lieu de FINESS

  • Suppression de la référence à [R1] et [R3]

  • Modification du Bloc Pièces-justificatives. (§ 4.2.6)

DEPENSE :

  • Dtemalade passé de 4 à 10 caractères

  • HLS00048068 : La balise « Facture » doit etre de type Texte.

  • DEPENSE - HLS00048070 : La balise "CpteTiers" doit etre de type Texte

  • Modification du schéma DEPENSE Aller (DteBordEm devenue facultative, ajout de l’identifiant unique de bordereau).

DEPENSE et RECETTE - HLS00055054 : IdPceOrig sur 13 caractères.

RECETTE

  • Modification du schéma XML Aller (les balises IdPost, FormuleExecutoire ne sont plus dans le le bloc Bordereau) et Retour (DteBordEm est facultative).

  • Aller - HLS0005209 : DteBordEm Obligatoire.

  • Aller / Retour - HLS00048072 : la balise "CpteTiers" doit etre de type Texte.

  • Retour - HLS00057070 – Bloc InfoPourExt remis dans le même ordre que dans le PES V1.5.

  • Nature : Obligatoire à l’aller, facultatif au retour .

BUDGET :

  • Modification du schéma Aller et Retour

  • HLS00056872 : ArtSpe facultatif auour

COMPTABILITE

  • Modification du schéma

  • HLS00049732 : Dans le Bloc modifier le nom de la balise "ExerRatt" par "ExerPceOrig".

ROLE

  • Aller et Retour. La balise Codserv, doit etre de type Texte et non de type alphanumerique

  • Schéma RETOUR modifié (la cardinalité du bloc sous-article est facultatif pluriel).




3.37

16/07/07

R. COUVERT

ERRATA

  • Pour la codification CodInst-Rej, domaine ROLE, SUPPRESSION de l’occurrence en DOUBLON 09- Numéro de bordereau.

  • Pour la codification CodActu, domaine ROLE, décalage de la numérotation (/ 08- autorisation de poursuites accordées / 09- autorisation de poursuites refusées / 10- Acte soumis au visa ordonnateur / 11- Acte soldé) et NON (/ 07- autorisation de poursuites accordées / 08- autorisation de poursuites refusées / 09- Acte soumis au visa ordonnateur / 10- Acte soldé)

  • Pour la codification TypeDep, domaine MARCHE, MODIFICATION DES VALORISATIONS de « 01 Fourniture, 02 Services, 03 Travaux opérations, 04 Travaux ouvrage » par les valorisations « 01 TRAVAUX_OPERATION, 02 TRAVAUX_OUVRAGE, 03 FOURNITURE, 04 SERVICE» (Extraction TYCO_HELIOS_PES).

3.38

31/05/06

b.serizay

Ano 38584 – modif des éléments en booléen (ajout de true ou false)

3.39

15/06/06

b.serizay

Mise à jour XML pour tous les champs de type ‘Booléen’

3.40

12/09/07

B Désesquelles

Précisions à propos du mode de transmission Ordonnateur/Hélios §2.1 §5.2.1

3.41

04/12/07

Y. PROAG

Taille de IdPce passe de 8 à 13 numériques (§4.9.6)

3.42

04/12/04

N. DEHECQ

DtePceInt est facultatif pour les roles

3.43

06/12/07

Y. PROAG

EtatPce valorisé selon transcodification entre Helios et PES (§4.4.2, §4.5.6)

3.44

12/12/07

Y. PROAG

Ajout des valeurs possibles (17 à 23) pour NatSusp (§4.3.2)

3.45

07/02/08

C.LORMIER

EVL 68208 : MARCHE - Nombre décimal dans champ "durée marché" (DureeMar) (§4.8.5)

3.46

18/07/08

N. DEHECQ

Ajout des valeurs 16 et 17 pour la balise etpce

3.47

26/08/08

N. DEHECQ

Ajout des valeurs 18 et 19 pour la balise etpce HLS00087246

3.48

12/09/08

J. BOSSUAT

Correction NomPJ longueur 100 HLS00086816

3.49

21/09/09

Y. PROAG

Ajout des valeurs 35,36 et 37 pour CodSuspPour , domaines RECETTE et ROLE ;



Chapitre, §

Détail des changements par rapport à la dernière version

4.8.5

Bloc InformationMarché



Table des Matières

1. Objet 10

2. Principes généraux des échanges 12

2.1 Canaux de communication Ordonnateur / HELIOS 12

2.2 Flux de communication 12

2.2.1 Flux Aller 12

2.2.2 Flux retour 14

2.3 Sécurité des échanges 14

3. Principes d’organisation des schémas XML du PES V2 15

4. Dictionnaire des données 18

4.1 Représentation des données élémentaires 18

4.1.1 Généralités 18

4.1.2 Variable numérique 19

4.1.3 Variable alphanumérique 19

4.1.4 Variable de type texte 19

4.1.5 Variable de type décimal (montant) 20

4.1.6 Variable de type décimal (taux) 20

4.1.7 Variable de type date (date1) 20

4.1.8 Variable de type année (date2) 20

4.1.9 Variable de type booléen 21

4.2 Domaine global 22

4.2.1 Class_SchemasCommuns 22

4.2.2 Bloc signature électronique 28

4.2.3 Bloc chiffrement 32

4.2.4 Bloc facture 34

4.2.5 Bloc Pièce justificative (PES_PJ) 41

4.3 Domaine dépense 48

4.3.1 Vue d’ensemble 48

4.3.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Dépense 52

4.3.3 Liste des blocs 54

4.3.4 En-tete Dépense 55

4.3.5 Bloc Bordereau Mandat. 55

4.3.6 Bloc piece 56

4.3.7 Le Bloc Ligne de piece. 58

4.3.8 Bloc Tiers 60

4.3.9 Bloc Paiement 61

4.4 Domaine recette 62

4.4.1 Vue d’ensemble 62

4.4.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Recette 66

4.4.3 Liste des blocs 69

4.4.4 En-tête Recette 70

4.4.5 Bloc Bordereau titre ou en-tête récapitulative P503. 70

4.4.6 Bloc Piece 71

4.4.7 Bloc Ligne de Piece 73

4.4.8 Bloc Tiers 78

4.4.9 Bloc Recouvrement 79

4.5 Domaine Rôle 81

4.5.1 Vue d’ensemble 81

4.5.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Rôle 85

4.5.3 Liste des blocs 86

4.5.4 En-tête Rôle 88

4.5.5 Bloc Role 88

4.5.6 Bloc Article de Role. 89

4.5.7 Bloc « SousArticle » de Rôle. 91

4.5.8 Bloc Recouvrement 95

4.5.9 Bloc Tiers. 95

4.6 Domaine Budget 97

4.6.1 Vue d’ensemble 97

4.6.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Budget 101

4.6.3 Liste des blocs 101

4.6.4 En tête PES Budget 101

4.6.5 Bloc Document Budgétaire 102

4.6.6 Bloc Ligne Budgétaire 103

4.7 Domaine Etat de l’Actif 104

4.7.1 Vue d’ensemble 104

4.7.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Etat de l’Actif 107

4.7.3 Liste des blocs 107

4.7.4 En-tête Etat de l’actif 107

4.7.5 Bloc Inventaire 108

4.8 Domaine Marché 110

4.8.1 Vue d’ensemble 110

4.8.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Marché 113

4.8.3 Liste des blocs 113

4.8.4 En-tête Marché 114

4.8.5 Bloc InformationMarché 114

4.8.6 Bloc Tiers 117

4.9 Domaine Comptabilité 119

4.9.1 Vue d’ensemble 119

4.9.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Comptabilité 122

4.9.3 Liste des blocs 122

4.9.4 En-tête Comptabilité 122

4.9.5 Bloc InformationCompte. 123

4.9.6 Bloc Ecriture 124

4.10 Domaine Etat du Passif 126

4.10.1 Vue d’ensemble 126

4.10.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Etat du Passif 129

4.10.3 Liste des blocs 129

4.10.4 En-tête Etat du passif. 129

4.10.5 Bloc Identification Emprunt. 130

4.10.6 Bloc Information Emprunt. 130

4.10.7 Bloc Tiers 131

4.10.8 Bloc Tableau d’amortissement 131

5. Dictionnaire des messages 133

5.1 Présentation générale 133

5.1.1 Définition 133

5.1.2 Différents types de messages et modalités de circulation 133

5.1.3 Principes de modélisation XML 133

5.2 Structure générale d’un message 134

5.2.1 Définition 134

5.2.2 Enveloppe technique 134

5.3 Message d’Acquit 135

5.3.1 Bloc de données Acquit 135

5.3.2 Assemblage d’un message Acquit 136

5.4 Message de Non Acquit 136

5.4.1 Bloc de données de Non Acquit 136

5.4.2 Assemblage d’un message de Non Acquit 137

5.5 Message PES Aller 138

5.5.1 Principes de base 138

5.5.2 Structure d’un message PES Aller 138

5.6 Message PES Retour 140

5.6.1 Principes de base 140

5.6.2 Structure d’un message PES Retour 140

Documents cités, annexes séparées

Repère

Référence et Titre

Version

Date

[R1]

SUPPRIME







[R2]

SUPPRIME







[R3]

SUPPRIME







[R4]

XML Signature

http://www.w3.org/TR/2002/REC-xmldsig-core-20020212/




12/02/02

[R5]

XML Advanced Electronic Signatures (XADES)

http://www.w3.org/TR/2003/NOTE-XAdES-20030220/




20/02/03

[R6]

RSA Laboratories

PKCCS#7 Cryptographic Message Standard

1.5

01/11/93

[R7]

RFC3161 -- Internet X509 Public Key infrastructure

Time Stamp Protocol (TSP)




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