Système d'échange des données du pes








titreSystème d'échange des données du pes
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date de publication06.02.2018
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4.4.6Bloc Piece


Ce bloc définit le contenu des pièces. A l’aller et au retour, le bloc parent est le bloc Bordereau. Les blocs enfants sont les blocs BlocBordereau, Piece, et à l’aller PESSignatureGroup. A l’aller pour la signature électronique, voir le § 4.2.2.

BLOC Piece – Obligatoire - Multiple

Informations pièce – obligatoire - Unique

Nom zone

O/F

Coll

O/F

Hlm

O/F

Hop

A / R

Type

Taille

Exemple de valeurs

Description

CodServ

F

F

F

AR

Texte

10




Code d’identification du service de l'ordonnateur émettant le bordereau

Affect

F

F

F

AR

Texte

10




Critère d'affectation : Zone libre permettant à l’ordonnateur de déterminer l’affectation du dossier dans les services du comptable. Les critères d'affectation résultent d’une convention entre l'ordonnateur et le comptable.

CodProd

-

-

O

AR

Alphanumérique

2

0

Code Produit Hospitalier – Se substitue dans ce cas au Code Produit Local des lignes de titres.

5, 6, 8, 9: consultation ou soins externes

1 : hospitalisation (court séjour)

2 : hébergement (hospice)

3 : pensionnaire payant (maison de retraite)

4 : psychiatrie

7 : produits divers (non hospitaliers)

IdPce

O

O

O

AR

Numérique

8

2

Identifiant de la pièce : Numéro du titre de recette porté sur le bordereau récapitulatif de titre.

TypPce

O

O

O

AR

Code numérique

2

01

Informations destinées à déterminer le type de pièce transmis par l'ordonnateur. Cette zone permet d'effectuer des contrôles avec le type de bordereau.

Le type de pièce : « Demande d’émission de titre » n’est utilisé qu’en retour d’information (du comptable vers l’ordonnateur). Il est utilisé pour transmettre des demandes d’émission de titres lors d’un encaissement avant émission de titre.

NatPce

O

O

O

AR

Code numérique

2

01

Nature du titre

IdRol

F

F

F

AR

Numérique

7

5

Identifiant du rôle. Cette zone concerne uniquement la nature de titre " titre récapitulatif ". Elle permet le rapprochement d’un rôle et d’un titre récapitulatif.

DteAsp

F

F

F

AR

Date1

10

2007-01-10

Date d'envoi de l'avis des sommes à payer.

ObjPce

F

F

F

AR

Texte

160




Objet de la pièce. Zone libre.

DebFact

-

-

F

A

Date1

10

2007-01-10

Date de début de la période de facturation. Cette zone concerne uniquement les hôpitaux

FinFact

-

-

F

A

Date1

10

2007-01-10

Date de fin de la période de facturation. Cette zone concerne uniquement les hôpitaux

BLOC PJRef – Facultatif - Pluriel

Pour chaque PJ associée à l’objet, référence unique de la PJ

Voir § 4.2.1.5

BLOC Piece – Obligatoire - Multiple

Nom zone

O/F

Coll

O/F

Hlm

O/F

Hop

A / R

Type

Taille

Exemple de valeurs

Description

EtatPce

O

O

O

R

Code numérique

2

02

Information retour indiquant à l’ordonnateur l'état de la pièce chez le comptable.

ObsEtat

F

F

F

R

Texte

100




Observation sur l'état de la pièce. Zone libre.

DtePceInt

F

F

F

R

Date1

10

2007-01-10

Date d’intégration dans le fichier à viser du comptable : Date à laquelle les informations ont été intégrées dans l'application

DtePcePec

F

F

F

R

Date1

10

2007-01-10

Date de prise en charge de la pièce

DtePceInst

F

F

F

R

Date1

10

2007-01-10

Date de mise en instance de la prise en charge

DteRegulInst

F

F

F

R

Date1

10

2007-01-10

Date de régularisation de la mise en instance de prise en charge

DtePceRej

F

F

F

R

Date1

10

2007-01-10

Date de rejet de la prise en charge

CodInst-Rej

F

F

F

R

Code numérique

2

01

Code mise en instance / rejet de prise en charge. Zone indiquant les motifs de mise en instance ou de rejet de la prise en charge



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