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CRÉATION DE LA CLASSE 44
Intitulé de classe et note explicative

CLASSE 44
Services médicaux;
services vétérinaires;
soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.

Note explicative
La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d’hygiène corporelle et de beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux; elle comprend également les services se rapportant aux domaines de l’agriculture, de l’horticulture et de la sylviculture.
Cette classe comprend notamment :


  • les services d’analyses médicales se rapportant au traitement d’individus (tels que des examens radiographiques et prises de sang);

  • les services d’insémination artificielle;

  • les consultations en matière de pharmacie;

  • l’élevage d’animaux;

  • les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage;

  • les services en rapport avec l’art floral tels que la composition florale ainsi que les services rendus par des jardiniers-paysagistes.


Cette classe ne comprend pas notamment :


  • les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture) (cl. 37);

  • les services d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation (cl. 37);

  • les services de transport en ambulance (cl. 39);

  • les services d’abattage d’animaux et de taxidermie (cl. 40);

  • les services d’abattage et de débitage du bois (cl. 40);

  • les services de dressage d’animaux (cl. 41);

  • les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);

  • les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);

  • les pensions pour animaux (cl. 43);

  • les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43).



Liste alphabétique — Classe 44

Indications à transférer de la classe 42






Numéro
de base
NCL(7)


Indications






420009

élevage d’animaux
animaux (élevage d’–)




420012

jardiniers-paysagistes (services de –)
paysagistes (services de jardiniers- –)




420018

bains publics à des fins d’hygiène




420019

bains turcs
turcs (bains –)




420020

salons de beauté
beauté (salons de –)




420021

dispensaires




420032

chiropractie [chiropraxie]




420034

salons de coiffure
coiffure (salons de –)




420037

confection de couronnes [art floral]
couronnes (confection de –) [art floral]




420043

maisons de repos
maisons de convalescence
convalescence (maisons de –)
repos (maisons de –)




420059

hospitaliers (services –)




420060

santé (services de –)




420072

horticulture




420077

jardinage




420084

location de matériel pour exploitations agricoles
agricoles (location de matériel pour exploitations –)
exploitations agricoles (location de matériel pour –)




420086

massage




420087

assistance médicale
médicale (assistance –)




420092

opticiens (services d’–)




420094

pépiniéristes (services de –)




420097

physiothérapie




420106

sanatoriums




420111

art vétérinaire
vétérinaire (art –)




420113

art dentaire
dentaire (art –)




420114

maisons médicalisées




420115

épandage, aérien ou non, d’engrais et autres produits chimiques destinés à l’agriculture
engrais et autres produits chimiques destinés à l’agriculture (épandage, aérien ou non, d’–)




420131

pansage d’animaux
animaux (pansage d’–)




420133

banques de sang (services de –)




420143

composition florale




420147

hospices [maisons d’assistance]




420148

entretien de pelouses
pelouses (entretien de –)




420151

manucure (services de –)




420152

aide à l’accouchement
accouchement (aide à l’–)




420153

gardes-malades (services de –)




420154

consultation en matière de pharmacie
pharmacie (consultation en matière de –)




420156

chirurgie esthétique
esthétique (chirurgie –)




420166

chirurgie des arbres
arbres (chirurgie des –)




420168

destruction des animaux nuisibles [dans l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture]
animaux nuisibles (destruction des –) [dans l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture]




420171

destruction des mauvaises herbes
herbes (destruction des mauvaises –)




420173

toilettage d’animaux
animaux (toilettage d’–)




420180

implantation de cheveux




420185

psychologue (services d’un –)




420188

location d’installations sanitaires


[La classe 45 suit]
CRÉATION DE LA CLASSE 45
Intitulé de classe et note explicative

CLASSE 45
Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Note explicative
Cette classe comprend notamment :


  • les services d’enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des collectivités;

  • les services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels que services d’accompagnement en société, agences matrimoniales, services funéraires.


Cette classe ne comprend pas notamment :


  • les services professionnels donnant une aide directe dans les opérations ou fonctions d’une entreprise commerciale (cl. 35);

  • les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires et les services en rapport avec les assurances (cl. 36);

  • les services d’accompagnement de voyageurs (cl. 39);

  • les services de transport sécurisé (cl. 39);

  • les services d’éducation d’individus, sous toutes leurs formes (cl. 41);

  • les prestations de chanteurs ou de danseurs (cl. 41);

  • les services juridiques (cl. 42);

  • les services rendus par des tiers qui assurent des soins médicaux, d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux (cl. 44).

  • certains services de location (consulter la liste alphabétique des services et la remarque générale b) relative au classement des services).



Liste alphabétique — Classe 45

Indications à transférer de la classe 42





Numéro
de base
NCL(7)


Indications






420001

protection rapprochée [escorte]
escorte [protection rapprochée]




420002

accompagnement en société [personnes de compagnie]
société (accompagnement en –) [personnes de compagnie]




420003

agences de détectives
détectives (agences de –)




420005

clubs de rencontres
rencontres (clubs de –)




420006

agences de surveillance nocturne
surveillance nocturne (agences de –)




420033

ouverture de serrures
serrures (ouverture de –)




420046

location de tenues de soirée
tenues de soirée (location de –)




420047

crémation (services de –)




420053

enquêtes sur personnes portées disparues
personnes portées disparues (enquêtes sur –)
recherches de personnes portées disparues




420056

enterrement




420057

pompes funèbres
funèbres (pompes –)




420081

location de vêtements
vêtements (location de –)
location d’habits
habits (location d’–)




420099

protection civile
civile (protection –)




420112

agences matrimoniales
matrimoniales (agences –)




420117

consultation en matière de sécurité
sécurité (consultation en matière de –)




420146

horoscopes (établissement d’–)




420179

extinction de feu (services d’–)




420184

organisation de réunions religieuses
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