Réunion qui se tiendra le 24 janvier 2012








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PROVINCE DE HAINAUT ARRONDISSEMENT DE THUIN VILLE DE THUIN

Le Collège communal de la Ville de THUIN, en séance le 13 janvier 2012, a décidé de convoquer les Membres du Conseil communal à la réunion qui se tiendra le 24 JANVIER 2012 à 19 H 30, à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Grand’Rue 36, à 6530 Thuin.

A Thuin, le 16 janvier 2012,

Par le Collège,

La Secrétaire communale, Le Bourgmestre f.f.,
Michelle DUTRIEUX. Philippe BLANCHART
O R D R E D U J O U R
S E A N C E P U B L I Q U E
Affaires générales :


  1. Travaux de démolition partielle et d’assainissement du SAR Notger – Présentation du projet par Madame RUIDANT, Architecte - Gérante de la SPRL Moulin et Associés.




  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2011.



  2. Communication(s) du Bourgmestre.



  3. Personnel communal – Modification du règlement de travail – Intégration d’une procédure de gestion des conflits en lien avec les devoirs professionnels – Décision.




  1. Vote d’une motion relative au maintien du niveau de services aux voyageurs sur la ligne 130 Jeumont – Erquelinnes – Charleroi – Décision.


FINANCES – INVESTISSEMENTS - TRAVAUX :


  1. Vote d’un deuxième douzième provisoire pour la Ville et l’ADL.




  1. Communication de décisions des autorités de tutelle portant sur :

  • la prise de parts dans le capital de l’intercommunale IGRETEC dans le cadre des travaux d’égouttage de la rue Saint Nicaise

  • la prise de parts dans le capital de l’intercommunale IGRETEC dans le cadre des travaux d’égouttage de la rue Farcy et Bury

  • la prise de parts dans le capital de l’intercommunale IGRETEC dans le cadre des travaux d’égouttage de la rue du Déversoir

  • la quatrième modification budgétaire 2011

  • l’octroi d’un subside à l’ASBL Office du Tourisme de Thuin

  • l’octroi d’un subside à l’ASBL RJSThuin

  • l’octroi d’un subside à l’ASBL Maison des jeunes de Thuin

  • l’octroi d’un subside à l’ASBL Tennis Club de Thuin




  1. Déclassement et mise en vente d’une grue COPMA type 730 F2 (année 1991) du service équipement – Décision.




  1. Transport d’enfants et d’adolescents de l’entité – Ratification d’une décision prise par le Collège communal sur pied de l’article 14 §2 1° du nouveau règlement sur la comptabilité communale.




  1. Notification et/ou approbation de décision prises par le Collège communal sur pied des articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation.


CULTES


  1. Avis à donner sur la troisième modification budgétaire 2011 de la fabrique d’église Saint Martin à Ragnies.



H U I S C L O S
SERVICE INCENDIE


  1. Sanction disciplinaire à l’encontre d’un sapeur pompier volontaire– Communication.




  1. Sanction disciplinaire à l’encontre d’un sapeur pompier volontaire – Décision.




  1. Approbation des pièces justificatives de l’utilisation du subside octroyé à l’Association des Sapeurs Pompiers Volontaires de Thuin – Décision.


AFFAIRES GENERALES


  1. Accueil Temps Libres – Engagement d’animateurs pour le stage de carnaval – Décision.




  1. Personnel communal – Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une employée d’administration.


ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL


  1. Ratification de décisions prises par le Collège communal.




  1. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’un membre du personnel enseignant.



ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE


  1. Ratification de décisions prises par le Collège communal.




  1. Démission d’un chargé de cours en fonction principale – Mise à la retraite postposée.


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