Rapport de mission : a l’issue de la mission qui m’est confiée, et en accord avec le principe pédagogique de Passerelle V, je m’engage à fournir à ladite Association un rapport de mission dans lequel on trouvera notamment l’apport pédagogique de la mission,








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titreRapport de mission : a l’issue de la mission qui m’est confiée, et en accord avec le principe pédagogique de Passerelle V, je m’engage à fournir à ladite Association un rapport de mission dans lequel on trouvera notamment l’apport pédagogique de la mission,
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[ ACCEPTATION DE MISSION ] 1/2

AM 2009 0104

Du 12/01/2009 au 11/02/2009


Paris, le 12/01/2009

Entre :
L’association Passerelle V

École d’Architecture de Paris La Villette

144, avenue de Flandre 75019 Paris

Représentée par son président Antoine Cathala
D’une part, et
L’étudiant Thanh Trang NGUYEN

Adhérant de l’association Passerelle V

Résidant au 12 allée des Mimosas -

92150 SURESNES

Tél. : 06.50.52.54.54

N° SS : 2.82.04.95.277.096.10
D’autre part
[ ACCEPTATION DE MISSION ] 2/2

AM 2009 0104

Du 12/01/2009 au 11/02/2009


Préambule : Il est préalablement rappelé que Passerelle V est une association exclusivement composée d’élèves de l’École d’Architecture de Paris La Villette. Elle a pour vocation de compléter la formation théorique dispensée dans l’école d’architecture par des applications pratiques en entreprises.
Cahier des charges : Réalisation de relevés & dessins Autocad des systèmes de traitements d'air de l'unité de production de Norvatis Santé Animale à Huningue dans le cadre d'un projet de mise en conformité réglementaire.
Rapport de mission : A l’issue de la mission qui m’est confiée, et en accord avec le principe pédagogique de Passerelle V, je m’engage à fournir à ladite Association un rapport de mission dans lequel on trouvera notamment l’apport pédagogique de la mission, et des photocopies du travail effectué (format A4).
Rendre ce dossier à Passerelle V est la condition sine qua non pour l’étudiant pour percevoir son indemnité.
Indemnité : L’indemnité de cette mission sera calculée sur la base de #4600 euros HT, soit 23 Jours-Etudes à 200 eurosHT.
Engagement : Chaque adhérent, du fait de son inscription à Passerelle V, a connaissance des modalités de bonne exécution de sa mission, définie dans la convention d’étude correspondante, établie entre Passerelle V et le client (une copie de la convention est visée par l’adhérent chargé de mission).
Je soussigné(e), Thanh Trang NGUYEN, adhérent(e) Passerelle V, devoir mener à bien la mission, définie par la convention C 2009 0104, et le cahier des charges de la présente acceptation de mission, qui m’est confiée par Passerelle V.
Aussi, je soumets le paiement de ma mission à l’obligation de moyen, défini en accord entre l’Association Passerelle V et le client.
Il est précisé qu’il est accepté que cette somme ne sera versée que lorsque le Client aura réglé l’intégralité du prix de l’étude (ou selon l’échéancier, annexé à la convention d’étude C 2009 0104), et que, conformément aux principes régissant les associations de ce type d’associations d’étudiants, chaque collaborateur assume le risque financier de sa participation. Il est précisé, en outre, que cette rémunération ne sera réglée que lorsque l’étudiant aura remis son rapport d’étude à l’association. L’étudiant missionné atteste avoir pris connaissance du Règlement Intérieur, et s’engage à le respecter. La mission confiée est exclusive d’un travail indemnisé et réalisée à titre indépendant conformément aux principes régissant ce type d’association.

Fait en deux exemplaires à Paris

Le 12/01/2009
Pour l’adhérent Pour l’association Passerelle V

(lu et approuvé, signé) (bon pour accord, signé)
Représenté par son Président

Antoine Cathala

Association loi 1901 à vocation pédagogique et économique

Code APE : 913 E / SIRET : 447 759 218 00012

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