Accord-cadre mono-attributaire de travaux








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ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX

Ville de Limoges

Direction Architecture et Bâtiments

9 place Léon Betoulle

87031 LIMOGES CEDEX





TRAVAUX A REALISER DANS LE PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE LIMOGES

Lot 1 Carrelage Faïence

Lot 2 Serrurerie

Date et heure limites de réception des offres
20 mars 2017 à 12 Heures 30


VM

AU17

118

01

D0

01

00

00

VM

AU17

118

02

D0

01

00

00


Règlement de la Consultation

Commun aux deux lots

SOMMAIRE


Article premier : Objet et étendue de la consultation 3

1.1 - Objet de la consultation 3

1.2 - Etendue de la consultation 3

1.3 - Décomposition de la consultation 3

1.4 - Conditions de participation des concurrents 4

1.5 - Nomenclature communautaire 4

Article 2 : Conditions de la consultation 4

2.1 - Durée du marché - Délais d’exécution 4

2.2 - Variantes 4

2.3 - Délai de validité des offres 5

2.4 - Mode de règlement du marché et modalités de financement 5

2.5 - Conditions particulières d’exécution 5

Article 3 : Les intervenants 5

3.1 - Maîtrise d’oeuvre 5

3.2 - Ordonnancement, Pilotage et Coordination du chantier 5

3.3 - Contrôle technique 5

3.4 - Sécurité et protection de la santé des travailleurs 5

Article 4 : Contenu du dossier de consultation 5

Article 5 : Présentation des candidatures et des offres 6

5.1 - Documents à produire 7

5.2 –Variantes et prestations supplémentaires 8

5.3 - Usage de matériaux de type nouveau 8

Article 6 : Sélection des candidatures et jugement des offres 9

Article 7 : Conditions d’envoi ou de remise des plis 10

7.1 – Transmission électronique 10

7.2 – Transmission sous support papier 13

Article 8 : Renseignements complémentaires 14

8.1 - Demande de renseignements 14

8.2 - Documents complémentaires 15

8.3 - Visites sur sites et/ou consultations sur place 15

Article 9 : Procédures de recours 15

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Article premier : Objet et étendue de la consultation

1.1 - Objet de la consultation


La présente consultation concerne  Les travaux à réaliser dans le patrimoine bâti de la Ville de Limoges en matière de carrelage faïence (lot 1) et serrurerie (lot 2).
Ces travaux concernent les travaux de grosses réparations, d’entretien, d’aménagement et d’extension des équipements du patrimoine bâti de la Ville de Limoges.
Les travaux sont à réaliser toute l’année, y compris durant les périodes de congés scolaires (travaux dans les équipements scolaires, culturels, sportifs, etc), jours et nuits.
Les interventions d’urgence durant les jours fériés doivent également être assurées. Dans ce but, les numéros de téléphone des personnes d’astreinte sont à fournir lors du rendu de l’offre.
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