Ministere de l'enseignement superieur et de la recherche scientifique








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République Algérienne Démocratique et Populaire
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU

Faculté du Génie de la Construction



CAHIER DES CHARGES

Relatif à la consultation n° 117 portant : Acquisition
d'ouvrages de bibliothèque pour l’année 2011 au


profit de la faculté du Génie de la construction université Mouloud MAMMERI- TIZI Ouzou
Chapitre 22-14 Article : 02, Exercice 2011

Lot 01 : Architecture

Lot 02 : Génie Civil

Lot 03 : Génie Mécanique

SOMMAIRE


1. CLAUSES ADMINISTRATIVES

  1. Objet de la consultation

  2. Conditions de soumission

  3. Présentation des offres

  4. Pièces à joindre au dossier de soumission

  5. Délais de dépôt des offres

  6. Critères d'évaluation et de classement des offres

  7. Critères d'élimination des offres


2. ANNEXES : LISTE DES TRAITES

  • La lettre de soumission

  • Bordereau des prix unitaires

  • Devis quantitatif et estimatif

1.1. Objet de la consultation
La présente consultation a pour objet : Acquisition d'ouvrages de bibliothèque En Génie Civil, Génie Mécanique et Architecture pour l'année 2011.

Le cahier des charges est structuré en 03 lots :

Lot 01 : Architecture

Lot 02 : Génie Civil

Lot 03 : Génie Mécanique
1.2 .Conditions de soumission

Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un (01) ou plusieurs lots.
1.3. Présentation des offres

Le candidat doit présenter son offre dans deux enveloppes séparées. La première contenant toutes les pièces du dossier de soumission et la deuxième contiendra le devis quantitatif et estimatif dûment signés et paraphés par le soumissionnaire. Le tout dans une enveloppe scellée et anonyme adressée à :
A Monsieur le doyen de la faculté du Génie de la Construction. Université
« MOULOUD MAMMERI » de TIZI-OUZOU
Consultation portant : Acquisition d'ouvrages de bibliothèque 2011 au profit de la faculté du
Génie de la Construction. Université « MOULOUD MAMMERI »- TIZIOUZOU


«A NE PAS OUVRIR»
1,4. Pièces du dossier de soumission


  • Lettre de soumission (selon modèle ci-joint)

  • Copie du registre de commerce

  • Identification fiscale

  • Attestation d'exclusivité s'il y a lieu

  • Engagement de livrer, au plus tard dans les deux mois qui suivent la réception du bon de
    commande par le fournisseur.


1.5. Délais de dépôt des offres

Lieu de dépôt de l'offre : secrétariat du doyen de la faculté du Génie de la Construction.
Campus BASTOS Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou.

Le délai de dépôt des offres est de vingt et un (21) jours à compter du 16 Août 2011.
Date limite de dépôt des offres : 05 septembre 2011 avant 10h30, l'ouverture est fixée le même jour à 13h30.

1.6. CRITERES D'EVALUATION ET DE CLASSEMENT DES OFFRES
L'évaluation des offres se fera en deux (02) étapes:
A: EVALUATION TECHNIQUE

Cette étape sera réalisée par la commission d'évaluation des offres de la faculté du Génie de la Construction. Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou.
L'évaluation technique des offres se fera en deux étapes :
1ère étape : examiner la conformité et la recevabilité administratives des offres
en tenant compte des documents constitutifs de l'offre, exigés à l'article 1.4 du présent
cahier des charges.

2eme étape : les offres déclarées conformes et recevables administrativement seront
évaluées et notées conformément aux critères arrêtés ci-après,
Note technique totale ~ 35 points. L'évaluation technique sera notée sur 35 points et tiendra compte des éléments ci-après ;


TAUX DE COUVERTURE : 10 Points
Taux de couverture de 100%

Taux de couverture variant entre 95 et 99%

10 pts
05 pts

Taux de couverture inférieur à 95%

Offre éliminée


N.B : Le remplacement d’ouvrages ne peut être supérieur à 05 % des titres proposés initialement par le fournisseur retenu, celui-ci est tenu d’utiliser toute démarche et moyens pour se procurer les ouvrages manquants, sauf dans le cas où il est prouvé que les titres sont réellement épuisés chez l’éditeur. Dans ce cas les ouvrages à remplacer doivent être d’un coût comparable à ceux proposés initialement et les titres seront choisis par la faculté.



1.

2.

QUALIFICATION DU SOUMISSIONNAIRE :

Exclusivité 20pts

Importateur ou grossiste 10 pts

Sans qualité 00 pts

ATTESTATION DE BONNE EXECUTION (ABE) : 

20pts


ABE dans le domaine des deux (02) dernières années et de l’année en cours.


  • Le soumissionnaire ayant réalisé le nombre le plus élevé de marchés de même type = 05 pts


Justificatifs : Attestations de bonnes exécutions des deux dernières années et de l’année en cours
05 points * attestations de bonnes exécutions de l’offre considérée

Autre offre = -----------------------------------------------------------------------------------

Nombre d’attestations de bonnes exécutions maximum


  • Information non fournie ou non précisée = 00 points


N.B : Il ne sera pris en considération que les marchés en rapport avec l’objet du cahier des charges.

3. Délai de livraison : 10 points

La notation des délais sera effectuée comme suit :

Offfre ayant proposé le délai le plus court = 10 points



10 points x offre ayant proposé le délai le plus court

Autre offre = ______________________________________________________

Délai de l’offre considérée
Justificatif : Engagement envers l’Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou
1.7. CRITERES D’ELIMINATION DES OFFRES


  • Toute offre ne contenant pas l’ensemble des pièces exigées dans l’article 1.4 sera rejetée.

  • L'offre qui présente un taux de couverture inférieur à 95% est éliminée.

  • Il est établi un seuil pour la note technique qui est éliminatoire :

  • Toute offre dont la note technique est inférieure à quinze points (<15 pts) est purement et simplement éliminée.

  • L’offre technique du soumissionnaire ayant atteint la note de quinze points et plus (>15pts) avec un seuil maximum de 35 points sera soumise à la phase d’évaluation financière.

B. EVALUATION FINANCIERE :

Note financière totale : 20 points

Après vérification du bordereau des prix et des éventuelles corrections, les offres financières seront évaluées par l’attribution d’une note sur 20 points maximum, par application de la formule suivante :
Note financière = 20 Points X Montant de l'offre la moins disante

Montant de l'offre considérée

Pour les offres dont le taux de couverture est inférieur à 100%, la même formule de calcul de
la note financière est appliquée en tenant compte de leur taux de couverture pour les rendre
comparables avec les offres à 100% de taux de couverture.

Dans ce dernier cas, le calcul de la note financière se fait de la manière suivante:
1. Si le montant de l'offre considérée est supérieur au montant de l'offre la moins disante parmi
les offres à taux de couverture égale à 100%, la note financière est calculée selon la formule suivante :
Note financière = Montant de l'offre la moins disante * 20 * taux de couverture de l’offre considérée

Montant de l'offre considérée

2. Si le montant de l'offre considérée est inférieur au montant de l'offre la moins disante la note financière est calculée selon la formule suivante :
Note financière = Montant de l'offre considérée * 20 * taux de couverture de l’offre considérée

Montant de l'offre la moins disante

CLASSEMENT DES OFFRES

Note technique 35 Points

Note financière 20 Points
Après évaluation des offres techniques et financières, le classement des offres est basé
sur la somme arithmétique de la note technique et de la note financière.
L'offre qui totalise la meilleure note technico-financière (note technique + note financière) sera
classée première.
DROIT D'ANNULATION DELA CONSULTATION
La faculté du Génie de la Construction, Université Mouloud Mammeri
de Tizi-Ouzou se réserve le droit, d'annuler la consultation et d'écarter toutes les
offres, à un moment quelconque avant l'attribution du marché, sans de ce fait,
encourir une responsabilité quelconque vis à vis du ou des soumissionnaires affectés
des raisons de sa décision. /

La faculté du Génie de la Construction, Université Mouloud Mammeri de Tizi-
Ouzou se réserve le droit de déclarer l'appel d'offres infructueux lorsqu'il est constaté
que les montants des offres sont trop élevés ou estimés trop bas relativement au
marché.




République Algérienne Démocratique et Populaire
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

SCIENTIFIQUE
UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI

Faculté de droit et des sciences politiques
LETTRE DE SOUMISSION

Je soussigné(c)

Nom et prénoms:

Profession : , t

Demeurant à : ,

Agissant au nom et pour le compte de: inscrit (e) au registre du

commerce, au registre de l'artisanat et des métiers ou autre (à préciser)

de:

Après avoir pris connaissance des pièces du projet de marché et après avoir apprécié, à mon point de
vue et sous ma responsabilité, la nature et la difficulté des prestations à exécuter :
Remets, revêtus de ma signature, un bordereau des prix et un détail estimatif, établis conformément
aux cadres figurant au dossier du projet de marché.

Me soumets et m'engage envers (indiquer le nom du service
contractant)

A exécuter les prestations conformément aux conditions du cahier des prescriptions spéciales et
moyennant la somme de (indiquer le montant du marché en dinars et, le cas échéant, en devises
étrangères, en chiffres et en lettres, et en hors taxes et en toutes

taxes)

M'engage à exécuter le marché dans un délai de :(indiquer le délai en chiffres et en

lettres)

Le service contractant se libère des sommes dues, par lui, en faisant donner crédit au compte bancaire
ou CCP

n° auprès ;

Adresse :

Affirme , sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie aux torts exclusifs
de la société, que ladite société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et
la réglementation en vigueur.

Certifie, sous peine de l'application des sanctions prévues par l'article 216 de l'ordonnance n°66-156
du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code pénal que les renseignements fournis ci-dessus
sont exacts.

Fait à…………………………..., le …………………….

Le soumissionnaire
(Nom, qualité du signataire et cachet du soumissionnaire)

N.B : en cas de groupement le chef de file doit mentionner qu'il agit au nom du groupement et
préciser 1 nature du groupement (conjoint ou solidaire)


BORDERAUX DES PRIX UNITAIRES



 

Lot n° 01

 




 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



TITRE

AUTEUR (s)

Edition, Année éd.

ISBN

Qt.

Prix Unitaire HT

1

100 extensions et rénovations remarquables

P Jodidio

IPG

978-1-920744-51-9

3

 

2

100 logements collectifs du XXe siècle : plans

French, Hilary

Moniteur

978-2-281-19424-1

3

 

3

100 maisons célèbres du XXe siècle : plans

Davies, Colin

Moniteur

978-2-281-19308-4

4

 

4

1000 Conseils d'architecture : détals in architectur

Alex Sanchez Vidiella

Booqs

978-94-60650-39-0
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