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WIPO/GRTKF/IC/3/6
ANNEXE I

DEMANDE D’OUVRAGES ET DE DONNÉES DE RÉFÉRENCE



1. Très nombreux sont ceux qui, au cours des dernières années, se sont inquiétés du fait que des brevets ont été délivrés pour certaines inventions qui ne remplissaient pas les conditions fondamentales pour pouvoir être brevetées en relation avec les savoirs traditionnels dont découlaient ces inventions. Ces savoirs traditionnels auraient pu, si les examinateurs de brevets en avaient eu connaissance au moment de procéder à l’examen des demandes, être considérés comme faisant partie de l’état de la technique et auraient pu être opposés à toute affirmation selon laquelle l’invention répondait au critère de nouveauté ou d’activité inventive et était donc brevetable.
2. Par exemple, un brevet relatif à l’utilisation du safran pour guérir des blessures a été révoqué une fois que l’invention brevetée a été comparée avec des documents indiens anciens qui attestaient que l’invention ne répondait ni à l’exigence de nouveauté ni à l’exigence d’invention.
3. À la suite des nombreuses propositions reposant sur l’idée que la place occupée par les savoirs traditionnels dans l’état de la technique se trouverait considérablement renforcée si les examinateurs de brevets avaient accès aux savoirs traditionnels existants dûment documentés, le Secrétariat de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), dans le cadre du programme d’activités exécuté en relation avec le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, s’emploie actuellement à réaliser deux inventaires qui pourraient constituer une référence utile en vue d’empêcher la délivrance de brevets portant sur des savoirs traditionnels divulgués :
a) un inventaire des périodiques, des revues ou des gazettes existants relatifs aux questions liées aux savoirs traditionnels; et

b) un inventaire des bases de données en ligne existantes relatives aux savoirs traditionnels.
4. Ces inventaires ne contiendront que des informations relatives à des publications et à des bases de données touchant aux savoirs traditionnels qui sont déjà dans le domaine public. Leur objectif est de contribuer à empêcher la délivrance de brevets portant sur ces savoirs. L’OMPI n’a pas répertorié, et ne souhaite pas répertorier, les savoirs traditionnels en tant que tels.
5. Le Secrétariat de l’OMPI souhaite obtenir des contributions qui l’aideraient à réaliser ces inventaires. Parmi les catégories de savoirs traditionnels pertinentes figurent : les savoirs médicinaux, y compris les médicaments et les remèdes connexes; les savoirs agricoles; les savoirs scientifiques et les savoirs techniques. Le Secrétariat souhaiterait en particulier recevoir des informations sur des publications et des bases de données nationales ayant trait aux savoirs traditionnels qui ont été constituées par des collectivités locales et des peuples autochtones ou avec le consentement préalable de ceux ci donné en connaissance de cause.
Inventaires des périodiques, revues ou gazettes existantes
6. L’OMPI souhaiterait recevoir les éléments d’information ci après sur les périodiques, revues ou gazettes nationaux traitant de questions relatives aux savoirs traditionnels :
a) titre complet

b) nom et coordonnées de l’éditeur

c) résumé du contenu de la publication

d) numéro ISSN de la publication

e) forme de la publication (papier, en ligne, CD-ROM, microfilm, etc.)

f) adresse Internet, le cas échéant

g) langue(s) de publication

h) fréquence de publication (hebdomadaire, mensuelle, annuelle, etc.).
7. On trouvera ci après des exemples de publications nationales considérées comme utiles :

  • The Honeybee Newsletter, publiée par la Society for Research into Sustainable Technologies and Institutions, Ahmedabad (Inde);

  • La Voix du Paysan, publiée par le SAILD, Yaoundé (Cameroun);

  • The Indigenous Knowledge and Development Monitor, publié par le Nuffic Centre for International Research and Advisory Network; et

  • The Journal of Ethnopharmacology, publié par Elsevier Science Ireland Ltd.


Inventaire des bases de données en ligne existant dans le domaine des savoirs traditionnels
8. L’OMPI souhaiterait recevoir les éléments d’information ci après sur les bases de données en ligne relatives aux savoirs traditionnels :
a) adresse Internet

b) nom de la base de données

c) résumé du contenu de la base de données

d) nom et coordonnées du ou des compilateurs de la base de données (particulier(s), organismes, communautés, etc.)

e) nom et coordonnées de l’éditeur ou des éditeurs de la base de données

f) taille approximative de la base de données (c’est à dire nombre d’entrées)

g) langue de la base de données.
9. On trouvera ci après des exemples de bases de données considérées comme utiles :


  • http://www.taiga.net/webdata/aklaviktk/ – Base de données sur les savoirs traditionnels répertoriés du Yukon North Slope;

  • http://www.nativeknowledge.org Base de données sur les savoirs traditionnels et les aliments originaires de l’Alaska;

  • http://www.umd.umich.edu/cgi-bin/herb – Base de données sur l’ethnobotanique amérindienne constituée par l’Université du Michigan – Dearborn; et

  • http://ip.aaas.org/tekindex.nsf – TEKPAD (base de données sur l’état de la technique en matière de savoirs traditionnels relatifs à l’environnement).


10. Veuillez faire parvenir toutes les informations pertinentes à la Division des questions mondiales de propriété intellectuelle par courrier électronique à l’adresse : grtkf@wipo.int, ou à l’adresse suivante : OMPI, 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève 20 (Suisse), tlcp. : 41 22 338 8120.
11. Dans la mesure du possible et si nécessaire, il sera établi un inventaire des publications et un inventaire des bases de données en ligne pour présentation à la troisième réunion du comité, qui se tiendra du 13 au 21 juin 2002 à Genève. Les inventaires seront également publiés sur le site Web de l’OMPI à l’adresse : www.wipo.int.
12. Il serait souhaitable que toutes les réponses soient envoyées avant le vendredi 26 avril 2002.


[L’annexe II suit]
BASES DE DONNÉES LIÉES AUX SAVOIRS TRADITIONNELS
A Titre de la base de données.

B Adresse Internet.

C Résumé du contenu de la base de données.

D Nom et coordonnées des compilateurs ou des éditeurs de la base de données.

E Taille approximative de la base de données : c’est–à– dire nombre d’entrées.

F Langue(s) de la base de données.

G Autres précisions.
Les bases de données suivantes, dont la majorité sont disponibles en ligne, sont classées par ordre alphabétique. On a dans un premier temps mis l’accent sur les bases de données concernant les savoirs traditionnels liés à l’utilisation et à l’exploitation des éléments de la diversité biologique.
Veuillez noter que tous les sites web énumérés ci–après le sont à titre d’information générale et que le fait qu’ils figurent dans cette liste ne doit pas être interprété comme une reconnaissance officielle par l’OMPI des produits ou des informations présentés sur ces sites.
A
A AGRICOLA (AGRICultural OnLine Access).

B http://www.nalusda.gov/general_info/agricola/agricola.html

C AGRICOLA, base de données bibliographiques contenant des références à la littérature agricole, est l’œuvre de la National Agricultural Library et de ses collaborateurs. Elle contient des documents de tous les types (articles de journaux, monographies, thèses, brevets, logiciels, supports audiovisuels et rapports techniques) se rapportant à tous les aspects de l’agriculture, des années 1970 à nos jours.

D National Agricultural Library 10301 Baltimore Avenue, Beltsville, Maryland 20705 USA. Tél : (301) 504-5755.

E

F Anglais.

G AGRICOLA peut être consultée sur l’Internet à l’adresse suivante : http://www.nal.usda.gov/ag98

A AMED (Allied and Complimentary Medicine Database).

B http://www.bl.uk/services/information/amed.html

C AMED est une base de données bibliographique unique en son genre produite par le Health Care Information Service de la British Library à l’intention de tous ceux qui veulent en savoir davantage sur les solutions de remplacement à la médecine classique. Parmi les thèmes traités on peut citer : la médecine ayurvédique, la médecine chinoise traditionnelle, l’herborisme, etc.

D British Library, 96 Euston Road, London, NW1 2DB, UK. Tél : 44 (0) 20 7412 7000, mél. : bruce.madge@bl.uk.

E Contient plus de 103 600 références à des articles tirés d’environ 512 revues.

F Anglais.

G Toutes les données contiennent des informations bibliographiques de base; de nombreux articles publiés en 1995 et après y sont résumés. La politique actuelle consiste à inclure dans la mesure du possible des résumés de l’auteur. On peut avoir accès à AMED : par l’Internet, sur CD-ROM, en ligne, ou, comme pour les publications classiques, sous forme imprimée ou par courrier électronique.

A SISTA (Banque de Données du Système d’Information sur les Sciences et la Technologie Arctiques).

B http://www.aina.ucalgary.ca/astis/

C Publications et projets de recherche sur le nord du Canada. Les sujets de recherche portent notamment sur les peuples autochtones, la botanique, la zoologie, la médecine, etc.

D SISTA, Institut Arctique de l’Amérique du Nord, université de Calgary, Calgary, AB, Canada T2N 1N4, tél : 403-220-4036, tlcp : 403-282-4609, mél. : rgoodwin@ucalgary.ca

E Plus de 49 000 enregistrements.

F Anglais, français.

G

A Aboriginal Plant Use in South Eastern Australia.

B http://www.anbg-gov-au/aborig.s.e-aust/index-html

C Ce site web contient des notes détaillées ainsi qu’une bibliographie sur les plantes utilisées par les peuples aborigènes d’Australie du sud est.

D Australian National Botanic Gardens, GPO Box 1777, Canberra, ACT, 2601, Australia, tél. : 02-62509450.

E

F Anglais.

G

A Afrique Orale, Archives sonores de la tradition orale.

B http://www.africa-orale.org

C Le projet ARTO (Archivage de la Tradition Orale) a deux objectifs : collecte, archivage et diffusion de la tradition vivante; rendre ces activités autonomes et durables. Les radios rurales enregistrent la tradition vivante (enregistreur MD) et remplissent les bordereaux. Le coordonnateur national, après écoute avec un membre du RILAC, grave les CD, extrait un court échantillon sonore, complète le bordereau et envoie le disque et l’extrait sonore au centre sous régional. Les centres d’archivage sous régionaux (CERDOTOLA, CIDLO) archivent les CD et envoient les bordereaux (après les avoir complétés) au CELHTO. Le CELHTO introduit le bordereau dans le catalogue des archives sonores de la tradition orale (base de données).

D Centre d’études linguistiques et historiques par tradition orale (CELHTO), Niamey, Niger; Centre régional de recherche et de documentation sur les traditions orales et pour le développement des langues Africaines (CERDOTOLA), Yaoundé, Cameroun; Centre d’investigation et de documentation sur l’oralité de l’Université de l’Océan indien (CIDLO), Tananarive, Madagascar; CIERRO, Ouagadougou, Burkina Faso;

Réseau africain des radios rurales et locales (RER), réseau régional basé à Ouagadougou, Burkina Faso; Réseau international des langues africaines et créoles (RILAC), Paris, France.

E
F Français.

G Recherche sur : un titre : un auteur : une langue : une rubrique (flore, santé, pharmacopée, techniques agropastorales etc.) : un mot-clef.


A Agroforestree Database

B http://www.icraf.cgiar.org/treessd/databases.htm

C Cette base de données sur l’agroforesterie donne des informations sur la gestion, l’utilisation et l’écologie pour un vaste échantillon d’espèces d’arbres utilisables en agroforesterie. Elle comporte une section sur les utilisations pratiques.

D Centre international pour la recherche en agroforesterie, PO Box 30677, Nairobi, Kenya.

Tel: 254 2 524000, via USA: 1 650 833 6645; Tlcp. : 254 2 524001, via USA 1 650 833 6646, mél : ICRAF@cgiar.org.

E

F Anglais.

G

A Alaska Traditional Knowledge and Native Foods Database.

B http://www.nativeknowledge.org/start.htm

C Cette base de données contient des informations sur les mesures de contaminants présents dans les espèces de poissons et d’animaux chassés par les autochtones de l’Alaska, des données concernant la nutrition, les récoltes et la consommation, une description du rôle de la récolte et de la consommation d’aliments autochtones au sein des communautés ainsi que des exemples d’initiatives prises par ces communautés pour répondre au problème posé par la modification de leur environnement.

D Alaska Native Science Commission, 3211 Providence Drive, Anchorage, AK 99508; Institute of Social and Economic Research, University of Alaska Anchorage, 3211 Providence Drive, Anchorage, AK 99508.

E

F Anglais.

G

A American Folk Medicine.

B http://www.folkmed.ucla.edu/index.html

C Pendant plus de 50 ans, des folkloristes collaborant avec l’Université de Californie, Los Angeles, ont systématiquement étudié les croyances et les pratiques liées à la médecine populaire et aux autres possibilités de se soigner. L’expression “médecine populaire” recouvre une variété de croyances et de pratiques comme les remèdes maison, les activités des guérisseurs traditionnels (tels que coupeurs de feu, curanderos, traiteurs, “powwowers” et sages femmes). Bien que la plupart des données soient relatives à l’Amérique, environ un cinquième du matériel provient d’autres pays.

D Université de Californie, Los Angeles.

E Environ 1000 types d’affections et 80 sortes de guérisseurs traditionnels y sont répertoriés.

F Anglais.

G Environ 10% des entrées proviennent d’interviews non publiées. La majorité des données ont été tirées de milliers d’ouvrages – tant populaires que scientifiques – publiés, pour lesquelles une dérogation au droit d’auteur a été accordée.

A Australian New Crops, Listing of Useful Plants of the World.

B http://www.newcrops.uq.edu.au/listing/listingindex.htm

C Cette liste est destinée à aider ceux qui se lancent dans de nouveaux types de cultures à choisir celles qui seront utilisées pour la recherche développement en Australie. Chaque espèce a été associée quelque part dans le monde à un moment donné de l’histoire à au moins un produit utile. Cette liste peut servir à identifier les espèces qui ont récemment attiré l’attention de la communauté mondiale des chercheurs. Le nombre de publications dans le monde mentionnant chacune des espèces peut indiquer l’étendue de la base de connaissances actuellement disponibles.

D Dr Rob Fletcher, School of Agriculture and Horticulture, The University of Queensland Gatton, 4343, Australia. Tél. : 07 5460 1311 or 07 5460 1301, Tlcp. : 07 5460 1112; International fax: 61 75460 1112, E-mail: r.fletcher@mailbox.uq.edu.au.

E 4200 espèces recensées.

F Anglais.

G La recherche peut s’effectuer par nom botanique ou par nom courant.

A Ayurveda Materia Medica.

B http://www.ayurveda.com/materiamedica/index.html

C Herbes ayurvédiques anciennes avec leurs utilisations traditionnelles.

D The Ayurvedic Institute, 11311 Menaul NE, Albuquerque, New Mexico 87112 USA. Tél. : (1) 505-291-9698, Tlcp. : (1) 505-294-7572.

E

F Anglais.

G

A Ayurveda.

B http://www.pharm.uu.nl/home/smit/

C Cette base de données existe depuis 1992 et elle est encore en construction. Elle a pour but de fournir sur les plantes médicinales des informations de type ayurvédique auxquelles on n’a pas facilement accès autrement. Pour la plupart des noms botaniques on a vérifié la nomenclature taxonomique qui peut différer de la source originale. On trouve également sur ce site Web une translitération du sanskrit selon la Convention Harvard Kyoto.

D Friso Smit, Departement of Nutritional Suplements, Numico Research, PO Box 7005 6700 CA  Wageningen, Pays Bas.

E

F Anglais.

G

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