CCTP type de DCE de réparation ou de renforcement par matériaux composites collés - version 3.1 du 16 novembre 2009
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES DESCRIPTION DE L'OUVRAGE 3
ARTICLE 2 OBJET DU MARCHE 3
ARTICLE 3 DONNEES GENERALES 3
ARTICLE 16 DONNEES GEOMETRIQUES ET FONCTIONNELLES 4
ARTICLE 22 DESCRIPTION DE L'OUVRAGE ET DES DESORDRES 4
ARTICLE 27 DESCRIPTION DE LA REPARATION DE L'OUVRAGE 5
ARTICLE 28 CONSISTANCE DES TRAVAUX 5
ARTICLE 31 CONTRAINTES PARTICULIERES IMPOSEES AU CHANTIER 5
CHAPITRE 40 PREPARATION ET ORGANISATION DU CHANTIER 7
ARTICLE 41 STIPULATIONS PRELIMINAIRES 7
ARTICLE 42 DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR 7
ARTICLE 46 PROGRAMME D'EXECUTION DES TRAVAUX 8
ARTICLE 47 SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE 9
ARTICLE 50 PLAN D'ASSURANCE QUALITE - GENERALITES 10
ARTICLE 54 DOCUMENT D'ORGANISATION GENERALE DU CHANTIER 11
ARTICLE 55 PROCEDURES D'EXECUTION 11
ARTICLE 75 DOCUMENTS DE SUIVI DU CONTROLE INTERIEUR 15
ARTICLE 76 PROGRAMME DES ETUDES D'EXECUTION 15
ARTICLE 77 ETUDES D'EXECUTION-GENERALITES 15
ARTICLE 78 DONNEES D'ENTREE POUR LES ETUDES D'EXECUTION 15
ARTICLE 79 PLANS D’EXECUTION ET NOTES TECHNIQUES 16
ARTICLE 80 TEXTES REGLEMENTAIRES ET REGLEMENTS DE CALCUL 16
ARTICLE 83 JUSTIFICATION DES RENFORCEMENTS 17
ARTICLE 84 DOSSIER DE RECOLEMENT DE L'OUVRAGE 17
CHAPITRE 85 PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX 18
ARTICLE 86 GENERALITES 18
ARTICLE 91 PRODUITS D'INJECTION 19
ARTICLE 92 PRODUITS DE SCELLEMENT, DE CALAGE, DE RAGRÉAGE, DE BOUCHAGE ET DE REPROFILAGE 19
ARTICLE 93 MATERIAU COMPOSITE POUR RENFORCEMENT 20
CHAPITRE 96 EXECUTION DES TRAVAUX 24
ARTICLE 97 INSTALLATION DE CHANTIER 24
ARTICLE 98 TRAVAUX PREPARATOIRES AVANT LA MISE EN ŒUVRE DU RENFORCEMENT 25
ARTICLE 108 LA MISE EN ŒUVRE DU RENFORCEMENT 27
ANNEXE 1 : ANNEXE NORMATIVE 29
CHAPITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES DESCRIPTION DE L'OUVRAGE ARTICLE 2 OBJET DU MARCHE Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) définit les spécifications des matériaux et produits, ainsi que les conditions d'exécution des travaux (à compléter)
ARTICLE 3 DONNEES GENERALES 4 Planimétrie et altimétrie 5 Planimétrie Tous les points sont repérés en coordonnées planes NTF-Lambert zone .
Tous les points sont repérés en coordonnées planes .
Tous les points sont repérés en coordonnées planes Lambert 93.
A définir
6 Altimétrie Tous les plans sont rapportés au zéro du nivellement du réseau NGF-IGN 1969 (nouveau système des altitudes françaises) et toutes les altitudes sont exprimées en mètres.
Tous les plans sont rapportés au zéro du nivellement du réseau NGF-LALLEMAND (ancien système des altitudes françaises) et toutes les altitudes sont exprimées en mètres.
Tous les plans sont rapportés au zéro du nivellement du réseau et toutes les altitudes sont exprimées en mètres.
A définir
7 Données géotechniques (art. A.2.2 du fasc. 62 titre V du CCTG, art.2 du fasc. 68 du CCTG)
8 Réseaux de concessionnaires Les réseaux à passer dans l'ouvrage sont les suivants : A définir
9 Protection du site – Déchets – Traitement des eaux de ruissellement polluées L'entrepreneur doit mettre en oeuvre un schéma d'organisation et de suivi de l'élimination des déchets (SOSED), selon les modalités définies au chapitre II du présent CCTP.
10 Conditions climatiques et d'environnement 11 Classe d'exposition à l'environnement climatique
12 Niveau de prévention vis-à-vis des risques liés à l'alcali-réaction
13 Niveau de prévention vis-à-vis des risques liés à la réaction sulfatique interne
14 Dispositions particulières relatives à la durabilité vis-à-vis du gel et des fondants
15 Conditions sismiques
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