Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore








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WIPO/GRTKF/IC/19/INF/7

OriGINAL : anglais

DATE : 17 MAI 2011

Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore

Dix neuvième session

Genève, 18 – 22 juillet 2011

glossaire des principaux termes relatifs à la propriété intellectuelle et aux expressions culturelles traditionnelles

Document établi par le Secrétariat

  1. À sa dix-septième session, tenue du 6 au 10 décembre 2010, le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (ci-après dénommé “comité”) a invité le Secrétariat à “établir et mettre à disposition, en tant que document d’information pour la session suivante du comité, un glossaire sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, conformément à la recommandation formulée par le premier groupe de travail intersessions dans son rapport succinct (WIPO/GRTKF/IC/17/8)”1.

  2. À sa dix huitième session, tenue du 9 au 13 mai 2011, le comité a “invité le Secrétariat à republier le glossaire sur la propriété intellectuelle et les expressions culturelles traditionnelles (document WIPO/GRTKF/IC/18/INF/7) en tant que document d’information en vue de sa prochaine session”2.

  3. Le présent document s’inspire autant que possible des précédents glossaires établis par le comité et des instruments existants des Nations Unies et d’autres instruments internationaux. Il tient également compte des définitions et des glossaires que l’on peut trouver dans les lois et projets de lois nationales et régionales, les instruments multilatéraux, dans les autres organisations et processus ainsi que dans les dictionnaires. Par ailleurs, les définitions sont fondées sur les documents du travail du comité, d’autres documents de l’OMPI et les documents établis au titre d’autres programmes de travail de l’OMPI. Cela étant, les définitions proposées ne sont pas exhaustives. D’autres termes peuvent aussi se rapporter à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels, et les termes retenus peuvent également être définis d’autres manières.

  4. Les termes retenus dans le glossaire sont ceux qui sont le plus fréquemment utilisés dans le document WIPO/GRTKF/IC/18/4 Rev. et d’autres documents connexes. Le choix et la définition des termes indiqués dans l’annexe sont sans préjudice de tout autre glossaire ou définition figurant dans de précédents documents du comité ou provenant de tout autre instrument ou organisme international, régional ou national. Ils ne doivent pas être interprétés comme étant nécessairement approuvés par les participants du comité. Il s’agit d’un document d’information et le comité n’est invité ni à approuver ni à adopter le choix des termes ni les définitions proposées.

  5. À la suite des décisions prises par le comité à ses seizième et dix-septième sessions,
    un “Glossaire des principaux termes relatifs à la propriété intellectuelle et aux ressources génétiques” (WIPO/GRTKF/IC/17/INF/13) et un “Glossaire des principaux termes relatifs à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels” (WIPO/GRTKF/IC/18/INF/8) ont été établis. Des termes contenus dans ces glossaires figurent également dans le présent document, car ils sont liés aux expressions culturelles traditionnelles. Le comité pourrait envisager de réunir les trois glossaires en un seul, car certains termes ont trait à la fois aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.

  6. Le comité est invité à prendre note du présent document et de son annexe.

[L’annexe suit]

glossaire des principaux termes relatifs à la propriété intellectuelle et aux expressions culturelles traditionnelles
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